Décidément, Saint-Etienne sait innover… Pour assurer la parité légale de la gouvernance publique de la Ville, ce sont bien des élus sans « e » qui pourraient lui manquer. Du moins, si le prochain maire est issu de la majorité en place – ce qui à moins d’un coup de théâtre, fait peu de doutes – et souhaite, à la suite de son élection par le conseil municipal extraordinaire de jeudi, soumettre à un second vote de l’assemblée communale une liste de 20 adjoints comme actuellement. Explications.
©JT/ If Saint-Etienne
Pour cela, le maire est libre : libre de désigner le nombre d’adjoints qu’il souhaite et les délégations de pouvoir allant avec dans la mesure où il ne doit pas dépasser une certaine proportion (ce que dit le CGCT) par rapport au total d’élus du conseil municipal. Soit 59 sièges à Saint-Etienne, opposants compris ; 56 les occupant après la dernière démission en date, celle de Gaël Perdriau dont la liste électorale de 2020 est épuisée depuis juin 2024, d’où désormais trois sièges inoccupés. Pour ce qui est de la municipalité stéphanoise, un maximum de 22 adjoints était possible dont cinq liés à un attachement de mission à des quartiers de la ville en particulier, conformément aux règles du Code des collectivités territoriales.
C’est au moment de la désignation par le maire de la liste des adjoints proposés – c’est cette liste globale qui sera soumise, comme le nom du maire, à un vote ce jeudi, faisant donc l’objet de deux délibérations distinctes – que la parité doit être respectée à un élu / élue près, le maire lui-même ne comptant pas. Dans le contexte que Saint-Etienne connaît, le processus est à refaire, comme si les élections au suffrage universel venaient d’avoir lieu. Parmi les 20 adjoints actuellement en place, 9 sont des hommes (les remplacements en cours de route expliquent un déséquilibre des deux alors qu’il n’est normalement toléré qu’au-delà d’une personne) mais il faut donc retirer Jean-Pierre Berger, probable futur maire. Il y a aussi le 3e adjoint qui se nomme toujours et encore… Gilles Artigues.
18 adjoints à Saint-Etienne grand maximum ?
Restent donc parmi les adjoints hommes, déjà là, Marc Chassaubéné qui sera donc bien le 1er adjoint proposé et six autres : Frédéric Durand, Charles Dallara, Thierry Nictheu, Lionel Jouffre, Abdelouahb Bakli et Jean-Pierre Kotchian. Or, les trois premiers cités étaient signataires du communiqué des 12 menés par Siham Labich refusant la présence de Marc Chassaubéné. Seront-ils tous d’accord pour être de l’équipe d’adjoints et adjointes du ticket Jean-Pierre Berger / Marc Chassaubéné ou réservent ils des surprises ? S’ils sont d’accord pour repartir, le plus peu probable, cela devrait donc donner au moins 7 adjoints hommes. Hors adjoints, parmi les 13 « simples » conseillers municipaux restants, seulement deux hommes : Gabriel De Almeida, lui aussi signataire aux côtés de Siham Labich et, enfin, Jacques Plaine, 93 ans, au bout du bout de la liste Préférons le défi 2020 venu faire « le nombre » à la suite de la dernière vague de démissions. Celui-ci n’aurait aucune envie, selon nos informations, d’assurer un poste d’adjoint durant ces 3 mois restant…
Conclusion : sans Gilles Artigues et avec Jean-Pierre Berger devenu maire, le nombre d’adjoints – avec cette obligation d’avoir un homme / une femme / un homme / une femme etc. – ne peut être que de 18 grand maximum si les 9 hommes élus restant de la majorité acceptent tous de l’être. Mais il est envisageable qu’ils ne soient, du coup, que 6, 7 ou 8 à dire « oui » et qu’il n’y ait donc que 12, 14 ou 16 adjoints au lieu de 20 pour finir ce mandat. Pourtant, la délibération n°2 présentée – à ce stade – dans l’ordre du jour envoyé pour la convocation du conseil de jeudi et qui porte précisément sur le nombre d’adjoints annonce qu’« il est proposé au Conseil municipal de maintenir le nombre d’adjoints au Maire à 20 ». Puis qu’« il est demandé à l’Assemblée délibérante de bien vouloir : arrêter le nombre d’adjoints à 20 ».
Interrogé sur cet aspect précis mardi, en milieu de journée, Marc Chassaubéné nous indique que la formulation de la délibération est à « prendre à pur titre indicatif ». Sans en dire plus : intenses discussions en cours obligent… très probablement.