Le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE) nourrit le débat public depuis plusieurs années. Elles sont une réponse de l’État à la condamnation de la France pour non-respect des seuils réglementaires européens de qualité de l’air dans certaines zones géographiques. Leur objectif est louable : améliorer l’air que nous respirons dans les grandes villes et accompagner, progressivement, une transition vers l’utilisation de véhicules (camions, voitures, etc.) moins émetteurs de particules.
Deux lois nationales fixent le cadre de la mise en place des ZFE : la Loi d’orientation des mobilités (LOM) de décembre 2019 et la loi Climat et Résilience d’août 2021. Concrètement ces lois nationales imposent la création d’une ZFE dans les territoires où les seuils réglementaires de qualité de l’air ne sont pas respectés de manière régulière. Depuis 2022, la Métropole Aix-Marseille-Provence a progressivement instauré une zone à faibles émissions dans le centre de Marseille.
Oui mais voilà… le déploiement de ces zones est loin d’être simple : chaque collectivité fixe ses contraintes, donc chaque ZFE est unique. De nombreuses questions se posent pour les collectivités, et notamment les métropoles…