Le 11 juin, la cour de Stuttgart a autorisé le fabricant de jouet Ravensburger à reproduire L’Homme de Vitruve du génie toscan, sur ses pièces de puzzle. Depuis 2019, l’Italie exigeait l’achat d’une licence pour toute utilisation de ses œuvres.
Le fabricant de jouet allemand Ravensburger aura le droit d’utiliser une œuvre célèbre de Léonard de Vinci comme modèle pour ses puzzles, a tranché mercredi 11 juin, la justice, infligeant un nouveau revers à l’État italien et à un musée de Venise. Selon un communiqué, la cour d’appel de Stuttgart a rejeté le recours du ministère italien de la Culture et de la Galerie de l’Académie de Venise, confirmant une première décision de justice de 2024.
L’Homme de Vitruve, fameux dessin du génie florentin, était au centre de cette bataille judiciaire qui a démarré en 2019. Le musée vénitien, qui détient l’œuvre originale, exigeait de Ravensburger l’achat d’une licence pour continuer à l’utiliser. Un tribunal de la Cité des Doges avait ordonné en 2023 au fabricant de jouet de cesser de vendre son produit.
Une loi italienne protège le patrimoine culturel
Même si les œuvres de Leonard de Vinci, mort il y a plus de 500 ans, sont aujourd’hui libres de droits, la partie italienne a fait valoir qu’une loi nationale visant à protéger le patrimoine culturel lui donnait le droit d’exiger des accords avec ceux qui tirent profit d’œuvres importantes sur le plan culturel, même s’ils sont basés à l’étranger.
Mais la cour d’appel de Stuttgart a jugé que les plaignants « ne disposent pas d’un droit global d’interdiction à l’encontre du fabricant de puzzles ». Un recours peut encore être formé auprès de la Cour de cassation, dans un délai d’un mois.