{"id":188314,"date":"2025-06-19T11:42:13","date_gmt":"2025-06-19T11:42:13","guid":{"rendered":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/188314\/"},"modified":"2025-06-19T11:42:13","modified_gmt":"2025-06-19T11:42:13","slug":"biodiversite-ils-ont-fait-le-choix-de-verrouiller-leurs-propres-terres","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/188314\/","title":{"rendered":"Biodiversit\u00e9\u00a0: ils ont fait le choix de verrouiller leurs propres terres"},"content":{"rendered":"

En recourant au dispositif l\u00e9gal que sont les Obligations r\u00e9elles environnementales (ORE)\u00a0via un contrat entre une association de protection de l\u2019environnement et des propri\u00e9taires priv\u00e9s. Il \u00ab\u00a0cale \u00bb dans le temps, jusqu\u2019\u00e0 99 ans, tout usage des terrains selon des r\u00e8gles \u00e9tablies \u00e0 la signature visant le maintien de la biodiversit\u00e9. En faisant appel \u00e0 l\u2019association nationale Agir pour l\u2019environnement, dans la Loire, deux particuliers voisins, \u00e0 Saint-M\u00e9dard-en-Forez ont fait ce choix. 10 ha sont concern\u00e9s. \u00a0\u00a0\u00a0<\/p>\n

\"\"Vue sur une prairie bord\u00e9e de haies de la propri\u00e9t\u00e9 de Solange Menigot. Photo transmise par cette derni\u00e8re. \u00a0<\/p>\n

Faut-il assouplir les exigences de la Z\u00e9ro artificialisation<\/a> nette (ZAN<\/a>)\u00a0? Le cheminement qui doit amener en 2050 \u00e0 cette obligation d\u00e9cid\u00e9e par le l\u00e9gislateur pour s\u2019imposer aux collectivit\u00e9s, \u00ab\u00a0gardiennes\u00a0\u00bb de l\u2019usage futur des terrains, est, lui, bien plus que lanc\u00e9 dans le d\u00e9partement. Comme If Saint-Etienne en a parl\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises \u00e0 l\u2019\u00e9chelle des deux tiers du Sud Loire, et plus pr\u00e9cis\u00e9ment, aussi, \u00e0 l\u2019\u00e9chelle de Saint-Etienne M\u00e9tropole. Le Sch\u00e9ma de coh\u00e9rence territorial (Scot) Sud Loire qui chapeaute les Plans locaux d\u2019urbanisme intercommunaux (Plui et donc derri\u00e8re les Plu communaux) a adopt\u00e9 fin 2024 sa r\u00e9vision<\/a> pour int\u00e9grer les obligations progressives devant amener au fameux ZAN. Saint-Etienne M\u00e9tropole poursuit derri\u00e8re sa propre proc\u00e9dure<\/a> pour en tenir conform\u00e9ment compte dans son futur Plui.<\/p>\n

Cependant, avec l\u2019adoption le 18 mars par le S\u00e9nat de la proposition de loi dite Trace<\/a>, pour \u00ab\u00a0Trajectoire de r\u00e9duction de l\u2019artificialisation concert\u00e9e avec les \u00e9lus locaux\u00a0\u00bb, l\u2019assouplissement r\u00e9clam\u00e9 par beaucoup d\u2019\u00e9lus locaux estimant la loi irr\u00e9aliste, trop stricte vis-\u00e0-vis des imp\u00e9ratifs de d\u00e9veloppement ou ne serait-ce que de maintien de la dynamique de leur territoire, un net assouplissement \u2013 mais pas une suppression de la neutralit\u00e9 fonci\u00e8re en 2050 \u2013 semble aussi en chemin. Ses auteurs, les s\u00e9nateurs Guislain Cambier (UC-Nord) et Jean-Baptiste Blanc (LR-Vaucluse) seront d\u2019ailleurs \u00e0 Veauche ce jeudi soir pour en d\u00e9battre avec les \u00e9lus municipaux, \u00e0 l\u2019invitation de la s\u00e9natrice PC C\u00e9cile Cukierman et des s\u00e9nateurs Herv\u00e9 Reynaud (LR), Pierre-Jean Rochette (LIRT) et Jean-Claude Tissot (PS). La premi\u00e8re ayant d\u00e9clar\u00e9, selon cet article<\/a> publi\u00e9 par la banque des Territoires que \u00ab\u00a0la\u00a0proposition de loi rassurera les \u00e9lus locaux sans les exon\u00e9rer de leurs responsabilit\u00e9s\u00a0\u00bb, a ainsi estim\u00e9 la s\u00e9natrice C\u00e9cile Cukierman<\/p>\n

Les ORE, un outil \u00ab\u00a0puissant\u00a0\u00bb\u2026 si volontaires<\/p>\n

A part le PC, l\u2019assouplissement ne semble gu\u00e8re enchanter les autres groupes politiques de gauche. Encore moins, \u00e9videmment, les associations environnementales. Pour \u00eatre d\u00e9finitivement adopt\u00e9e, Trace devra sortir d\u2019un prochain vote \u00e0 l\u2019Assembl\u00e9e nationale (qui a d\u00e9j\u00e0 int\u00e9gr\u00e9 une d\u00e9rogation). Infiniment moins sous les projecteurs m\u00e9diatiques car il faut dire, dans les faits, moins impactants, alliant exigences et souplesse, les Obligations r\u00e9elles environnementales (ORE) s\u2019adressent, elles, aux propri\u00e9taires priv\u00e9s pour les inciter \u00e0 graver dans un marbre assur\u00e9 jusqu\u2019\u00e0 99 ans leur pr\u00e9servation de l\u2019artificialisation. Un \u00ab\u00a0outil puissant\u00a0\u00bb, estime l\u2019association nationale Agir pour l\u2019environnement<\/a>, issu de la loi biodiversit\u00e9 vot\u00e9e en 2016. \u00ab\u00a0Puissant\u00a0\u00bb mais \u00ab trop\u00a0m\u00e9connu\u00a0\u00bb, ajoute-t-elle. Outre le fait qu\u2019il incombe une motivation personnelle, le volontariat (hors les ORE impos\u00e9es en mesures compensatoires \u00e0 des am\u00e9nageurs, lire plus bas) et se heurte \u00e0 cette probl\u00e9matique financi\u00e8re : pour acter le \u00ab\u00a0contrat\u00a0\u00bb, qui paie les frais de notaires ?<\/p>\n

\n

Notre association prend en charge les frais de notaires dans une d\u00e9marche de d\u00e9veloppement de ce type de petites r\u00e9serves naturelles partout en France lanc\u00e9e en 2021.<\/p>\n

Lucie Pelous, Agir pour l\u2019environnement (APE)<\/p><\/blockquote>\n

Car il s\u2019agit bien d\u2019un contrat visant le maintien de la biodiversit\u00e9 des terrains d\u00e9sign\u00e9s. Il est conclu entre une association de protection de l\u2019environnement et des propri\u00e9taires priv\u00e9s \u00ab\u00a0calant\u00a0\u00bb pour quasiment un si\u00e8cle maximum tout usage des terrains selon des r\u00e8gles \u00e9tablies \u00e0 la signature. Celles-ci peuvent donc survivre au signataire. \u00ab\u00a0Les frais de notaire peuvent vite facilement tourner autour de 1\u00a0000 \u20ac et cela, forc\u00e9ment peut refroidir l\u2019envie d\u2019y aller. Notre association prend en charge ces frais dans une d\u00e9marche de d\u00e9veloppement de ce type de r\u00e9serves partout en France lanc\u00e9e en 2021\u00a0\u00bb, explique Lucie Pelous, coordinatrice des campagnes Biodiversit\u00e9 \u00e0 Agir pour l\u2019environnement (APE). Les premiers ORE de l\u2019association ont \u00e9t\u00e9 sign\u00e9s en 2022. Elle en compte 42 \u00e0 ce stade dont les 25 premi\u00e8res \u00ab\u00a0r\u00e9serves\u00a0\u00bb qui en d\u00e9coulent ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 l\u2019occasion de la derni\u00e8re F\u00eate de la Nature (du 21 au 25 mai 2025).<\/p>\n

Une des plus vastes \u00ab\u00a0r\u00e9serves\u00a0\u00bb d\u2019APE dans le Forez<\/p>\n

Dans un souci de diffuser ce volontariat \u00e0 bloquer l\u2019usage des terres, du moins \u00e0 leur attacher des r\u00e8gles favorables \u00e0 la biodiversit\u00e9, APE proposait en effet au public de venir les visiter \u00e0 l\u2019occasion de la F\u00eate de la nature fin mai. Elle a \u00e9dit\u00e9 un livret d\u00e9taillant chaque cas, tous diff\u00e9rents, du grand jardin semi-sauvage de quelques centaines de m\u00e8tres carr\u00e9s aux terres agricoles et sylvestres de plusieurs hectares. \u00ab\u00a0Avant de passer un contrat, pr\u00e9cise Lucie Pelous, nous effectuons \u00e9videmment un diagnostic pr\u00e9alable pour nous assurer de l\u2019int\u00e9r\u00eat de la demande et des motivations\u00a0: par exemple mais tr\u00e8s souvent la crainte de la pression immobili\u00e8re \u00e0 leur succession et de l\u2019exploitation amenant la destruction d\u2019esp\u00e8ces pr\u00e9sentes sur place, de haies ou de zones humides, riches en biodiversit\u00e9. Les r\u00e8gles et leur dur\u00e9e de vie (jusqu\u2019\u00e0 99 ans donc avec possibilit\u00e9 de r\u00e9visions mais donc survivantes aux propri\u00e9taires c\u00e9dant, NDLR) qui engagent ces futurs terrains sont variables et discut\u00e9es avec le propri\u00e9taire. L\u2019interdiction d\u2019utiliser des pesticides ou d\u2019y construire quoi que ce soit, sinon sur un zone bien cibl\u00e9e, r\u00e9serv\u00e9e, etc.\u00a0\u00bb<\/p>\n

\"\"Vue sur le vallon face \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 de Solange Menigot. Photo transmise par cette derni\u00e8re. \u00a0<\/p>\n

Parmi ces 25 premi\u00e8res r\u00e9serves mise en avant fin mai, les secondes cr\u00e9\u00e9es l\u2019ont \u00e9t\u00e9 \u00e0 Saint-M\u00e9dard-en-Forez (et en petite partie sur Saint-Galmier) dans la Loire par deux voisins propri\u00e9taires\u00a0: pas moins de 5 ha chacun font l\u2019objet d\u2019une ORE avec APE. Ce qui en fait, de tr\u00e8s loin, la superficie la plus vaste des r\u00e9serves list\u00e9es par Agir pour l\u2019environnement. Face aux pressions immobili\u00e8res et d\u2019exploitation potentielle, \u00ab\u00a0ils ont notamment fait le choix d\u2019interdire l\u2019exploitation ou l\u2019artificialisation des sols, l\u2019abattage des haies et des arbres, les atteintes \u00e0 la faune, \u00e0 la flore, sur des zones humides notamment, l\u2019\u00e9pandage de pesticides de synth\u00e8se ou de produits chimiques quelconques\u00a0\u00bb, d\u00e9crit l\u2019association arguant qu\u2019il ne faut pas voir dans cette d\u00e9cision un renoncement mais un atout pour l\u2019avenir, y compris pour vendre un sol qui sera garanti pr\u00e9serv\u00e9, non pollu\u00e9, de qualit\u00e9. Elle esp\u00e8re multiplier le nombre de cas\u00a0: 350 autres sont en discussions dont 7 dans la Loire.<\/p>\n

Les ORE peuvent aussi proc\u00e9der d\u2019une mesure compensatoire<\/p>\n

C\u2019est le contexte d\u2019une tentative d\u2019extension d\u2019une carri\u00e8re lanc\u00e9e en 2020 contre laquelle elle s\u2019\u00e9tait engag\u00e9e \u2013 via l\u2019association CECS (Contre l\u2019extension de la carri\u00e8re de Savy) \u2013 touchant prairies et bois autour d\u2019un vallon aux limites de Chamb\u0153uf, Saint-Galmier et Saint-M\u00e9dard-en-Forez, face \u00e0 ses terres, qui a pouss\u00e9 Solange Menigot \u00e0 solliciter le dispositif ORE sur 5 ha dont elle est propri\u00e9taire. Elle a convaincu son voisin, agriculteur, lui aussi oppos\u00e9 au projet impliquant une modification de PLU (l\u2019affaire est aux mains de la justice administrative, en appel) de faire de m\u00eame. \u00ab\u00a0Dans ce vallon, comme chez nous, la flore et la faune sont riches, assure Solange Menigot. Ici, peut s\u2019entendre le grand-duc (hibou, Nldr)\u00a0! Tout cela est harmonieux et on ne veut pas le voir dispara\u00eetre ou se dire qu\u2019apr\u00e8s nous cela dispara\u00eetra. Or, vous le savez, dans cette zone du Forez, la pression de l\u2019urbanisation est forte. Comment en prot\u00e9ger au mieux au moins ce que nous maitrisons, ce qui est en notre possession\u00a0? C\u2019est l\u00e0 que l\u2019on a d\u00e9couvert les ORE et APE que j\u2019ai contact\u00e9e. Ils ont pu m\u2019orienter vers un notaire \u00e0 Saint-Chamond parfaitement au fait du sujet.\u00a0\u00bb<\/p>\n

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Ici, peut s\u2019entendre le grand-duc ! Tout cela est harmonieux et on ne veut pas le voir dispara\u00eetre ou se dire qu\u2019apr\u00e8s nous cela dispara\u00eetra.<\/p>\n

Solange Menigot, habitante de Saint-M\u00e9dard-en-Forez<\/p><\/blockquote>\n

APE a cet atout convainquant pour les particuliers de payer les frais incombant au contrat des ORE (qui par ailleurs, peuvent tr\u00e8s bien \u00eatre conclues avec une collectivit\u00e9). Manquant de moyens, entre autres, pour cela, les associations environnementales d\u00e9ployant des structures d\u00e9partementales autonomes, comme FNE et la LPO, semblent davantage se concentrer sur des surfaces plus vastes que les grands jardins de particuliers list\u00e9s par APE et dont les cas lig\u00e9riens d\u00e9crits plus hauts sont un peu plus que cela de par leur exceptionnelle \u00e9tendue. Vice-pr\u00e9sident de la LPO Auvergne-Rh\u00f4ne-Alpes, r\u00e9f\u00e9rent dons, legs, assurances-vie et ORE, Jean Desch\u00e2tres \u00e9voque une vingtaine de projets ORE en cours \u00e0 l\u2019\u00e9chelle de la r\u00e9gion dont le plus petit s\u2019\u00e9tend sur 8 ha et le plus grand 50. \u00ab\u00a0Il est compliqu\u00e9 d\u2019engager des frais pour v\u00e9rifier la valeur \u00e9cologique petite parcelle par petite parcelle\u00a0\u00bb, explique-t-il.<\/p>\n

Et il y a le souci des frais \u00e0 la charge du propri\u00e9taire\u00a0: \u00ab\u00a0Une tentative de dispositifs d\u2019all\u00e8gement fiscaux pour compenser a \u00e9chou\u00e9 dans le pass\u00e9. Contrairement \u00e0 ce qui se passe dans les pays anglo-saxons comme les Etats-Unis, l\u2019Australie o\u00f9 des incitations fiscales \u00e0 ce sujet autour de dispositifs analogues ont des succ\u00e8s formidables, parfois sur des milliers d\u2019hectares.\u00a0\u00bb Alors, \u00ab\u00a0on se concentre sur des priorit\u00e9s. Nous avons sign\u00e9 notre premier contrat ORE en 2018. Nous en sommes \u00e0 14 dont huit \u00ab\u00a0patrimoniaux\u00a0\u00bb. Car des ORE peuvent aussi proc\u00e9der d\u2019une mesure compensatoire obligatoire faite \u00e0 un am\u00e9nageur. \u00ab C\u2019est le cas avec nous \u00e0 Lorette, dans la Loire pour une Zac de 4 ha. Nous avions parfois aussi des projets dans le sud Loire avec des particuliers mais qui n\u2019ont pas abouti.\u00a0\u00bb\u00a0 \u00a0<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"En recourant au dispositif l\u00e9gal que sont les Obligations r\u00e9elles environnementales (ORE)\u00a0via un contrat entre une association de…\n","protected":false},"author":2,"featured_media":188315,"comment_status":"","ping_status":"","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[9653],"tags":[1111,11,32611,9857,22423,2430,1130,32612,9119,436,1777,674,32613,1011,27,32614,2742,12,32615,32616,25,32617,4001,32618],"class_list":{"0":"post-188314","1":"post","2":"type-post","3":"status-publish","4":"format-standard","5":"has-post-thumbnail","7":"category-saint-etienne","8":"tag-actu","9":"tag-actualites","10":"tag-agir-pour-lenvironnement","11":"tag-amenagement","12":"tag-artificialisation-des-sols","13":"tag-auvergne-rhone-alpes","14":"tag-biodiversite","15":"tag-chamboeuf","16":"tag-dispositif","17":"tag-environnement","18":"tag-eu","19":"tag-europe","20":"tag-forez","21":"tag-fr","22":"tag-france","23":"tag-lpo-loire","24":"tag-nature","25":"tag-news","26":"tag-obligations-reelles-environnementales","27":"tag-ore","28":"tag-republique-francaise","29":"tag-reserve-naturelle","30":"tag-saint-etienne","31":"tag-saint-medard-en-forez"},"share_on_mastodon":{"url":"https:\/\/pubeurope.com\/@fr\/114709852612374982","error":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/188314","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=188314"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/188314\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/188315"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=188314"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=188314"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=188314"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}