Faudra-t-il bientôt présenter sa carte d’identité en plus de son QR code pour boire un café en terrasse ? Plus de 182 000 faux passes sanitaires ont été recensés par les forces de l’ordre depuis juillet 2021 – impossible de dire combien sont en circulation. Alors pour « renforcer la lutte contre la fraude » au futur passe vaccinal, le projet de loi examiné lundi 27 décembre en conseil des ministres entend « permettre aux personnes chargées d’en contrôler la présentation de vérifier, en cas de doute, l’identité de leur détenteur ». « Papiers s’il vous plaît », entendra-t-on parfois à l’entrée des musées, des cinémas ou des TGV si le texte proposé par le premier ministre est adopté en l’état : « Il peut être exigé, en cas de doute, la présentation d’un document officiel d’identité. »
A ce jour, la loi, en vigueur depuis le 5 août 2021, dispose que la présentation du passe sanitaire « ne s’accompagne d’une présentation de documents officiels d’identité que lorsque ceux-ci sont exigés par des agents des forces de l’ordre ». La question d’autoriser les restaurateurs, les organisateurs de séminaires ou les caissiers des parcs d’attractions à vérifier la cohérence du passe avec l’identité de son détenteur s’était déjà posée à l’été, mais devant l’opposition des professionnels des secteurs concernés et de nombreux parlementaires, le gouvernement avait laissé de côté le contrôle qu’il souhaite aujourd’hui mettre en œuvre.
Nan mais c’est flou toutes ces histoires !
Ben tiens, les Covidiots type Mélenchon, Philippot ou LePen viendront crier a la dictature nazitaire tout en félicitant les fraudeurs qui a leurs yeux n auront aucune responsabilité sur cette situation que l on subira tous
Passe vaccinal : les contours flous d’un contrôle d’identité inédit
Le projet de loi examiné en conseil des ministres lundi prévoit de « vérifier » l’identité du porteur du passe en cas de soupçon de fraude.
Faudra-t-il bientôt présenter sa carte d’identité en plus de son QR code pour boire un café en terrasse ? Plus de 182 000 faux passes sanitaires ont été recensés par les forces de l’ordre depuis juillet 2021 – impossible de dire combien sont en circulation. Alors pour « renforcer la lutte contre la fraude » au futur passe vaccinal, le projet de loi examiné lundi 27 décembre en conseil des ministres entend « permettre aux personnes chargées d’en contrôler la présentation de vérifier, en cas de doute, l’identité de leur détenteur ». « Papiers s’il vous plaît », entendra-t-on parfois à l’entrée des musées, des cinémas ou des TGV si le texte proposé par le premier ministre est adopté en l’état : « Il peut être exigé, en cas de doute, la présentation d’un document officiel d’identité. »
A ce jour, la loi, en vigueur depuis le 5 août 2021, dispose que la présentation du passe sanitaire « ne s’accompagne d’une présentation de documents officiels d’identité que lorsque ceux-ci sont exigés par des agents des forces de l’ordre ». La question d’autoriser les restaurateurs, les organisateurs de séminaires ou les caissiers des parcs d’attractions à vérifier la cohérence du passe avec l’identité de son détenteur s’était déjà posée à l’été, mais devant l’opposition des professionnels des secteurs concernés et de nombreux parlementaires, le gouvernement avait laissé de côté le contrôle qu’il souhaite aujourd’hui mettre en œuvre.
Lire aussi Article réservé à nos abonnés Covid-19 : face au variant Omicron, une semaine décisive pour le gouvernement
Les agents de sécurité embauchés massivement depuis l’instauration du passe sanitaire pour scanner nos écrans de téléphone pourraient cette fois-ci voir leur mission s’étoffer, à condition qu’une difficulté juridique soit écartée : les contrôles d’identité relèvent aujourd’hui de la compétence exclusive des officiers de police judiciaire. Matignon pourra souligner qu’il n’est pas question, dans son projet de loi, de « contrôler », mais de « vérifier », et que l’on vérifie déjà l’identité des citoyens souhaitant payer par chèque, entrer dans un casino ou voir un film interdit aux moins de 16 ans.
« Tout cela paraît mal encadré »
« Ça va plus loin qu’une simple vérification, c’est une forme de contrôle d’identité qui ne dit pas son nom, estime pourtant Philippe Gosselin, député sceptique (Les Républicains) de la Manche et vice-président de la commission des lois à l’Assemblée nationale, qui se penchera sur le texte dans les prochains jours. Quid en cas de fraude avérée, on empêche le client d’entrer ? Qui gère la tension que ça risque de générer ? Au-delà du fait qu’on confie une fonction à une autorité qui n’en a pas la compétence, le texte ne dit rien sur la façon dont le contrôle sera assuré. »
Cette mesure pourrait en outre, suggère le député, constituer une atteinte aux libertés individuelles. Invoquant une décision du Conseil constitutionnel datant de 1993, « qui précise l’irrégularité des contrôles d’identité généralisés et discrétionnaires », Philippe Gosselin souligne « un risque sérieux de nullité juridique et d’inconstitutionnalité ». « Tout cela paraît mal encadré, imprécis, et s’apparente à une forme de généralisation des contrôles qui n’est pas autorisée par la loi, conclut-il. Il ne suffit pas de donner une apparence légale pour que ce soit légal. »
Outre le débat juridique que la mesure ne manquera pas de soulever va se poser la question de sa viabilité d’un point de vue opérationnel. « Nous sommes pour le passe vaccinal, pour que tout le monde puisse circuler et accéder à nos établissements à peu près librement, mais vérifier l’identité va gêner considérablement les professionnels », anticipe Hervé Becam, vice-président de l’Union des métiers et des industries de l’hôtellerie (UMIH), premier syndicat patronal de l’hôtellerie-restauration.
Lire aussi Article réservé à nos abonnés « Je me sens mise à part, comme si je ne rentrais plus dans les cases » : sans passe sanitaire, la vie des non-vaccinés
« Les gens n’ont pas forcément leur pièce d’identité à la main, ça va rajouter de la complexité et du temps aux protocoles d’accès sur de nombreux sites, confirme Arnaud Bennet, président du Syndicat national des espaces de loisirs, d’attractions et culturels. Il va falloir renforcer encore les équipes de contrôles pour conserver la fluidité. »
« En pleine ambiguïté »
Marc-Olivier Sebbag, délégué général de la Fédération nationale des cinémas français, juge « impossible » un contrôle d’identité systématique dans les cinémas – « Regardez le temps qu’il faut pour remplir un avion de 120 places » – mais ne voit pas d’inconvénient au dispositif « s’il est ponctuel, et non lié à des sanctions pour l’exploitant qui peut se tromper et ne pas avoir eu de doute sur une personne alors qu’il aurait dû ».
Les professionnels se montrent partagés entre refus d’une mission qui n’est pas la leur, et résignation à l’accepter afin de poursuivre l’activité. « Si c’est ça ou fermer, on le fera, grommelle Hubert Jan, président de la branche restauration de l’UMIH. Mais jusqu’où on va ? “En cas de doute”, c’est compliqué à interpréter, on est en pleine ambiguïté. »
Lire aussi Article réservé à nos abonnés La Haute Autorité de santé resserre les mailles du filet vaccinal
Certaines fraudes semblent évidentes – quand le sexe ou la date de naissance sur le passe ne correspondent manifestement pas à l’identité de son détenteur –, mais que faire des cas litigieux ? Sollicités par Le Monde, le ministère de l’intérieur et le porte-parole du gouvernement n’ont pas répondu. « S’il y a bien une notion qui n’est pas définie en droit, c’est le doute », s’est étonné, sur Public Sénat, le vice-président de la commission des lois du Sénat, Philippe Bonnecarrère. Quoi qu’elle prévoie, la loi restera impuissante face aux fraudeurs aguerris : le « vrai » faux passe – valide, portant les bons nom et prénom, mais n’ayant pas été délivré dans les formes – restera impossible à détecter.
Henri Seckel
Et les gens ici vont trouver un moyen de défendre ça alors que c’est une atteinte sans pareille à notre liberté d’aller et venir.
Faut pas s’étonner que les restrictions vont crescendo depuis le début de la pandémie, vu qu’il y aura toujours des gens prêt à défendre l’indéfendable.
Ça fait plus de 2 ans que nous n’avons plus de vie, que le retour à la ‘sainte vie d’avant’ nous est promis au départ lors de la découverte des vaccins, puis lorsque la population sera vaccinée à 50%, puis 70%, puis 90%, puis maintenant que 90% est vaccinée c’est 100% et 3 doses avec probablement des rappels tous les 6 mois… Mais jusqu’où va-t-on sérieusement ?
Donc merde quoi. Je veux vivre. J’ai 25 ans, je sors tout juste d’une dépression sévère qui m’a bousillé mes plus belles années, je veux pouvoir vivre le peu de mes années de ‘jeune’ comme je l’entends, et ne pas retomber doucement en dépression parce qu’on en voit encore pas le bout et qu’au lieu de rendre le gouvernement responsable de ses actes comme n’importe quel pays sain ferait, on tape juste sur les 10% de la population sur qui on remet tous les malheurs du monde.
Question con : vu les performances de la reco faciale, il est pas possible de lier TAC vérif au fichier des CNI, scanner la tête de la personne en même temps que son pass et l’appli vérifie que les 2 correspondent ?
Les Jean Moulin des temps modernes vont crier à la dictature mais je vois pas le problème 😑:
– quand tu fais un chèque, n’importe quel(le) caissier(ère) contrôle ton identité depuis toujours, ça choque personne…
– N’importe quel buraliste ou barman réglo te demande une pièce d’identité quand t’as l’air un peu jeune
– etc..
En + je trouve les excuses des professionnels super nazes: « ca va être compliqué », « les gens n’ont pas leur pièce à la main », etc.😂
On est en pleine pandémie, fais un effort si tu veux aller au resto quoi…sérieusement 😭
D’un côté ça me fait rager mes potes qui utilise le pass sanitaire d’un autre et que ce soit aussi simple de le faire. De l’autre je me vois pas donner ma carte d’identité à chaque fois que je veux boire un verre, puis si le patron de bar ne risque rien il ne va juste pas le faire donc ce sera toujours inutile.
Je pressens un problème : Posséder une carte d’identité n’est pas obligatoire.
Que faire si on n’a rien ?
Le code de procédure pénale dit qu’on peut faire appel à deux témoins. Je sens que ça va être très fun dans une file d’attente si on a un connard zélé en face.
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Faudra-t-il bientôt présenter sa carte d’identité en plus de son QR code pour boire un café en terrasse ? Plus de 182 000 faux passes sanitaires ont été recensés par les forces de l’ordre depuis juillet 2021 – impossible de dire combien sont en circulation. Alors pour « renforcer la lutte contre la fraude » au futur passe vaccinal, le projet de loi examiné lundi 27 décembre en conseil des ministres entend « permettre aux personnes chargées d’en contrôler la présentation de vérifier, en cas de doute, l’identité de leur détenteur ». « Papiers s’il vous plaît », entendra-t-on parfois à l’entrée des musées, des cinémas ou des TGV si le texte proposé par le premier ministre est adopté en l’état : « Il peut être exigé, en cas de doute, la présentation d’un document officiel d’identité. »
A ce jour, la loi, en vigueur depuis le 5 août 2021, dispose que la présentation du passe sanitaire « ne s’accompagne d’une présentation de documents officiels d’identité que lorsque ceux-ci sont exigés par des agents des forces de l’ordre ». La question d’autoriser les restaurateurs, les organisateurs de séminaires ou les caissiers des parcs d’attractions à vérifier la cohérence du passe avec l’identité de son détenteur s’était déjà posée à l’été, mais devant l’opposition des professionnels des secteurs concernés et de nombreux parlementaires, le gouvernement avait laissé de côté le contrôle qu’il souhaite aujourd’hui mettre en œuvre.
Nan mais c’est flou toutes ces histoires !
Ben tiens, les Covidiots type Mélenchon, Philippot ou LePen viendront crier a la dictature nazitaire tout en félicitant les fraudeurs qui a leurs yeux n auront aucune responsabilité sur cette situation que l on subira tous
Passe vaccinal : les contours flous d’un contrôle d’identité inédit
Le projet de loi examiné en conseil des ministres lundi prévoit de « vérifier » l’identité du porteur du passe en cas de soupçon de fraude.
Faudra-t-il bientôt présenter sa carte d’identité en plus de son QR code pour boire un café en terrasse ? Plus de 182 000 faux passes sanitaires ont été recensés par les forces de l’ordre depuis juillet 2021 – impossible de dire combien sont en circulation. Alors pour « renforcer la lutte contre la fraude » au futur passe vaccinal, le projet de loi examiné lundi 27 décembre en conseil des ministres entend « permettre aux personnes chargées d’en contrôler la présentation de vérifier, en cas de doute, l’identité de leur détenteur ». « Papiers s’il vous plaît », entendra-t-on parfois à l’entrée des musées, des cinémas ou des TGV si le texte proposé par le premier ministre est adopté en l’état : « Il peut être exigé, en cas de doute, la présentation d’un document officiel d’identité. »
A ce jour, la loi, en vigueur depuis le 5 août 2021, dispose que la présentation du passe sanitaire « ne s’accompagne d’une présentation de documents officiels d’identité que lorsque ceux-ci sont exigés par des agents des forces de l’ordre ». La question d’autoriser les restaurateurs, les organisateurs de séminaires ou les caissiers des parcs d’attractions à vérifier la cohérence du passe avec l’identité de son détenteur s’était déjà posée à l’été, mais devant l’opposition des professionnels des secteurs concernés et de nombreux parlementaires, le gouvernement avait laissé de côté le contrôle qu’il souhaite aujourd’hui mettre en œuvre.
Lire aussi Article réservé à nos abonnés Covid-19 : face au variant Omicron, une semaine décisive pour le gouvernement
Les agents de sécurité embauchés massivement depuis l’instauration du passe sanitaire pour scanner nos écrans de téléphone pourraient cette fois-ci voir leur mission s’étoffer, à condition qu’une difficulté juridique soit écartée : les contrôles d’identité relèvent aujourd’hui de la compétence exclusive des officiers de police judiciaire. Matignon pourra souligner qu’il n’est pas question, dans son projet de loi, de « contrôler », mais de « vérifier », et que l’on vérifie déjà l’identité des citoyens souhaitant payer par chèque, entrer dans un casino ou voir un film interdit aux moins de 16 ans.
« Tout cela paraît mal encadré »
« Ça va plus loin qu’une simple vérification, c’est une forme de contrôle d’identité qui ne dit pas son nom, estime pourtant Philippe Gosselin, député sceptique (Les Républicains) de la Manche et vice-président de la commission des lois à l’Assemblée nationale, qui se penchera sur le texte dans les prochains jours. Quid en cas de fraude avérée, on empêche le client d’entrer ? Qui gère la tension que ça risque de générer ? Au-delà du fait qu’on confie une fonction à une autorité qui n’en a pas la compétence, le texte ne dit rien sur la façon dont le contrôle sera assuré. »
Cette mesure pourrait en outre, suggère le député, constituer une atteinte aux libertés individuelles. Invoquant une décision du Conseil constitutionnel datant de 1993, « qui précise l’irrégularité des contrôles d’identité généralisés et discrétionnaires », Philippe Gosselin souligne « un risque sérieux de nullité juridique et d’inconstitutionnalité ». « Tout cela paraît mal encadré, imprécis, et s’apparente à une forme de généralisation des contrôles qui n’est pas autorisée par la loi, conclut-il. Il ne suffit pas de donner une apparence légale pour que ce soit légal. »
Outre le débat juridique que la mesure ne manquera pas de soulever va se poser la question de sa viabilité d’un point de vue opérationnel. « Nous sommes pour le passe vaccinal, pour que tout le monde puisse circuler et accéder à nos établissements à peu près librement, mais vérifier l’identité va gêner considérablement les professionnels », anticipe Hervé Becam, vice-président de l’Union des métiers et des industries de l’hôtellerie (UMIH), premier syndicat patronal de l’hôtellerie-restauration.
Lire aussi Article réservé à nos abonnés « Je me sens mise à part, comme si je ne rentrais plus dans les cases » : sans passe sanitaire, la vie des non-vaccinés
« Les gens n’ont pas forcément leur pièce d’identité à la main, ça va rajouter de la complexité et du temps aux protocoles d’accès sur de nombreux sites, confirme Arnaud Bennet, président du Syndicat national des espaces de loisirs, d’attractions et culturels. Il va falloir renforcer encore les équipes de contrôles pour conserver la fluidité. »
« En pleine ambiguïté »
Marc-Olivier Sebbag, délégué général de la Fédération nationale des cinémas français, juge « impossible » un contrôle d’identité systématique dans les cinémas – « Regardez le temps qu’il faut pour remplir un avion de 120 places » – mais ne voit pas d’inconvénient au dispositif « s’il est ponctuel, et non lié à des sanctions pour l’exploitant qui peut se tromper et ne pas avoir eu de doute sur une personne alors qu’il aurait dû ».
Les professionnels se montrent partagés entre refus d’une mission qui n’est pas la leur, et résignation à l’accepter afin de poursuivre l’activité. « Si c’est ça ou fermer, on le fera, grommelle Hubert Jan, président de la branche restauration de l’UMIH. Mais jusqu’où on va ? “En cas de doute”, c’est compliqué à interpréter, on est en pleine ambiguïté. »
Lire aussi Article réservé à nos abonnés La Haute Autorité de santé resserre les mailles du filet vaccinal
Certaines fraudes semblent évidentes – quand le sexe ou la date de naissance sur le passe ne correspondent manifestement pas à l’identité de son détenteur –, mais que faire des cas litigieux ? Sollicités par Le Monde, le ministère de l’intérieur et le porte-parole du gouvernement n’ont pas répondu. « S’il y a bien une notion qui n’est pas définie en droit, c’est le doute », s’est étonné, sur Public Sénat, le vice-président de la commission des lois du Sénat, Philippe Bonnecarrère. Quoi qu’elle prévoie, la loi restera impuissante face aux fraudeurs aguerris : le « vrai » faux passe – valide, portant les bons nom et prénom, mais n’ayant pas été délivré dans les formes – restera impossible à détecter.
Henri Seckel
Et les gens ici vont trouver un moyen de défendre ça alors que c’est une atteinte sans pareille à notre liberté d’aller et venir.
Faut pas s’étonner que les restrictions vont crescendo depuis le début de la pandémie, vu qu’il y aura toujours des gens prêt à défendre l’indéfendable.
Ça fait plus de 2 ans que nous n’avons plus de vie, que le retour à la ‘sainte vie d’avant’ nous est promis au départ lors de la découverte des vaccins, puis lorsque la population sera vaccinée à 50%, puis 70%, puis 90%, puis maintenant que 90% est vaccinée c’est 100% et 3 doses avec probablement des rappels tous les 6 mois… Mais jusqu’où va-t-on sérieusement ?
Donc merde quoi. Je veux vivre. J’ai 25 ans, je sors tout juste d’une dépression sévère qui m’a bousillé mes plus belles années, je veux pouvoir vivre le peu de mes années de ‘jeune’ comme je l’entends, et ne pas retomber doucement en dépression parce qu’on en voit encore pas le bout et qu’au lieu de rendre le gouvernement responsable de ses actes comme n’importe quel pays sain ferait, on tape juste sur les 10% de la population sur qui on remet tous les malheurs du monde.
Question con : vu les performances de la reco faciale, il est pas possible de lier TAC vérif au fichier des CNI, scanner la tête de la personne en même temps que son pass et l’appli vérifie que les 2 correspondent ?
Les Jean Moulin des temps modernes vont crier à la dictature mais je vois pas le problème 😑:
– quand tu fais un chèque, n’importe quel(le) caissier(ère) contrôle ton identité depuis toujours, ça choque personne…
– N’importe quel buraliste ou barman réglo te demande une pièce d’identité quand t’as l’air un peu jeune
– etc..
En + je trouve les excuses des professionnels super nazes: « ca va être compliqué », « les gens n’ont pas leur pièce à la main », etc.😂
On est en pleine pandémie, fais un effort si tu veux aller au resto quoi…sérieusement 😭
D’un côté ça me fait rager mes potes qui utilise le pass sanitaire d’un autre et que ce soit aussi simple de le faire. De l’autre je me vois pas donner ma carte d’identité à chaque fois que je veux boire un verre, puis si le patron de bar ne risque rien il ne va juste pas le faire donc ce sera toujours inutile.
Je pressens un problème : Posséder une carte d’identité n’est pas obligatoire.
Que faire si on n’a rien ?
Le code de procédure pénale dit qu’on peut faire appel à deux témoins. Je sens que ça va être très fun dans une file d’attente si on a un connard zélé en face.