((Traduction automatisée par Reuters à l’aide de l’apprentissage
automatique et de l’IA générative, veuillez vous référer à
l’avertissement suivant: https://bit.ly/rtrsauto))

(Ajout du commentaire de Getty aux paragraphes 9 et 10)

Getty Images a largement
perdu son procès historique contre la société d’intelligence
artificielle Stability AI au sujet de son générateur d’images
devant la Haute Cour de Londres ce mardi.

La société Getty, basée à Seattle, qui produit des contenus
éditoriaux et des images et vidéos créatives, accusait Stability
AI d’utiliser ses images pour « entraîner » son système Stable
Diffusion, qui peut générer des images à partir de textes.

La société avait poursuivi Stability AI pour
violation du droit d’auteur au motif que Stable Diffusion avait
été entraîné à l’aide des images de Getty et que les images
générées par Stable Diffusion reproduisaient ses images
protégées par le droit d’auteur.

Mais Getty a abandonné cette partie de l’affaire à
mi-procès, en partie à cause d’un manque de preuves sur
l’endroit où Stable Diffusion a été « formé », ce qui, selon les
avocats spécialisés dans la propriété intellectuelle, pourrait
limiter la portée plus large de la décision de mardi pour le
droit de l’IA.

Les plaintes de Getty pour contrefaçon de marque et pour
violation secondaire du droit d’auteur, alléguant que Stability
AI a importé au Royaume-Uni un modèle d’IA qui viole son droit
d’auteur, sont restées en suspens avant la décision de la Cour.

La juge Joanna Smith a déclaré dans une décision écrite que
Getty avait obtenu gain de cause « en partie » en matière de
contrefaçon de marque en ce qui concerne les filigranes Getty
générés par les utilisateurs de Stable Diffusion, mais que ses
conclusions étaient « à la fois historiques et d’une portée
extrêmement limitée ».

Elle a rejeté la demande de Getty concernant l’atteinte
secondaire au droit d’auteur.

Getty Images a déclaré dans un communiqué que la décision
« confirme que l’inclusion par Stable Diffusion des marques de
Getty Images dans les résultats générés par l’IA a porté
atteinte à ces marques ».

La déclaration ajoute que la décision « a établi un puissant
précédent selon lequel les articles immatériels, tels que les
modèles d’IA, peuvent faire l’objet de plaintes pour violation
du droit d’auteur de la même manière que les articles
matériels », ce que Getty a déclaré utiliser dans son procès
parallèle contre Stability AI aux États-Unis.

Les actions de la société ont d’abord baissé de 6,6 % dans
les échanges avant bourse à la suite de la décision, mais à 1110
GMT, elles étaient indiquées en hausse de 4,25 %.