Soupçonné d’arborer un faux pavillon, un pétrolier sous sanctions internationales a été contrôlé en Méditerranée et dérouté vers un mouillage pour de plus amples vérifications.

Des moyens de la Marine nationale sont intervenus « en haute mer », à l’est du détroit de Gibraltar, en mer d’Alboran, pour contrôler le pavillon d’un pétrolier en provenance de Mourmansk, en Russie, a annoncé le 22 janvier la préfecture maritime de la Méditerranée. Cet Aframax sous sanctions de l’Union européenne, mais aussi des États-Unis et du Royaume-Uni, a été dérouté vers un mouillage, dont la localisation n’est pas encore connue. 

L’action a été menée « en coopération avec nos alliés dont le Royaume-Uni », a fait savoir la préfecture maritime, sans détailler les moyens mis en oeuvre. Les images montrent cependant l’intervention de deux hélicoptères, un Caïman Marine et un Panther, laissant supposer l’implication possible de deux bâtiments. 

Le Grinch est un pétrolier de 249 mètres de longueur et 115.635 tonnes de port en lourd, dont le propriétaire est enregistré aux îles Marshall. Il est soupçonné d’arborer un faux pavillon des Comores. L’opération a été menée sur la base de l’article 110 de la Convention des Nations unies sur le droit de la mer. Il dispose qu’un navire de guerre croisant en haute mer peut arraisonner un navire étranger s’il a de sérieuses raisons de soupçonner qu’il est sans nationalité.

La préfecture maritime indique qu’« après la montée à bord de l’équipe de visite, l’examen des documents a confirmé les doutes quant à la régularité du pavillon arboré ». Un signalement a été fait au procureur de Marseille, qui a demandé que le navire soit dérouté vers une zone de mouillage pour poursuivre les vérifications.

 

 

L’opération a été relayée par le président français Emmanuel Macron, qui s’est dit déterminé « à faire respecter le droit international et à garantir l’efficacité des sanctions ».

 

 

Cet arraisonnement s’inscrit dans une succession d’interventions en Europe ciblant des navires sous sanctions. Le 11 janvier, les autorités allemandes ont refusé l’accès à leurs eaux territoriales au Tavian, un pétrolier soupçonné d’appartenir à la flotte fantôme employée pour contourner les sanctions sur les exportations russes. Le navire a été intercepté alors qu’il se trouvait au large des côtes allemandes, à l’approche de la mer Baltique, après avoir transité par la mer du Nord. La police fédérale allemande a procédé à une vérification des documents du pétrolier, durant laquelle ont été relevé des irrégularités majeures dans l’identification du navire, notamment l’utilisation d’un numéro OMI non conforme. Sur cette base, le pétrolier n’a pas été autorisé à pénétrer dans les eaux territoriales allemandes et a été contraint de faire demi-tour.

L’Hizir Reis, un vraquier handysize a lui été saisi le 17 janvier dans le port de Brindisi, en Italie. Il est soupçonné d’avoir enfreint les sanctions de l’Union européenne à l’encontre de la Russie. Des contrôles ont révélé des incohérences et d’éventuelles falsifications dans les documents du navire, notamment concernant les escales et les opérations de chargement.

Il semble, par ailleurs, que le gouvernement britannique s’apprête à intervenir sur des navires de la flotte fantôme. D’après la BBC, qui rappelle que le Royaume-Uni a déjà imposé des sanctions à plus de 500 navires, le gouvernement a « identifié une base juridique qui, selon lui, pourrait permettre à l’armée britannique d’arraisonner et de retenir des navires » de la flotte fantôme avec un pavillon douteux, comme c’était le cas du pétrolier Marinera arraisonné dans l’Atlantique Nord par les Etats-Unis avec l’appui du Royaume-Uni. Ils s’appuieraient sur une loi britannique sur les sanctions et le blanchiment d’argent.

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