Le rapport au Parlement des exportations de biens \u00e0 double usage 2024 r\u00e9v\u00e8le une augmentation des autorisations accord\u00e9es par rapport \u00e0 l’ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente, ainsi qu’une hausse des licences \u00e0 destination de la Russie \u2013 en quasi-totalit\u00e9 pour le nucl\u00e9aire civil.<\/p>\n
Ce sont des drones de loisirs modifi\u00e9s pour transporter des charges explosives, des souches virales qui peuvent \u00eatre transform\u00e9es en armes biologiques<\/a>, des technologies de cybersurveillance ou encore des fibres de carbone pour clubs de golf qui vont servir \u00e0 des pales d’h\u00e9licopt\u00e8res\u2026<\/p>\n Les biens \u00e0 double usage font l’objet d’autorisations pour \u00eatre export\u00e9s, et ces exportations ont explos\u00e9 en 2024. Selon le rapport de la Direction g\u00e9n\u00e9rale des entreprises (DGE) remis au Parlement le 6 octobre, en 2024, la France a accord\u00e9 3.407 autorisations d’exportation de ces biens \u00e0 double usage, repr\u00e9sentant un total cumul\u00e9 de 15,7 milliards d’euros \u2013 une somme en augmentation de 41% par rapport \u00e0 l’ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dente, qui \u00e9tait elle-m\u00eame en hausse de 26% par rapport \u00e0 2022.<\/p>\n Interrog\u00e9 sur le sujet lors d’une audition parlementaire en f\u00e9vrier 2025, le ministre d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 charg\u00e9 de l’Industrie de l’\u00e9poque, Marc Ferracci, avait d\u00e9clar\u00e9 que les PME et les tr\u00e8s petites entreprises repr\u00e9sentaient la moiti\u00e9 des 590 exportateurs<\/a> de biens \u00e0 double usage. Et ce sont les domaines du nucl\u00e9aire, de l’a\u00e9ronautique et du spatial qui tirent ces exportations, avec une part pr\u00e9pond\u00e9rante pour le nucl\u00e9aire, qui repr\u00e9sente 48% des autorisations d’exportation, selon Marc Ferracci. Le trio de t\u00eate des pays importateurs de ces biens \u00e0 double usage fran\u00e7ais comprend la Chine (6,1 milliards d’euros), la Cor\u00e9e du Sud (2,2 milliards d’euros) et les \u00c9tats-Unis (1,8 milliard d’euros).<\/p>\n Du nucl\u00e9aire pour la Russie<\/p>\n Fait notable, les autorisations d’exportation vers la Russie ont plus que tripl\u00e9 entre 2023 et 2024: elles sont pass\u00e9es de 62,1 millions \u00e0 205,6 millions en 2024, apr\u00e8s avoir chut\u00e9 de 90% entre 2021 et 2023. Ces autorisations d’exportations de biens \u00e0 double usage \u00ab\u00a0rel\u00e8vent exclusivement du secteur nucl\u00e9aire civil, pour lequel le r\u00e9gime europ\u00e9en de sanctions vers la Russie pr\u00e9voit notamment une d\u00e9rogation relative \u00e0 l’exploitation, l’entretien, le retraitement du combustible et la s\u00fbret\u00e9 des capacit\u00e9s nucl\u00e9aires\u00a0\u00bb, pr\u00e9cise le rapport.<\/p>\n