Trois policiers, jugés à Nice (Alpes-Maritimes) pour des injures racistes et des violences psychologiques à l’égard de deux trafiquants de drogue tunisiens, ont été condamnés lundi à douze mois de prison avec sursis et six mois d’interdiction d’exercer leurs fonctions.
Deux autres policiers, également poursuivis devant le tribunal correctionnel, ont été relaxés. Le parquet avait requis fin octobre 12 à 18 mois de prison et une interdiction définitive d’exercer pour les cinq.
Le 22 juillet, ces policiers avaient interpelé deux jeunes hommes soupçonnés de trafic de stupéfiants dans le quartier sensible des Moulins, dans l’ouest de Nice, et les avaient embarqués dans une fourgonnette à destination d’un commissariat.
Le dictaphone discrètement activé
Discrètement, l’un des jeunes avait activé le dictaphone de son téléphone, enregistrant pendant le trajet insultes, moqueries, violences et humiliations.
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Sur l’enregistrement de plus de 30 minutes, découvert par un enquêteur à l’arrivée de l’interpellé au commissariat, transmis à l’IGPN, la police des polices, et diffusé à l’audience, on pouvait entendre des cris, des pleurs, des bruits évoquant des coups et plusieurs insultes racistes.
L’un des trafiquants, âgé de 18 ans et condamné depuis à 18 mois de prison pour vol en réunion, a accusé les policiers d’avoir arraché des pages d’un Coran retrouvé dans son sac et d’en avoir fait des boulettes pour les lui fourrer dans la bouche.
Tout en reconnaissant partiellement les injures, les trois policiers qui se trouvaient à l’arrière de la fourgonnette ont assuré qu’il s’agissait d’un carnet trouvé dans une poubelle et qu’ils étaient « partis dans un délire » pour faire « une mauvaise blague » au jeune homme.
Ils ont été reconnu coupables d’injures non publiques et violences psychologiques en réunion, exercées par une personne dépositaire de l’autorité publique.
Deux autres policiers relaxés
Le tribunal n’a pas retenu de violences physiques, dans la mesure où, selon le certificat médical, les ecchymoses relevées sur le jeune Tunisien pouvaient résulter d’une chute pendant son interpellation ou d’automutilations pendant sa garde à vue, qu’il a reconnues.
Les deux policiers qui se trouvaient à l’avant de la fourgonnette et qui ne sont pas intervenus, assurant ne pas avoir eu conscience des agissements de leurs collègues, ont été relaxés. « La coaction ne peut pas résulter d’une simple abstention », selon le tribunal.
Les trois policiers condamnés, âgés de 30, 32 et 41 ans, devront payer chacun une amende de 500 euros et verser solidairement 1 000 euros de dommages au jeune homme, un euro symbolique à la Ligue des droits de l’Homme et à la Licra, et 800 euros de frais de justice aux trois parties civiles. Le second interpellé ne s’était en revanche pas constitué partie civile.