{"id":452987,"date":"2025-10-10T17:07:13","date_gmt":"2025-10-10T17:07:13","guid":{"rendered":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/452987\/"},"modified":"2025-10-10T17:07:13","modified_gmt":"2025-10-10T17:07:13","slug":"demission-permis-de-louer-que-faut-il-retenir-du-dernier-conseil-municipal-de-darnetal","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/452987\/","title":{"rendered":"D\u00e9mission, permis de louer… Que faut-il retenir du dernier conseil municipal de Darn\u00e9tal\u00a0?"},"content":{"rendered":"

Par
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\n Isabelle Villy<\/a>
\n <\/strong><\/p>\n

Publi\u00e9 le<\/p>\n

10 oct. 2025 \u00e0 18h12 <\/p>\n

\u00c0 pr\u00e8s de six mois des prochaines \u00e9lections municipales, les 15 et 22 mars 2026, les conseils municipaux continuent \u00e0 l\u2019instar de celui de Darn\u00e9tal<\/a> qui s\u2019est tenu jeudi 2 octobre 2025. Et en pr\u00e9ambule, une d\u00e9mission a eu lieu.<\/p>\n

Florence Demiselle s\u2019en va<\/p>\n

En effet, l\u2019\u00e9lue d\u2019opposition Florence Demiselle a d\u00e9cid\u00e9 de d\u00e9missionner.
En temps normal,\u00a0 c\u2019est le suivant de la liste \u00c9nergies Darn\u00e9talaises<\/strong>, qui aurait d\u00fb si\u00e9ger : l\u2019int\u00e9ress\u00e9e ayant d\u00e9clin\u00e9, c\u2019est donc\u2026 le suivant de cette suivante qui a \u00e9t\u00e9 appel\u00e9 pour si\u00e9ger. Ainsi, Olivier Demiselle, en 8e position sur la liste, si\u00e9gera d\u00e9sormais, et jusqu\u2019\u00e0 la fin de la mandature, au conseil municipal, dans les rangs de l\u2019opposition, poste qu\u2019il a d\u2019ailleurs d\u00e9j\u00e0 occup\u00e9.<\/p>\n

Interrog\u00e9e sur la raison de sa d\u00e9mission, Florence Demiselle indique \u00ab avoir un autre projet de vie<\/strong>, qui n\u2019est pas compatible avec le fait de si\u00e9ger au conseil municipal. \u00catre conseiller, cela est tr\u00e8s chronophage, cela n\u00e9cessite beaucoup de temps, pour pr\u00e9parer les conseils, surtout quand on travaille \u00bb.<\/p>\n

H\u00e9lo\u00efse Panier, conseill\u00e8re d\u2019opposition, a ensuite pris la parole pour \u00ab saluer l\u2019engagement de Florence Demiselle \u00bb, avant que le maire Christopher Langlois confirme lui aussi \u00ab avoir eu plaisir \u00e0 travailler avec l\u2019\u00e9lue et l\u2019ensemble du conseil municipal \u00bb. Tous les \u00e9lus ont ensuite applaudi la d\u00e9missionnaire.<\/p>\n

Quid de la location des salles municipales<\/p>\n

Les \u00e9lus ont \u00e9t\u00e9 invit\u00e9s \u00e0 voter sur le sujet de la location de salles municipales, plus pr\u00e9cis\u00e9ment de l\u2019espace Henri-Savale, de l\u2019espace du Bois du Roule et de la Maison de la Nature<\/strong> et des r\u00e8glements int\u00e9rieurs qui leur sont li\u00e9s. Une d\u00e9lib\u00e9ration qui se pr\u00e9sentait comme une simple formalit\u00e9, mais qui a occup\u00e9 les d\u00e9bats pendant quelques minutes. L\u2019\u00e9lue d\u2019opposition H\u00e9lo\u00efse Panier a souhait\u00e9 intervenir, pr\u00e9cisant en pr\u00e9ambule que ce n\u2019\u00e9tait pas pour faire de la \u00ab pol\u00e9mique \u00bb. Toutefois, pr\u00e9cisant avoir lu toutes les annexes, elle s\u2019est \u00e9tonn\u00e9e de certains points du r\u00e8glement int\u00e9rieur, \u00ab diff\u00e9rents d\u2019une salle \u00e0 l\u2019autre. Il serait bien de corriger le texte. Il est par exemple mentionn\u00e9 le tapage nocturne, mais pas diurne, alors qu\u2019il peut \u00eatre tout aussi p\u00e9nible et m\u00eame condamnable \u00bb, a cit\u00e9 en exemple H\u00e9lo\u00efse Panier.<\/p>\n

\u00ab\u00a0Le motif de location est \u00e9galement demand\u00e9 et on lit, mariage, bapt\u00eame, etc\u2026 Je rappelle ici le principe de la\u00efcit\u00e9 \u00bb, a soutenu H\u00e9lo\u00efse Panier, estimant que le vocable bapt\u00eame n\u2019avait rien \u00e0 faire ici et souhaitant qu\u2019une mise \u00e0 plat de tous les r\u00e8glements int\u00e9rieurs soit faite.<\/p>\n

Le maire Christopher Langlois a rappel\u00e9 qu\u2019en termes de r\u00e8glements int\u00e9rieurs, toutes les salles de Darn\u00e9tal ne sont pas les m\u00eames, convenant que des choses sont s\u00fbrement \u00e0 revoir. Toutefois, il a soulign\u00e9 que c\u2019est en commission, qu\u2019il convient de se pencher sur ce travail. Il a n\u00e9anmoins propos\u00e9 de retirer les vocables Monsieur et Madame et bapt\u00eame, avant de proposer la d\u00e9lib\u00e9ration au vote.<\/p>\n

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\nPermis de louer : quelques chiffres<\/p>\n

Christopher Langlois a par ailleurs fait un point sur le permis de louer, instaur\u00e9 en 2021 par la Ville de Darn\u00e9tal, dans le cadre du Programme Local de l\u2019Habitat port\u00e9 par la M\u00e9tropole Rouen Normandie.<\/p>\n

Rappelons que le permis de louer est un outil pour lutter contre l\u2019habitat indigne (Loi ALUR, Acc\u00e8s au Logement et \u00e0 un Urbanisme R\u00e9nov\u00e9) et conditionn\u00e9 \u00e0 l\u2019obtention d\u2019une autorisation pr\u00e9alable. En clair, si un logement porte atteinte \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des occupants et \u00e0 la salubrit\u00e9 publique, l\u2019autorisation de mise en location peut \u00eatre refus\u00e9e ou donc, soumise \u00e0 conditions.<\/p>\n

Le maire a d\u00e9voil\u00e9 quelques chiffres : 252 autorisations de louer ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9livr\u00e9es et 26 autres avec des r\u00e9serves, \u00e0 savoir que des travaux soient au pr\u00e9alable r\u00e9alis\u00e9s. Mais 18 refus de permis de louer ont \u00e9t\u00e9 notifi\u00e9s.<\/p>\n

Quelques dates : prochain conseil municipal, le 11 d\u00e9cembre. 21 novembre : troph\u00e9es des sportifs. 23 novembre : pa\u00eblla du T\u00e9l\u00e9thon.\u00a0<\/p>\n

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