![\"D\u00e9ploiement](\"https:\/\/www.latribune.fr\/107\/2563107.jpg?twic=v1\/cover=1200x675\"\/)
Photo d’illustration (Cr\u00e9dits : Minist\u00e8re de la Transition \u00e9cologique)<\/p>\nLa droite et le Rassemblement national menacent de supprimer les zones \u00e0 faibles \u00e9missions (ZFE), instaur\u00e9es dans une quarantaine d’agglom\u00e9rations,\u00a0lors de l’examen du\u00a0projet de loi de simplification, ce mardi \u00e0 l’Assembl\u00e9e nationale.<\/p>\n
La commission sp\u00e9ciale charg\u00e9e d’\u00e9tudier le texte a d\u00e9j\u00e0\u00a0adopt\u00e9 fin mars et contre l’avis du gouvernement, adopt\u00e9 des amendements dans ce sens, d\u00e9pos\u00e9s par\u00a0LR et\u00a0le Rassemblement national, avec des voix issues des groupes macronistes, Horizons, UDR et des ind\u00e9pendants de Liot, et l’abstention de plusieurs d\u00e9put\u00e9s de gauche.<\/p>\n
Au cours de la s\u00e9ance pl\u00e9ni\u00e8re de ce mardi, la ministre pr\u00e9sentera une proposition visant \u00e0 limiter l’obligation des ZFE aux agglom\u00e9rations ayant d\u00e9pass\u00e9 les normes r\u00e9glementaires de qualit\u00e9 de l’air pendant au moins trois ans sur les cinq derni\u00e8res ann\u00e9es, selon l’amendement.<\/p>\n
Cette disposition limiterait actuellement l’application de la mesure aux zones urbaines de Paris et Lyon, d’apr\u00e8s les informations du minist\u00e8re. L’amendement propos\u00e9 \u00e9liminerait l’exigence d’\u00e9tablir ce dispositif dans l’ensemble des agglom\u00e9rations d\u00e9passant 150 000 r\u00e9sidents, accordant ainsi la d\u00e9cision aux repr\u00e9sentants locaux.\u00a0\u00ab\u00a0Nous souhaitons conserver une base l\u00e9gale pour que les collectivit\u00e9s qui souhaitent continuer \u00e0 en mettre en place puissent le faire simplement \u00bb, a expliqu\u00e9 le cabinet.<\/p>\n
L’amendement envisage d’assouplir le cadre d’application et les exceptions existantes, en permettant que l’\u00e9tude pr\u00e9alable \u00e0 l’instauration d’une ZFE puisse autoriser des d\u00e9rogations fond\u00e9es sur des crit\u00e8res tels que l’efficacit\u00e9 du r\u00e9seau de transports en commun ou l’existence de voies de contournement. En parall\u00e8le, Agn\u00e8s Pannier-Runacher a sugg\u00e9r\u00e9 l’organisation d’un \u00ab Roquelaure de la qualit\u00e9 de l’air \u00bb courant avril, visant \u00e0 rassembler les \u00e9lus des territoires o\u00f9 la qualit\u00e9 de l’air est nettement inf\u00e9rieure aux recommandations de l’Organisation mondiale de la sant\u00e9, dans le but d’optimiser les dispositifs en place.<\/p>\n
Les deux seules contraintes : Paris et Lyon<\/p>\n
En proie \u00e0 une pollution de l’air particuli\u00e8rement et r\u00e9guli\u00e8rement \u00e9lev\u00e9e, Paris et Lyon sont les deux seules agglom\u00e9rations actuellement contraintes par l’\u00c9tat de prendre des mesures d’interdiction de circulation.<\/p>\n
Elles s’appliquent aux voitures Crit’Air 3,4 et 5 et non class\u00e9es, soit les v\u00e9hicules essence de plus de 20 ans et les v\u00e9hicules diesel de plus de 15 ans.<\/p>\n
Parmi les 3,2 millions de v\u00e9hicules personnels immatricul\u00e9s dans ces deux m\u00e9tropoles, approximativement 720 000 \u00e9taient assujettis \u00e0 la nouvelle r\u00e9glementation au d\u00e9but de l’ann\u00e9e 2024, d’apr\u00e8s les donn\u00e9es du minist\u00e8re de la Transition \u00e9cologique. Cette mesure s’applique \u00e9galement aux v\u00e9hicules des visiteurs et des travailleurs provenant du reste de l’\u00cele-de-France et des autres r\u00e9gions.<\/p>\n
Les autorit\u00e9s locales conservent leur autonomie quant \u00e0 l’instauration et la supervision d’\u00e9ventuelles d\u00e9rogations. \u00c0 titre d’exemple, dans la zone m\u00e9tropolitaine de Paris, une restriction de circulation s’applique aux v\u00e9hicules personnels, utilitaires et deux-roues class\u00e9s Crit’Air 3, 4, 5 et non class\u00e9s. Cette mesure, couvrant 77 municipalit\u00e9s autour de la capitale, est effective du lundi au vendredi, de 8 \u00e0 20 heures, \u00e0 l’exception des jours f\u00e9ri\u00e9s.<\/p>\n
Photo d’illustration (Cr\u00e9dits : Minist\u00e8re de la Transition \u00e9cologique)<\/p>\n
La capitale accorde des d\u00e9rogations \u00e0 la r\u00e8gle pour certaines cat\u00e9gories de personnes\u00a0: les d\u00e9tenteurs d’un Pass ZFE 24 heures (limit\u00e9 \u00e0 24 jours par an), les travailleurs en horaires atypiques, les personnes se rendant \u00e0 leur lieu de formation, ainsi que les v\u00e9hicules utilis\u00e9s pour des services m\u00e9dicaux.<\/p>\n
Dans l’agglom\u00e9ration lyonnaise, la zone \u00e0 faibles \u00e9missions englobe cinq municipalit\u00e9s et impose des restrictions permanentes, s’appliquant jour et nuit, tous les jours de la semaine, y compris aux v\u00e9hicules stationn\u00e9s. Cette r\u00e9glementation diff\u00e8re de celle de Paris, notamment par la mise en place pr\u00e9coce de contr\u00f4les par la m\u00e9tropole de Lyon. Des d\u00e9rogations existent aussi, notamment pour les \u00ab petits roulettes \u00bb et les travailleurs en horaires d\u00e9cal\u00e9s.<\/p>\n
Deux villes volontaristes : Grenoble et Montpellier<\/p>\n
Outre Paris et Lyon, deux autres grandes m\u00e9tropoles appliquent, de leur propre initiative, une politique similaire : Grenoble et Montpellier.<\/p>\n
Dans la premi\u00e8re, la zone \u00e0 faibles \u00e9missions couvre trois municipalit\u00e9s et s’applique depuis le 1er janvier 2025 aux v\u00e9hicules class\u00e9s Crit’Air 3, 4, 5 ainsi qu’aux v\u00e9hicules non class\u00e9s. L’agglom\u00e9ration grenobloise a instaur\u00e9 une phase d’adaptation sans sanctions jusqu’au 30 juin 2025. N\u00e9anmoins, certains axes routiers ne sont pas soumis aux restrictions, en particulier les voies rapides traversant la ZFE en direction des massifs montagneux, les rues donnant acc\u00e8s aux \u00e9tablissements hospitaliers, ainsi que les voies desservant les parkings relais et les gares ferroviaires.<\/p>\n
\u00c0 Montpellier, la ZFE couvre 11 communes. Dans ce p\u00e9rim\u00e8tre, la circulation est interdite aux v\u00e9hicules particuliers, utilitaires et deux-roues class\u00e9s Crit’Air 3, 4, 5 et non class\u00e9s. Des d\u00e9rogations sont envisageables, notamment pour les v\u00e9hicules \u00e0 faible kilom\u00e9trage annuel ou les d\u00e9tenteurs d’un laissez-passer autorisant un nombre limit\u00e9 de jours de circulation par an. La m\u00e9tropole\u00a0a r\u00e9cemment d\u00e9cid\u00e9 de prolonger la p\u00e9riode p\u00e9dagogique et de repousser la verbalisation des v\u00e9hicules interdits \u00e0 2027.<\/p>\n
Ailleurs, les v\u00e9hicules \u00ab non class\u00e9s \u00bb<\/p>\n
Dans les agglom\u00e9rations o\u00f9 la pollution atmosph\u00e9rique est occasionnellement pr\u00e9sente, sans toutefois d\u00e9passer fr\u00e9quemment les seuils pr\u00e9conis\u00e9s par l’Organisation mondiale de la sant\u00e9, l’\u00c9tat instaure une limitation de circulation minimale, s’appliquant uniquement aux v\u00e9hicules d\u00e9pourvus de classification environnementale.<\/p>\n
Cette mesure s’applique aux v\u00e9hicules de tourisme immatricul\u00e9s ant\u00e9rieurement au 31 d\u00e9cembre 1996, aux v\u00e9hicules utilitaires enregistr\u00e9s avant le 30 septembre 1997 et aux poids lourds immatricul\u00e9s avant le 30 septembre 2001. Les villes du Mans et de Saint-Nazaire, o\u00f9 la qualit\u00e9 de l’air respecte constamment les normes pr\u00e9conis\u00e9es par l’Organisation Mondiale de la Sant\u00e9, sont exempt\u00e9es de ces obligations.<\/p>\n
Au moins 325 ZFE en Europe<\/p>\n
Le continent europ\u00e9en abrite au moins 325 zones de restriction de la circulation automobile, s’\u00e9tendant de Milan \u00e0 Londres, en passant par Varsovie, selon les donn\u00e9es du groupe de r\u00e9flexion Transport & Environment (T&E). Ces zones \u00e0 faibles \u00e9missions (ZFE) incitent g\u00e9n\u00e9ralement les automobilistes \u00e0 acqu\u00e9rir des v\u00e9hicules plus r\u00e9cents ou \u00e0 renoncer \u00e0 l’utilisation de leur voiture, dans le but de r\u00e9duire la pollution atmosph\u00e9rique, conform\u00e9ment aux directives de la Commission europ\u00e9enne. Ces espaces s’inscrivent \u00e9galement dans une nouvelle conception de l’am\u00e9nagement urbain, favorisant un environnement plus accueillant pour les pi\u00e9tons, les utilisateurs de trottinettes et les cyclistes.<\/p>\n
\u00ab\u00a0C’est une mesure de politique publique qui a d\u00e9montr\u00e9 son int\u00e9r\u00eat et son efficacit\u00e9\u00a0\u00bb, souligne J\u00e9r\u00e9mie Almosni, directeur du p\u00f4le Villes et territoires durables \u00e0 l’Agence de la transition \u00e9cologique (Ademe), qui accompagne de nombreuses ZFE.<\/p>\n
Mille r\u00e8gles<\/p>\n
Ces zones partagent un objectif commun\u00a0: restreindre graduellement l’acc\u00e8s des v\u00e9hicules les plus polluants, particuli\u00e8rement ceux fonctionnant au diesel, dans les centres urbains. Cependant, chaque zone en Europe poss\u00e8de ses propres crit\u00e8res, \u00e9ch\u00e9anciers et dispositions d\u00e9rogatoires.<\/p>\n
\u00c0 Amsterdam, le centre-ville n’autorise pas la circulation des v\u00e9hicules diesel ant\u00e9rieurs \u00e0 2006. La m\u00e9tropole bruxelloise, quant \u00e0 elle, interdit dans toutes ses communes les v\u00e9hicules diesel immatricul\u00e9s avant 2011 et les moteurs essence datant d’avant 1997, sous peine d’une amende de 350 euros.<\/p>\n
Londres poss\u00e8de la zone \u00e0 faibles \u00e9missions (ZFE) la plus \u00e9tendue au monde, englobant l’int\u00e9gralit\u00e9 de la m\u00e9tropole britannique. Les v\u00e9hicules les plus polluants sont assujettis \u00e0 une redevance quotidienne de 12,5 livres sterling (\u00e9quivalent \u00e0 14,80 euros) pour y circuler. Les v\u00e9hicules \u00e9lectriques jouissent actuellement d’une dispense de cette taxe. La capitale du Royaume-Uni a rapport\u00e9 une diminution de 44\u00a0% des niveaux de dioxyde d’azote (NO2, principalement li\u00e9 \u00e0 la circulation routi\u00e8re) depuis l’instauration de sa ZFE en 2019.<\/p>\n
Moins pollu\u00e9es<\/p>\n
\u00ab\u00a0Un peu partout o\u00f9 elles ont \u00e9t\u00e9 mises en place, les ZFE ont accompagn\u00e9 l’am\u00e9lioration de la qualit\u00e9 de l’air\u00a0\u00bb, note Cl\u00e9ment Drognat-Landr\u00e9, de la f\u00e9d\u00e9ration europ\u00e9enne Transport & Environnement. Il est cependant difficile de mesurer pr\u00e9cis\u00e9ment leurs effets, parall\u00e8les \u00e0 ceux d’autres ph\u00e9nom\u00e8nes\u00a0: limitations de vitesse, prix de l’essence, des transports publics.<\/p>\n
Dans les m\u00e9tropoles allemandes de Munich et Berlin, l’interdiction de circulation des v\u00e9hicules les plus anciens a entra\u00een\u00e9 une r\u00e9duction de 15\u00a0% des \u00e9missions de particules fines (PM10), sans toutefois affecter les niveaux de dioxyde d’azote (NO2). Parall\u00e8lement, l’association Airparif constate que l’instauration progressive de la ZFE dans la r\u00e9gion du Grand Paris a d’ores et d\u00e9j\u00e0 contribu\u00e9 \u00e0 une diminution des \u00e9missions polluantes.<\/p>\n
Les impacts de la pollution atmosph\u00e9rique sont particuli\u00e8rement prononc\u00e9s \u00e0 proximit\u00e9 des art\u00e8res principales, o\u00f9 r\u00e9sident souvent les populations les plus d\u00e9favoris\u00e9es. Bien que la qualit\u00e9 de l’air se soit consid\u00e9rablement am\u00e9lior\u00e9e dans les m\u00e9tropoles europ\u00e9ennes ces derni\u00e8res ann\u00e9es, notamment gr\u00e2ce \u00e0 l’\u00e9volution des technologies automobiles et des carburants, cette pollution demeure l’une des principales causes de\u00a0morts pr\u00e9matur\u00e9s.<\/p>\n
Selon l’Agence europ\u00e9enne de l’environnement, les particules fines, \u00e9mises par les transports, le chauffage et l’industrie, sont responsables d’au moins 239 000 d\u00e9c\u00e8s annuels dans l’Union europ\u00e9enne. En outre, la pollution atmosph\u00e9rique est \u00e0 l’origine de nombreuses pathologies respiratoires, telles que l’asthme et le cancer du poumon, ainsi que de maladies cardiovasculaires.<\/p>\n
Accompagnement, d\u00e9rogations<\/p>\n
Les ZFE) maintes fois ajourn\u00e9es en France, font l’objet de contestations de la part de parlementaires qui sollicitent un sursis. Ces derniers estiment que ces dispositifs d\u00e9savantagent les foyers \u00e0 revenus modestes en leur interdisant l’acc\u00e8s aux centres urbains en automobile.<\/p>\n
\u00ab\u00a0Pour \u00eatre bien accept\u00e9e, une ZFE doit tout d’abord \u00eatre per\u00e7ue comme utile\u00a0\u00bb, notait l’ex-ministre de la Transition \u00e9cologique Barbara Pompili en 2023 dans un des nombreux rapports parus sur les ZFE. Par ailleurs, les m\u00e9nages et les entreprises ne doivent pas se sentir \u00ab\u00a0entrav\u00e9s dans leur mobilit\u00e9\u00a0\u00bb, \u00eatre inform\u00e9s longtemps \u00e0 l’avance et \u00eatre aid\u00e9s \u00e0 franchiser le pas, selon ce rapport.<\/p>\n
L’organisation T&E souligne l’efficacit\u00e9 remarquable de la prime incitative pour le remplacement des v\u00e9hicules anciens \u00e0 Londres, bien que celle-ci ait \u00e9t\u00e9 abandonn\u00e9e en France. Parall\u00e8lement, certaines municipalit\u00e9s ont mis en place des pr\u00eats sans int\u00e9r\u00eat pour faciliter ce changement, tandis que Vienne, en Autriche, a consid\u00e9rablement stimul\u00e9 l’expansion de son r\u00e9seau de transports publics.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"La droite et le Rassemblement national menacent de supprimer les zones \u00e0 faibles \u00e9missions (ZFE), instaur\u00e9es dans une…\n","protected":false},"author":2,"featured_media":14394,"comment_status":"","ping_status":"","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":"","_share_on_mastodon":"0"},"categories":[1889],"tags":[6253,17,1111,11,2430,33,6251,1777,674,6250,1011,27,151,2428,12,25,6252,6249],"class_list":["post-14393","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","category-lyon","tag-sauf","tag-17","tag-actu","tag-actualites","tag-auvergne-rhone-alpes","tag-economie","tag-emissions","tag-eu","tag-europe","tag-faibles","tag-fr","tag-france","tag-les","tag-lyon","tag-news","tag-republique-francaise","tag-sursis","tag-zones"],"share_on_mastodon":{"url":"https:\/\/pubeurope.com\/@fr\/114312495980736967","error":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14393","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=14393"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/14393\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/14394"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=14393"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=14393"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=14393"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}