
Bonsoir chère francais(e) savez-vous si il autorisé de vendre ou de possédé chez soit une catapulte ou bien un trébuchet ? Et si il faut un permis , comment l’obtenir ?

Bonsoir chère francais(e) savez-vous si il autorisé de vendre ou de possédé chez soit une catapulte ou bien un trébuchet ? Et si il faut un permis , comment l’obtenir ?
9 comments
Oui, si vous êtes sur le r/rance vous avez surement déjà vu ce post mais les réponses reçu non pas réussi a étancher la soif de savoir quand à législation entourant ces bâtiments historique de notre beau pays (et des autres qui plus ais)
Peut-être un permis de construire si l’engin est trop grand.
C’est pour attaquer quel château? 🙂
Sûrement que c’est autorisé, mais de manière neutralisé (dans le cas d’un trébuchet : partiellement démonté de manière à être inutilisable ). Après j’y connais rien.
Si il est d’époque ou non, fonctionnel ou non, si c’est pour un musée ou un studio de cinéma, c’est sûrement pas la même chose que d’en fabriquer un dans son jardin “pour rigoler”. Dans tous les cas quelqu’un sera forcément responsable de ce qui pourrait se passer avec
Les armes de catégorie C contienne notamment les “Arme et lanceur dont le projectile est propulsé de manière non pyrotechnique” avec une “énergie à la bouche de 20 joules ou plus”. C’est le plus proche que je trouve sur [le site du service public](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31877). Mais bon, à ce compte là, un railgun aussi est une arme de catégorie C.
Les catapultes c’est de la merde.
-gang des trébuchets-
Petit update : Nous pouvons posséder un trébuchet et une catapulte librement sans permis , SEULEMENT on doit avoir une autorisation valable pour son transport ainsi que pour le transport de ces munitions
Est-ce qu’on peut s’en servir pour donner de l’élan à un pigeon ?