{"id":465517,"date":"2025-10-15T18:24:14","date_gmt":"2025-10-15T18:24:14","guid":{"rendered":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/465517\/"},"modified":"2025-10-15T18:24:14","modified_gmt":"2025-10-15T18:24:14","slug":"budget-2026-voici-la-liste-des-23-niches-fiscales-menacees-etes-vous-concerne","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/465517\/","title":{"rendered":"Budget 2026\u00a0: voici la liste des 23 niches fiscales menac\u00e9es, \u00eates-vous concern\u00e9\u00a0?"},"content":{"rendered":"

Dans sa qu\u00eate d\u00e9sesp\u00e9r\u00e9e d\u2019\u00e9conomies<\/a>, le gouvernement pr\u00e9voit de s\u2019attaquer \u00e0 certains \u00ab cadeaux \u00bb consentis de longue date aux particuliers ainsi qu\u2019aux entreprises fran\u00e7aises. Et ils sont nombreux : en 2025, la France compte 474 niches fiscales pour un co\u00fbt total de 85,1 milliards d\u2019euros. Le pays est \u00e0 ce titre \u00ab l\u2019un des pays de l\u2019OCDE qui recourt au plus grand nombre de d\u00e9penses fiscales \u00bb, pointe le projet de loi de finances pour 2026 pr\u00e9sent\u00e9, sur le gong, lundi 14 octobre par le gouvernement. Le texte qui sera soumis au vote propose donc de supprimer 23 niches fiscales et sociales. Si dix de ces \u00ab niches \u00bb ont \u00ab un fait g\u00e9n\u00e9rateur d\u00e9j\u00e0 atteint \u00bb, c\u2019est-\u00e0-dire qu\u2019elles ne produisent plus aucun effet budg\u00e9taire, le gouvernement entend ainsi r\u00e9colter cinq milliards d\u2019euros au total par ce biais, sur les 30 qu\u2019il ambitionne d\u2019\u00e9conomiser dans son budget 2026.<\/p>\n

Fin de l\u2019abattement fiscal des retrait\u00e9s<\/p>\n

Ce faisant, le gouvernement Lecornu II<\/a> brise d\u2019abord l\u2019un des plus grands tabous en mati\u00e8re de fiscalit\u00e9 : l\u2019abattement de 10 % sur les retraites<\/a> dont b\u00e9n\u00e9ficient les retrait\u00e9s depuis 1978. Une mesure d\u00e9j\u00e0 \u00e9voqu\u00e9e par Fran\u00e7ois Bayrou<\/a> mi-juillet comme l\u2019une des pistes pour r\u00e9aliser les 40 milliards d\u2019\u00e9conomies qu\u2019il souhaitait.<\/p>\n

Le projet de loi de finances 2026 propose toutefois de le \u00ab remplacer \u00bb par un \u00ab abattement forfaitaire de 2 000 euros pour un c\u00e9libataire, et 4 000 euros pour un couple \u00bb, afin de limiter l\u2019impact sur les m\u00e9nages les moins ais\u00e9s. \u00ab Cette r\u00e9forme pr\u00e9sente un caract\u00e8re redistributif et permet de mettre \u00e0 contribution les retrait\u00e9s les plus ais\u00e9s tout en rendant le dispositif plus favorable pour les contribuables touchant les pensions les plus faibles \u00bb, explique le texte.<\/p>\n

Suppression de la r\u00e9duction d\u2019imp\u00f4t pour frais de scolarit\u00e9 dans le secondaire et le sup\u00e9rieur<\/p>\n

D\u2019autres d\u00e9penses fiscales \u00ab de grande ampleur \u00bb, mais \u00ab dont la justification ou l\u2019efficacit\u00e9 sont contestables \u00bb, sont \u00e9galement vis\u00e9es. C\u2019est notamment le cas de la r\u00e9duction d\u2019imp\u00f4t pour frais de scolarit\u00e9 dans le secondaire et le sup\u00e9rieur.<\/p>\n

Les parents ayant un enfant \u00e0 charge au coll\u00e8ge, au lyc\u00e9e ou dans l\u2019enseignement sup\u00e9rieur, b\u00e9n\u00e9ficient actuellement d\u2019un cadeau fiscal : 61 euros, 153 euros ou 183 euros dans chacun des cas.<\/p>\n

Une r\u00e9duction d\u2019imp\u00f4t modeste pour les foyers mais qui, avec un total de 4,5 millions de b\u00e9n\u00e9ficiaires, co\u00fbte plus de 240 millions d\u2019euros aux finances publiques. Autant d\u2019\u00e9conomies que d\u00e9cide de faire le gouvernement dans son budget 2026.<\/p>\n

Fiscalisation des indemnit\u00e9s journali\u00e8res vers\u00e9es au titre des affections longue dur\u00e9e (ALD)<\/p>\n

Autre \u00ab d\u00e9pense de grande ampleur \u00bb dans le viseur du gouvernement Lecornu II : l\u2019exon\u00e9ration d\u2019imp\u00f4t concernant les indemnit\u00e9s journali\u00e8res des personnes en affection longue dur\u00e9e<\/a> (ALD). Le projet de loi de finances de 2026 revient longuement sur le poids des maladies chroniques dans le budget de la s\u00e9curit\u00e9 sociale, qui augmente de fa\u00e7on exponentielle.<\/p>\n

\u00ab L\u2019augmentation in\u00e9dite des maladies chroniques invite \u00e0 une r\u00e9forme profonde du dispositif des affections longue dur\u00e9e \u00bb, plaide le texte. Tandis que 14 millions de personnes \u00e9taient concern\u00e9es en 2022, elles pourraient \u00eatre 18 millions en 2035, soit 26 % de la population fran\u00e7aise, dont la prise en charge repr\u00e9senterait les trois quarts de la d\u00e9pense d\u2019Assurance maladie, selon le projet de budget. Pour \u00e9viter une explosion des co\u00fbts, le gouvernement entend \u00e0 la fois recentrer le dispositif sur les pathologies les plus importantes, et renforcer la pr\u00e9vention, quitte \u00e0 ouvrir des prestations actuellement non rembours\u00e9es par la s\u00e9curit\u00e9 sociale (comme l\u2019accompagnement \u00e0 l\u2019activit\u00e9 physique ou la di\u00e9t\u00e9tique). Mais il entend aussi mettre fin \u00e0 l\u2019exon\u00e9ration d\u2019imp\u00f4t dont b\u00e9n\u00e9ficient aujourd\u2019hui les indemnit\u00e9s journali\u00e8res.<\/p>\n

Dans la m\u00eame veine, les exon\u00e9rations de ticket mod\u00e9rateur (le reste \u00e0 charge des d\u00e9penses de sant\u00e9) sur les m\u00e9dicaments \u00ab \u00e0 faible service m\u00e9dical rendu \u00bb dont b\u00e9n\u00e9ficiaient jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent les patients en ALD seront elles aussi supprim\u00e9es.<\/p>\n

Suppression des avantages pour les biocarburants<\/p>\n

Le projet de loi de finances pr\u00e9cise que les avantages li\u00e9s \u00e0 l\u2019utilisation de carburants dits \u00ab durables \u00bb<\/a> comme le carburant v\u00e9g\u00e9tal B100 (qui b\u00e9n\u00e9ficie actuellement d\u2019un tarif particulier) et E85 (qui ouvre droit \u00e0 un avantage fiscal) seront \u00e9galement supprim\u00e9s, faute d\u2019avoir d\u00e9montr\u00e9 une efficacit\u00e9 suffisante.<\/p>\n

Fin des exon\u00e9rations attach\u00e9es \u00e0 des d\u00e9corations (L\u00e9gion d\u2019honneur, prix Nobel\u2026)<\/p>\n

Le texte pr\u00e9voit \u00e9galement \u00ab la suppression de petites d\u00e9penses fiscales avec un faible nombre de b\u00e9n\u00e9ficiaires et pour des gains unitaires souvent limit\u00e9s \u00bb. Il liste notamment \u00ab l\u2019exon\u00e9ration \u00e0 l\u2019imp\u00f4t sur le revenu du traitement attach\u00e9 \u00e0 la L\u00e9gion d\u2019honneur<\/a> \u00bb, \u00e0 \u00ab la m\u00e9daille militaire \u00bb et \u00e0 la \u00ab m\u00e9daille du travail \u00bb et des \u00ab sommes per\u00e7ues dans le cadre de l\u2019attribution du prix Nobel<\/a> ou \u00e9quivalent \u00bb.<\/p>\n

Les d\u00e9ductions des d\u00e9penses engag\u00e9es par les sportifs professionnels \u00ab pour leur reconversion \u00bb sont aussi concern\u00e9es, tout comme l\u2019exon\u00e9ration de TVA pour les frais vers\u00e9s aux soci\u00e9t\u00e9s de partage de biens meubles et immeubles, l\u2019exon\u00e9ration de taxe fonci\u00e8re sur les propri\u00e9t\u00e9s non b\u00e2ties en faveur des zones humides ou l\u2019exon\u00e9ration de taxe \u00e0 l\u2019essieu sur les v\u00e9hicules lourds de collection.<\/p>\n

Suppression de dispositifs \u00ab \u00e9teints \u00bb et d\u2019aides ponctuelles<\/p>\n

Pour la forme sans doute, le projet de loi de finances pour 2026 acte la suppression de dispositifs pour lesquels il est pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019ils \u00ab ne produisent plus aucun effet budg\u00e9taire \u00bb. Sont notamment concern\u00e9s les aides touch\u00e9es par les entreprises affect\u00e9es par la crise de l\u2019eau \u00e0 Mayotte en 2023<\/a>, les cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4t pour la formation du chef d\u2019entreprise et pour le rachat d\u2019une entreprise par ses salari\u00e9s, les r\u00e8gles d\u00e9rogatoires en mati\u00e8re de droits d\u2019enregistrement pour le rachat sous conditions d\u2019une entreprise par une entreprise nouvelle avant le 31 d\u00e9cembre 2022 et pour les donations d\u2019immeubles neufs sous conditions avant le 31 d\u00e9cembre 2019.<\/p>\n

L\u2019amortissement exceptionnel pour la robotisation et pour la fabrication additive (qui concerne des \u00e9quipements fabriqu\u00e9s entre 2013 et 2016), l\u2019exon\u00e9ration d\u2019imp\u00f4t sur le revenu de l\u2019aide financi\u00e8re \u00e0 la cr\u00e9ation ou \u00e0 la reprise d\u2019une entreprise et des int\u00e9r\u00eats du diff\u00e9r\u00e9 de paiement accord\u00e9 lors de la transmission d\u2019une exploitation agricole, et l\u2019exon\u00e9ration \u00e0 l\u2019imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s des aides \u00ab French Tremplin \u00bb<\/a> (un dispositif lanc\u00e9 en 2019 pour aider de jeunes entrepreneurs \u00e0 lancer leur start-up dans la tech).<\/p>\n

Cr\u00e9ation de la \u00ab contribution patronale \u00bb sur les \u00ab compl\u00e9ments de salaire \u00bb<\/p>\n

Outre sa chasse aux niches fiscales, le gouvernement entend faire la chasse aux niches \u00ab sociales \u00bb conc\u00e9d\u00e9es en \u00ab en ciblant les avantages dont l\u2019efficacit\u00e9 est contest\u00e9e \u00bb. Le texte pr\u00e9voit donc de \u00ab revenir sur des niches excessivement favorables aux entreprises \u00bb.<\/p>\n

En particulier, le gouvernement vise les \u00ab r\u00e9gimes sociaux tr\u00e8s avantageux \u00bb des compl\u00e9ments de salaire (titres-restaurant<\/a> pour les d\u00e9penses alimentaires, ch\u00e8ques-vacances, ch\u00e8ques cadeaux ou autres avantages financ\u00e9s par les CSE), \u00ab dont le co\u00fbt a progress\u00e9 \u00e0 un rythme tr\u00e8s sup\u00e9rieur \u00e0 celui des salaires \u00bb, selon le texte du projet de loi.<\/p>\n

La mesure propos\u00e9e vise donc \u00e0 soumettre ces compl\u00e9ments \u00e0 \u00ab une contribution patronale de 8 % \u00bb, les alignant sur le r\u00e9gime d\u2019autres compl\u00e9ments comme celui des garanties de pr\u00e9voyance. L\u2019objectif principal : \u00ab limiter les effets de substitution entre salaires et compl\u00e9ments exon\u00e9r\u00e9s \u00bb.<\/p>\n

Rehaussement du taux de contribution patronale sur les indemnit\u00e9s de rupture conventionnelle<\/p>\n

\u00ab Face \u00e0 l\u2019accroissement des ph\u00e9nom\u00e8nes d\u2019optimisation dans les ruptures de contrat de travail \u00bb, le projet de loi pr\u00e9voit \u00e9galement de \u00ab rehausser de 10 points \u00bb le taux de la contribution patronale qui s\u2019applique sur les indemnit\u00e9s de rupture conventionnelle<\/a> et les indemnit\u00e9s de \u00ab mise \u00e0 la retraite \u00bb. Deux dispositifs initialement instaur\u00e9s pour \u00ab s\u00e9curiser les sorties d\u2019entreprise n\u00e9goci\u00e9es \u00bb et \u00ab fluidifier le march\u00e9 du travail \u00bb qui ont \u00e9t\u00e9 \u00ab contourn\u00e9s \u00bb, estime le gouvernement.<\/p>\n

Fin des exon\u00e9rations attribu\u00e9es \u00e0 certaines entreprises<\/p>\n

Le texte d\u00e9fend enfin \u00ab quatre mesures de rationalisation de dispositifs particuli\u00e8rement co\u00fbteux \u00bb. Trois exon\u00e9rations attribu\u00e9es \u00e0 des entreprises bien pr\u00e9cises d\u2019abord.<\/p>\n

La premi\u00e8re vise l\u2019exon\u00e9ration attribu\u00e9e au titre de l\u2019aide \u00e0 la cr\u00e9ation et la reprise d\u2019entreprise (ACRE). Un dispositif jug\u00e9 \u00ab particuli\u00e8rement co\u00fbteux \u00bb sans que ses \u00ab effets \u00bb eussent \u00e9t\u00e9 prouv\u00e9s jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent, estime le texte.<\/p>\n

La deuxi\u00e8me concerne l\u2019exon\u00e9ration issue de la loi d\u2019orientation pour le d\u00e9veloppement \u00e9conomique des outre-mer de 2009 (dite \u00ab LODEOM \u00bb) en faveur des entreprises implant\u00e9es en outre-mer. S\u2019appuyant sur un examen de l\u2019inspection g\u00e9n\u00e9rale des affaires sociales et des finances, le texte constate des effets \u00ab tr\u00e8s limit\u00e9s \u00bb du dispositif, \u00e0 la fois sur l\u2019emploi et sur les marges des entreprises concern\u00e9es.<\/p>\n

La troisi\u00e8me pointe l\u2019exon\u00e9ration applicable aux jeunes entreprises innovantes (JEI). D\u00e9j\u00e0 r\u00e9form\u00e9e dans la loi de finances pr\u00e9c\u00e9dente, elle sera de nouveau r\u00e9duite : seules les entreprises consacrant au moins 25 % de leur masse salariale \u00e0 la recherche et au d\u00e9veloppement y seront \u00e9ligibles, contre 20 % auparavant. Une mani\u00e8re de \u00ab centrer le dispositif sur les entreprises les plus innovantes \u00bb et ainsi de faire des \u00e9conomies.<\/p>\n

Suppression de l\u2019exon\u00e9ration des cotisations des apprentis<\/p>\n

Le projet de loi de finances pour 2026 entend enfin revenir sur le r\u00e9gime favorable des apprentis<\/a>, dont le nombre a tripl\u00e9 entre 2017 et 2027, d\u00e9passant 870 000 contrats sign\u00e9s en 2024. Alors que les avantages accord\u00e9s avaient eux aussi d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 r\u00e9form\u00e9s par la loi de finances pour 2025, le gouvernement entend y mettre fin. Les nouveaux contrats conclus \u00e0 partir de janvier 2026 pourraient donc \u00eatre assujettis aux m\u00eames cotisations que les salari\u00e9s classiques.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"Dans sa qu\u00eate d\u00e9sesp\u00e9r\u00e9e d\u2019\u00e9conomies, le gouvernement pr\u00e9voit de s\u2019attaquer \u00e0 certains \u00ab cadeaux \u00bb consentis de longue…\n","protected":false},"author":2,"featured_media":465518,"comment_status":"","ping_status":"","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[6],"tags":[35,33,34,1011,27,342,316],"class_list":{"0":"post-465517","1":"post","2":"type-post","3":"status-publish","4":"format-standard","5":"has-post-thumbnail","7":"category-economie","8":"tag-business","9":"tag-economie","10":"tag-economy","11":"tag-fr","12":"tag-france","13":"tag-impots","14":"tag-politique"},"share_on_mastodon":{"url":"https:\/\/pubeurope.com\/@fr\/115379586010529508","error":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/465517","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=465517"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/465517\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/465518"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=465517"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=465517"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=465517"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}