« Le délibéré est vraiment très sévère. » Voilà au moins un point sur lequel les parties civiles et la défense tomberont d’accord, dans la retentissante affaire Apollonia. Avec des avis bien différents sur la question.
Le couperet est tombé ce jeudi matin à Marseille, au procès de « l’escroquerie du siècle », dix mois après l’ouverture des débats, dix-huit ans après la première plainte. 14 des 15 prévenus ont été reconnus coupables. Et les peines sont lourdes, constate avec soulagement le Dr Marc-André Guerville.
Ce médecin niçois de 55 ans était l’une des 762 parties civiles constituées dans ce procès. Celui de « la plus grande escroquerie immobilière que la France ait jamais connue », dixit l’accusation. Apollonia, société de conseil en investissement immobilier fondée à la fin des années 90 à Aix-en-Provence, ciblait notamment les professions médicales. En 2009, la justice a révélé que ses clients avaient été bernés. Préjudice total estimé : 1,2 milliard d’euros.
Au cœur du procès : les fondateurs d’Apollonia, Jean et Viviane Badache, respectivement 71 et 69 ans. Malgré leurs farouches dénégations, le tribunal correctionnel de Marseille voit en eux « les têtes pensantes » d’un système savamment rôdé. Le parquet avait requis 10 ans ferme à leur encontre. Le tribunal leur en a infligé 7, avec mandat de dépôt différé. Plus une amende de 2,5 millions d’euros chacun, et la saisine de 20 millions d’euros d’avoirs.

270 millions à rembourser
« Le procureur avait pris des réquisitions très lourdes. Et le délibéré en est très proche », se satisfait Marc-André Guerville. 7 ans de prison pour 10 requis ? « Le nombre d’années importe très peu. L’important, c’est que ce soit de la prison ferme – et qu’ils vont y aller, même s’ils font appel. » Ce sera bien le cas, a d’emblée annoncé Me Luc Monneret, défenseur du couple Badache.
Mais les parties civiles ne s’intéressaient pas aux seules « têtes pensantes ». Leur fils, Benjamin Heysen Badache, écope 4 ans de prison dont 3 avec sursis, et de 100 000 euros d’amende. Les commerciaux François Melis, dit « le Petit Badache », et Jean-Luc Puig, sont condamnés à 5 ans ferme, avec des amendes respectives de 450 000 et 150 000 euros et la confiscation de leurs biens. Appel ou non, tous deux iront en prison.
« Dirigeants, notaires, commerciaux… Tous les prévenus sont condamnés à de la prison. Ce n’est quand même pas rien ! », s’exclame Marc-André Guerville, l’un des référents de l’association des victimes dans les Alpes-Maritimes. Il salue encore « des condamnations financières très importantes. L’ensemble des prévenus va devoir régler 270 millions d’euros aux établissements bancaires. Là non plus, ce n’est pas une paille ! »
Avocat et notaires condamnés
La justice n’a pas épargné certains de ses auxiliaires. L’ex-avocat marseillais René Spadola est condamné à 5 ans de prison dont 2 ferme, 300.000 euros d’amende et une interdiction d’exercer. « Il ne pouvait pas ne pas savoir. Il a fermé les yeux, donné sa caution morale », assène le Dr Guerville.
L’addition est aussi salée pour les notaires Jean-Pierre Brines (5 ans de prison dont 2 ferme, 700.000 euros d’amende) et Philippe Jourdeneaud (5 ans dont 18 mois ferme, 300.000 euros d’amende). Marc-André Guerville salue « une reconnaissance de la responsabilité des notaires, alors qu’ils nous disaient pendant le procès qu’ils ne comprenaient pas ce qu’ils faisaient là… »
Cette « reconnaissance pleine et entière », les parties civiles l’attendaient pour « leur statut de victime ». Une évidence à leurs yeux. Pas pour la défense et les banques, qui leur ont mené la vie dure. C’est désormais chose faite, souffle Marc-André Guerville. « Nous sommes des victimes, nous avons été escroqués, et cette escroquerie n’aurait jamais pu avoir lieu à ce niveau-là si les établissements bancaires avaient fait leur travail. Cela fait baisser la pression que nous avons dans le dos. La donne va changer. »
« Pouvoir tourner la page »
Le combat va se poursuivre sur le terrain civil. Mais le père de famille niçois « entrevoit la lueur au bout du tunnel ». Il ne se leurre pas : jamais il ne reverra l’intégralité des 2,3 millions d’euros perdus, ni ne rattrapera seize années de vie cabossées. « Ce à quoi on aspire, c’est de pouvoir tourner la page. Car cette histoire n’a que trop duré. »
Marc-André Guerville en est convaincu : son témoignage à la barre a pesé. Comme celui des autres victimes dont la vie a basculé. En particulier celui d’une « consœur grenobloise : la justice a reconnu que le suicide de son mari était une conséquence directe de l’affaire Apollonia ». De quoi renforcer les 600 pages du délibéré, et la conviction d’une présidente « au travail exemplaire. On ne pourra que la remercier. »