Certains automobilistes concernés ne passeront toutefois jamais par la case garage pour que le constructeur puisse apporter les modifications requises. Parce que le mail de rappel est tombé dans leurs spams, parce que le courrier n’a jamais été inséré dans leurs boîtes aux lettres, parce qu’ils étaient à l’étranger au moment du rappel ou tout simplement par oubli.
Mais que risquent les automobilistes qui n’opéreront pas ce rappel ? Seront-ils tout de même assurés s’ils ont un accident ou si leur voiture prend feu à cause d’un élément soumis à une vague de rappel ? « En matière d’assurance, l’analyse dépendra avant tout des conditions générales et particulières du contrat souscrit auprès de l’assureur, commente Julie Frère, de Testachats. De manière générale, les contrats d’assurance automobile ne prévoient pas d’exclusion spécifique visant le risque d’incendie. Toutefois, certaines clauses d’exclusion générales pourraient, le cas échéant, soulever des difficultés d’interprétation.
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Selon la spécialiste, certains assureurs excluent leur garantie lorsque les dommages résultent du non-respect d’un avertissement signalé par les dispositifs d’alerte du véhicule, notamment les indications apparaissant sur le tableau de bord, ou encore d’une utilisation du véhicule contraire aux recommandations du constructeur. « L’enjeu consistera donc à déterminer, d’une part, si le rappel du véhicule est lié à un défaut susceptible de générer un avertissement via les systèmes d’alerte du véhicule et, d’autre part, si le fait pour le propriétaire de ne pas avoir donné suite à ce rappel pourrait être assimilé à une utilisation non conforme aux prescriptions du constructeur, au sens des clauses contractuelles. »
En cas de rappel envoyé par mail, ce sera au constructeur de démontrer que le propriétaire du véhicule a effectivement reçu le mail et qu’il a sciemment omis de le présenter au garage pour réparation. Et si l’automobiliste n’a volontairement pas fait effectuer les réparations recommandées, l’assureur pourrait considérer le sinistre comme un fait intentionnel de continuer à utiliser un véhicule identifié comme présentant un risque par le constructeur. « En pratique, les constructeurs privilégient généralement l’envoi d’une notification par courrier postal, précisément afin de pouvoir attester de la communication de l’avertissement au propriétaire du véhicule », indique Julie Frère.