Le tribunal judiciaire de Paris a rejeté jeudi la demande du parti Renaissance de Gabriel Attal d’interdire à Marine Le Pen d’utiliser le terme «renaissance» dans sa première affiche de campagne présidentielle, a-t-il indiqué dans un communiqué de presse.

Le RN autorisé à conserver son affiche. Ce jeudi, le tribunal judiciaire de Paris a rejeté la demande de Gabriel Attal. Le parti présidentiel avait assigné mi-juillet en justice le Rassemblement national et Marine Le Pen pour «parasitisme» et «contrefaçon de marque». 

Son éligibilité à peine recouvrée le 7 juillet, Marine Le Pen avait en effet dévoilé une affiche exaltant le thème de «la renaissance», du nom du parti de Gabriel Attal. 

Sur cette affiche au fond bleu foncé, Marine Le Pen apparaît seule, souriante, les bras largement écartés et le regard levé vers le ciel. Au-dessus d’elle, le slogan «Pour la France, la renaissance», inscrit en grandes lettres.

«Notre identité «Renaissance» qui désigne notre mouvement politique depuis 2019 ne peut être détournée dans le seul but de créer une confusion dans l’esprit des électeurs», avait dénoncé le parti de Gabriel Attal, lui-même candidat à la présidentielle.

Aucune «confusion»

Dans sa décision, le tribunal a cependant observé que, sur la question de la contrefaçon, «le slogan litigieux est utilisé pour une offre politique et non pour un produit ou pour un service», et considéré qu’il n’entre pas dans «le domaine du droit des marques». 

Quant au parasitisme, le tribunal a retenu que l’utilisation du nom commun «la renaissance» ne «suscite pas de confusion avec le nom propre «Renaissance»», du parti de Gabriel Attal, «ni ne laisse croire à une collaboration entre les deux mouvements politiques et ne tire ainsi aucun avantage». Dans un communiqué, le parti Renaissance a annoncé faire appel de la décision du tribunal judiciaire.