l’accord-cadre contesté par des citoyens validé en appel
Arnaud Dupleix a « le seum ». Celui-là même qui avait servi à créer l’acronyme du Collectif des écoles de…
l’accord-cadre du Plan écoles, annulé en janvier, bientôt réhabilité en appel ?
Six mois après que des citoyens ont fait annuler par le tribunal administratif de Marseille l’accord-cadre signé en 2023…
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Six mois après que des citoyens ont fait annuler par le tribunal administratif de Marseille l’accord-cadre signé en 2023…