Au Sénat, l’enterrement de l’affaire Benbassa est une « catastrophe »
Le Sénat a refusé de sanctionner la sénatrice, malgré un rapport accablant sur du harcèlement moral. Des collaborateurs et des parlementaires dénoncent une « décision catastrophique ». « Aujourd’hui, la lutte contre le harcèlement est à terre », affirme le socialiste Bernard Jomier.
Pauline Graulle et David Perrotin
18 juillet 2023 à 18h34
« Omerta », sentiment qu’« un petit monde se protège », « scandale »… La décision récente du bureau du Sénat de ne pas sanctionner Esther Benbassa, mise en cause pour harcèlement moral, suscite la sidération de certains parlementaires et parmi les équipes de collaborateurs et de collaboratrices. « Le message envoyé est terrible. Cela donne une impression d’opacité, et cela alimente les accusations du “tous pourris” », s’inquiète Guillaume Gontard, président des sénateurs écologistes. « Cette décision, elle veut dire qu’on est des merdes et qu’on restera des merdes », souffle, sous le sceau de l’anonymat, un collaborateur parlementaire.
Mercredi 12 juillet, le bureau du Sénat était invité à se prononcer sur les conclusions du comité de déontologie à propos du cas d’Esther Benbassa. Déjà exclue du groupe Europe Écologie-Les Verts (EELV) après les révélations de Mediapart il y a deux ans, la sénatrice était une nouvelle fois accusée par une autre assistante parlementaire.
Après plusieurs mois d’enquête, le comité de déontologie, épaulé par un cabinet extérieur indépendant, a reconnu à l’unanimité de ses membres – toutes et tous formés sur le sujet de souffrance au travail – que la collaboratrice avait été victime de harcèlement moral de la part de la sénatrice et a proposé qu’elle soit soumise à une censure simple qui aurait privé la parlementaire de la moitié de ses indemnités mensuelles pendant trois mois.
Mais les membres du bureau, présidé par Gérard Larcher et composé d’une vingtaine de sénateurs et de sénatrices représentant tous les groupes politiques présents dans l’hémicycle, en ont décidé autrement. Après avoir entendu pendant quatre ou cinq minutes les deux vice-présidents du comité de déontologie, le bureau, « considér[ant] que l’existence de faits de harcèlement n’avait pas été établie », a rejeté toute sanction contre la sénatrice.
Sur la vingtaine de membres du bureau, dont aucun n’avait lu le rapport de 386 pages regorgeant de témoignages et de documents (dont deux mains courantes) prouvant des « violences psychologiques », « un contrôle insistant et systématique » et des « menaces répétées de licenciement » de l’ex-écologiste sur sa collaboratrice, onze ont voté contre une sanction, cinq ont voté pour et quatre se sont abstenus. Selon nos informations, Gérard Larcher, qui sait pourtant se montrer influent, n’a donné aucune consigne de vote.
De quoi offrir à Esther Benbassa une victoire inattendue. Elle s’est d’ailleurs immédiatement appuyée sur la décision du bureau du Sénat pour s’affirmer « blanchie en totalité des accusations fantaisistes portées à [s]on endroit », a-t-elle déclaré sur Public Sénat.
Astrid*, son ex-collaboratrice reconnue comme victime de harcèlement par la cellule, affirme que « c’est avant tout un terrible message envoyé aux victimes ». Elle s’étonne que la sénatrice ait été entendue par les membres du bureau avant qu’ils ne prennent leur décision, ce qui n’a pas été son cas. Elle précise également qu’une semaine après, elle n’a « toujours pas été contactée par le Sénat » pour l’informer de cette décision. « Désormais, je souhaite me concentrer sur l’action en justice. »
> Le dossier était constitué, c’était une sanction minime. Aujourd’hui, la lutte contre le harcèlement est à terre. Le sénateur Bernard Jomier
Vice-présidente du comité de déontologie du Sénat, la socialiste Michelle Meunier se dit « abasourdie ». « Je pensais franchement qu’on allait être suivis, comme d’habitude, même si c’était la première fois que le Sénat pouvait prononcer une telle sanction [jusqu’à présent, le comité s’en était tenu à des demandes de rappel à l’ordre – ndlr]. Le signal que nous donnons aux mauvais employeurs, et il y en a au Sénat, c’est “vous n’avez rien à craindre” », déplore celle qui, « révoltée », a songé à démissionner, avant de se raviser.
D’après nos informations, la déflagration est telle que l’une des membres de la cellule anti-harcèlement du Sénat, Christine Allais, a annoncé en interne quitter l’instance prochainement pour marquer son désaccord avec cette décision.
« C’est une décision catastrophique, abonde la sénatrice socialiste Laurence Rossignol, qui a pris part au vote du bureau. On dit aux victimes que cela ne sert à rien de faire un signalement puisque, quels que soient les faits, c’est le sénateur qui gagne. » Son collègue de banc, Bernard Jomier, dresse lui aussi un constat d’échec : « Le dossier était constitué, c’était une sanction minime. Aujourd’hui, la lutte contre le harcèlement est à terre. »
**Un « système d’autoprotection »**
Un constat d’autant plus déroutant que le président du Sénat, Gérard Larcher (contacté par Mediapart, il n’a pas donné suite), a, ces dernières années, affiché un certain volontarisme en la matière, s’investissant dans la mise en place de la procédure de signalement de harcèlement actuelle et dans l’élargissement de compétence de la cellule.
La confiance de certains sénateurs et sénatrices à l’égard de leur président en sort émoussée : « Il faut qu’il pose un acte, dise des choses, explique, c’est sa responsabilité », lui enjoint Michelle Meunier. Avec le sénateur Les Républicains (LR) Arnaud Bazin qui préside le comité de déontologie, elle lui a adressé, jeudi dernier, un courrier regrettant cette décision qui leur « paraît représenter un risque majeur pour les relations des sénateurs avec leurs collaborateurs, d’une part, et pour l’image de [leur] institution, d’autre part ». Ils n’ont toujours pas reçu de réponse.
Dans les couloirs du Sénat, les questions vont bon train. Comment expliquer cette décision ? Pourquoi avoir rechigné à sanctionner une sénatrice, connue de longue date pour ses problèmes de management, qui plus est peu appréciée par ses propres collègues, et qui ne rempilera pas pour un prochain mandat en septembre prochain ?
Nicolas Nocet, représentant syndical de la liste CGT-Association de gauche des assistants parlementaires (AGAP), formule deux hypothèses : « Si on a une vision optimiste, on peut se dire que les sénateurs qui composent le bureau n’ont pas bien saisi la dimension de leur vote, qui crée une jurisprudence de l’impunité », expose-t-il. L’autre hypothèse, « caractéristique des institutions fermées, serait celle selon laquelle des gens se protègent entre eux », ajoute le syndicaliste, qui voit dans tous les cas une forme de « normalisation de la déviance ».
**Des instances désavouées, une procédure à terre**
Le 13 juillet, soit le lendemain de la décision du bureau du Sénat, l’AGAP-CGT a provoqué une discussion sur le sujet lors d’une réunion de l’instance de dialogue social, présidée par la sénatrice (centriste) Nathalie Delattre, qui devait être au départ consacrée à… la déontologie des collaborateurs et collaboratrices parlementaires.
Lors d’un préambule, Nicolas Nocet a exprimé sa « colère » et dénoncé « la complète impunité que le Sénat accorde à ses membres » sous le regard des trois questeurs et de quelques sénateurs. Puis n’étant « pas d’humeur à débattre », les quatre représentants de l’AGAP-CGT ont quitté, séance tenante, la réunion.
Lors de ce rendez-vous, ils ont toutefois pu entendre Nathalie Delattre expliquer que le bureau du Sénat était favorable à une sanction, mais qu’il jugeait que celle proposée par le comité de déontologie était trop lourde (la sanction proposée était pourtant la moins importante, l’alternative étant une sanction financière sur six mois, ainsi qu’une exclusion temporaire).
> Les sénateurs du groupe écologiste demandent au Bureau de signaler les faits à la justice.
Quoi qu’il en soit, Guillaume Gontard demeure interloqué : « Comment des personnalités politiques peuvent décider d’aller à l’encontre de ce qu’il était écrit dans le dossier, alors qu’il n’y avait même pas d’éléments allant dans le sens inverse ? », interroge celui qui penche pour un « système d’autoprotection par des gens qui se disent : “Moi non plus, je ne suis pas totalement clean…” Mais au moins, le Sénat aurait pu faire un article 40 pour faire un signalement à la justice. »
Au-delà de l’affaire Benbassa, Bernard Jomier, membre du groupe PS, « n’exclut pas » que le comité de déontologie, qui rend également des avis sur des sujets tels que les conflits d’intérêts ou les frais parlementaires, soit globalement la cible d’un « mouvement plus large de mauvaise humeur ».
L’épisode compromet en tout cas l’existence même du comité de déontologie, créé en 2018, et de la cellule anti-harcèlement du Sénat, désavouée. Car, souligne Nicolas Nocet, « qui va oser aller voir ces instances puisque l’on sait désormais que le Sénat protégera toujours les employeurs ? »
Tout système responsable de sa propre perpétuation évoluera pour garantir au mieux son maintien. Il intégrera un système de valeur, d’action dont le seul objectif est la survie du système.
En gros, tout ce qui pourrait remettre en question la nécessité ou la légitimité d’avoir ces blaireau décider de nos vies, finira par être écarté par eux. Chaque sénateur comprend que ça menace son pouvoir et que sans pouvoir ils deviennent des blaireaux comme les autres.
Je m’excuse au près des vrai blaireaux bien sur qui sont des animaux vraiment cool menacés de disparition à cause des chasseurs.
Bon bah, c’est pas aujourd’hui que je vais retrouver foi en nos politiques. Peut être demain.
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Au Sénat, l’enterrement de l’affaire Benbassa est une « catastrophe »
Le Sénat a refusé de sanctionner la sénatrice, malgré un rapport accablant sur du harcèlement moral. Des collaborateurs et des parlementaires dénoncent une « décision catastrophique ». « Aujourd’hui, la lutte contre le harcèlement est à terre », affirme le socialiste Bernard Jomier.
Pauline Graulle et David Perrotin
18 juillet 2023 à 18h34
« Omerta », sentiment qu’« un petit monde se protège », « scandale »… La décision récente du bureau du Sénat de ne pas sanctionner Esther Benbassa, mise en cause pour harcèlement moral, suscite la sidération de certains parlementaires et parmi les équipes de collaborateurs et de collaboratrices. « Le message envoyé est terrible. Cela donne une impression d’opacité, et cela alimente les accusations du “tous pourris” », s’inquiète Guillaume Gontard, président des sénateurs écologistes. « Cette décision, elle veut dire qu’on est des merdes et qu’on restera des merdes », souffle, sous le sceau de l’anonymat, un collaborateur parlementaire.
Mercredi 12 juillet, le bureau du Sénat était invité à se prononcer sur les conclusions du comité de déontologie à propos du cas d’Esther Benbassa. Déjà exclue du groupe Europe Écologie-Les Verts (EELV) après les révélations de Mediapart il y a deux ans, la sénatrice était une nouvelle fois accusée par une autre assistante parlementaire.
Après plusieurs mois d’enquête, le comité de déontologie, épaulé par un cabinet extérieur indépendant, a reconnu à l’unanimité de ses membres – toutes et tous formés sur le sujet de souffrance au travail – que la collaboratrice avait été victime de harcèlement moral de la part de la sénatrice et a proposé qu’elle soit soumise à une censure simple qui aurait privé la parlementaire de la moitié de ses indemnités mensuelles pendant trois mois.
Mais les membres du bureau, présidé par Gérard Larcher et composé d’une vingtaine de sénateurs et de sénatrices représentant tous les groupes politiques présents dans l’hémicycle, en ont décidé autrement. Après avoir entendu pendant quatre ou cinq minutes les deux vice-présidents du comité de déontologie, le bureau, « considér[ant] que l’existence de faits de harcèlement n’avait pas été établie », a rejeté toute sanction contre la sénatrice.
Sur la vingtaine de membres du bureau, dont aucun n’avait lu le rapport de 386 pages regorgeant de témoignages et de documents (dont deux mains courantes) prouvant des « violences psychologiques », « un contrôle insistant et systématique » et des « menaces répétées de licenciement » de l’ex-écologiste sur sa collaboratrice, onze ont voté contre une sanction, cinq ont voté pour et quatre se sont abstenus. Selon nos informations, Gérard Larcher, qui sait pourtant se montrer influent, n’a donné aucune consigne de vote.
De quoi offrir à Esther Benbassa une victoire inattendue. Elle s’est d’ailleurs immédiatement appuyée sur la décision du bureau du Sénat pour s’affirmer « blanchie en totalité des accusations fantaisistes portées à [s]on endroit », a-t-elle déclaré sur Public Sénat.
Astrid*, son ex-collaboratrice reconnue comme victime de harcèlement par la cellule, affirme que « c’est avant tout un terrible message envoyé aux victimes ». Elle s’étonne que la sénatrice ait été entendue par les membres du bureau avant qu’ils ne prennent leur décision, ce qui n’a pas été son cas. Elle précise également qu’une semaine après, elle n’a « toujours pas été contactée par le Sénat » pour l’informer de cette décision. « Désormais, je souhaite me concentrer sur l’action en justice. »
> Le dossier était constitué, c’était une sanction minime. Aujourd’hui, la lutte contre le harcèlement est à terre. Le sénateur Bernard Jomier
Vice-présidente du comité de déontologie du Sénat, la socialiste Michelle Meunier se dit « abasourdie ». « Je pensais franchement qu’on allait être suivis, comme d’habitude, même si c’était la première fois que le Sénat pouvait prononcer une telle sanction [jusqu’à présent, le comité s’en était tenu à des demandes de rappel à l’ordre – ndlr]. Le signal que nous donnons aux mauvais employeurs, et il y en a au Sénat, c’est “vous n’avez rien à craindre” », déplore celle qui, « révoltée », a songé à démissionner, avant de se raviser.
D’après nos informations, la déflagration est telle que l’une des membres de la cellule anti-harcèlement du Sénat, Christine Allais, a annoncé en interne quitter l’instance prochainement pour marquer son désaccord avec cette décision.
« C’est une décision catastrophique, abonde la sénatrice socialiste Laurence Rossignol, qui a pris part au vote du bureau. On dit aux victimes que cela ne sert à rien de faire un signalement puisque, quels que soient les faits, c’est le sénateur qui gagne. » Son collègue de banc, Bernard Jomier, dresse lui aussi un constat d’échec : « Le dossier était constitué, c’était une sanction minime. Aujourd’hui, la lutte contre le harcèlement est à terre. »
**Un « système d’autoprotection »**
Un constat d’autant plus déroutant que le président du Sénat, Gérard Larcher (contacté par Mediapart, il n’a pas donné suite), a, ces dernières années, affiché un certain volontarisme en la matière, s’investissant dans la mise en place de la procédure de signalement de harcèlement actuelle et dans l’élargissement de compétence de la cellule.
La confiance de certains sénateurs et sénatrices à l’égard de leur président en sort émoussée : « Il faut qu’il pose un acte, dise des choses, explique, c’est sa responsabilité », lui enjoint Michelle Meunier. Avec le sénateur Les Républicains (LR) Arnaud Bazin qui préside le comité de déontologie, elle lui a adressé, jeudi dernier, un courrier regrettant cette décision qui leur « paraît représenter un risque majeur pour les relations des sénateurs avec leurs collaborateurs, d’une part, et pour l’image de [leur] institution, d’autre part ». Ils n’ont toujours pas reçu de réponse.
Dans les couloirs du Sénat, les questions vont bon train. Comment expliquer cette décision ? Pourquoi avoir rechigné à sanctionner une sénatrice, connue de longue date pour ses problèmes de management, qui plus est peu appréciée par ses propres collègues, et qui ne rempilera pas pour un prochain mandat en septembre prochain ?
Nicolas Nocet, représentant syndical de la liste CGT-Association de gauche des assistants parlementaires (AGAP), formule deux hypothèses : « Si on a une vision optimiste, on peut se dire que les sénateurs qui composent le bureau n’ont pas bien saisi la dimension de leur vote, qui crée une jurisprudence de l’impunité », expose-t-il. L’autre hypothèse, « caractéristique des institutions fermées, serait celle selon laquelle des gens se protègent entre eux », ajoute le syndicaliste, qui voit dans tous les cas une forme de « normalisation de la déviance ».
**Des instances désavouées, une procédure à terre**
Le 13 juillet, soit le lendemain de la décision du bureau du Sénat, l’AGAP-CGT a provoqué une discussion sur le sujet lors d’une réunion de l’instance de dialogue social, présidée par la sénatrice (centriste) Nathalie Delattre, qui devait être au départ consacrée à… la déontologie des collaborateurs et collaboratrices parlementaires.
Lors d’un préambule, Nicolas Nocet a exprimé sa « colère » et dénoncé « la complète impunité que le Sénat accorde à ses membres » sous le regard des trois questeurs et de quelques sénateurs. Puis n’étant « pas d’humeur à débattre », les quatre représentants de l’AGAP-CGT ont quitté, séance tenante, la réunion.
Lors de ce rendez-vous, ils ont toutefois pu entendre Nathalie Delattre expliquer que le bureau du Sénat était favorable à une sanction, mais qu’il jugeait que celle proposée par le comité de déontologie était trop lourde (la sanction proposée était pourtant la moins importante, l’alternative étant une sanction financière sur six mois, ainsi qu’une exclusion temporaire).
> Les sénateurs du groupe écologiste demandent au Bureau de signaler les faits à la justice.
Quoi qu’il en soit, Guillaume Gontard demeure interloqué : « Comment des personnalités politiques peuvent décider d’aller à l’encontre de ce qu’il était écrit dans le dossier, alors qu’il n’y avait même pas d’éléments allant dans le sens inverse ? », interroge celui qui penche pour un « système d’autoprotection par des gens qui se disent : “Moi non plus, je ne suis pas totalement clean…” Mais au moins, le Sénat aurait pu faire un article 40 pour faire un signalement à la justice. »
Au-delà de l’affaire Benbassa, Bernard Jomier, membre du groupe PS, « n’exclut pas » que le comité de déontologie, qui rend également des avis sur des sujets tels que les conflits d’intérêts ou les frais parlementaires, soit globalement la cible d’un « mouvement plus large de mauvaise humeur ».
L’épisode compromet en tout cas l’existence même du comité de déontologie, créé en 2018, et de la cellule anti-harcèlement du Sénat, désavouée. Car, souligne Nicolas Nocet, « qui va oser aller voir ces instances puisque l’on sait désormais que le Sénat protégera toujours les employeurs ? »
Tout système responsable de sa propre perpétuation évoluera pour garantir au mieux son maintien. Il intégrera un système de valeur, d’action dont le seul objectif est la survie du système.
En gros, tout ce qui pourrait remettre en question la nécessité ou la légitimité d’avoir ces blaireau décider de nos vies, finira par être écarté par eux. Chaque sénateur comprend que ça menace son pouvoir et que sans pouvoir ils deviennent des blaireaux comme les autres.
Je m’excuse au près des vrai blaireaux bien sur qui sont des animaux vraiment cool menacés de disparition à cause des chasseurs.
Bon bah, c’est pas aujourd’hui que je vais retrouver foi en nos politiques. Peut être demain.