Un « livret des droits sociaux » conçu pour permettre à chacun de mieux connaître ses droits ? C’est l’initiative lancée par la Ville de Pont-de-Claix au mois de septembre 2025. Une démarche qui s’inscrit dans l’expérimentation Territoires zéro non-recours, à laquelle participent en Isère les communes pontoises et grenobloises. Lancée par le ministère des Solidarités, celle-ci vise à « expérimenter de nouvelles manières de faire progresser le recours aux droits ».
« La Ville a recruté en septembre 2024 deux agentes chargées de mettre en œuvre des actions en direction des habitants », indique la municipalité de Pont-de-Claix. Qui indique que les réunions publiques, comme les permanences et les actions d’aller-vers réalisées par les employées en question « ont permis de mettre en lumière le besoin d’une information plus claire et complète sur les différents droits sociaux ».
Le livret des droits de Pont-de-Claix. « On a essayé de simplifier au maximum le texte, de faire des pictogrammes, tout a été imaginé pour que ce soit le plus simple possible », explique Marion Chapeau, chargée de mission. © Pont-de-Claix
En résulte la réalisation d’un livret qui doit être distribué à l’ensemble des foyers de la commune durant le mois de septembre, tandis qu’une version en ligne est accessible, laquelle fera l’objet de mises à jour régulières, « sur la base d’un travail de veille réalisé par les agentes et les partenaires du dispositif ». Par la suite, Pont-de-Claix entend partager au niveau national les enseignements de sa démarche, afin que les autres communes puissent s’en inspirer.
Le contenu du livret en question ? Celui-ci est conséquent, avec une cinquantaine de pages et des chapitres qui couvrent autant les questions de santé que de logement, en passant par l’emploi, les jeunes et les personnes âgées, ou encore la mobilité et la précarité. Un annuaire en fin de document recense, quant à lui, toutes les structures à connaître. Sans oublier un glossaire bien pratique dans un monde où les sigles règnent en maître.
« Cette question du non-recours est essentielle. Il ne suffit pas d’avoir des dispositifs pour considérer que le travail est fait. Nous sommes convaincus qu’il est indispensable de simplifier et d’automatiser l’accès aux droits, mais aussi qu’il faut améliorer l’information des habitants », a souligné le maire de Pont-de-Claix Christophe Ferrari à l’occasion de la présentation du livret. Non sans revendiquer agir pour « renforcer l’accès aux droits de tous et soutenir les personnes les plus en difficulté ».