COUP DUR – Le tribunal de Munich a ordonné la suspension de la vente des Renault Clio et Mégane en Allemagne pour violation présumée d’un brevet Broadcom. Le constructeur français conteste la décision et va faire appel
Le groupe Renault se retrouve au cœur d’un litige en Allemagne après une décision du tribunal régional de Munich ordonnant la suspension de la commercialisation de deux modèles, les Clio et les Mégane, sur le marché allemand. En cause : une violation présumée d’un brevet détenu par le groupe américain Broadcom, selon le magazine économique WirtschaftsWoche.
Renault a immédiatement contesté la décision. « L’interdiction de commercialisation décidée par le tribunal ne concerne que l’Allemagne et est limitée à deux modèles (Clio et Mégane) de la marque Renault. Il est important de noter que cette interdiction ne sera effective qu’après que certaines conditions ont été remplies par Broadcom, ce qui n’est pas le cas aujourd’hui », a indiqué le groupe dans un communiqué vendredi.
Le groupe Renault a décidé de faire appel
La mesure ne pourra en effet entrer en vigueur que si Broadcom verse une caution de plusieurs millions d’euros, condition exigée par la juridiction allemande. Renault a décidé de faire appel, même si cette procédure n’a pas d’effet suspensif en Allemagne, ce qui signifie que la décision pourrait s’appliquer une fois les conditions remplies.
Le constructeur précise également avoir engagé deux actions en nullité du brevet en question. « Nous soulignons également que Renault a initié deux actions en nullité du brevet concerné, que nous pensons voir couronnées de succès », a ajouté le constructeur automobile français, sans autre commentaire. Broadcom avait déjà att(…)
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