{"id":508080,"date":"2025-11-03T04:05:13","date_gmt":"2025-11-03T04:05:13","guid":{"rendered":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/508080\/"},"modified":"2025-11-03T04:05:13","modified_gmt":"2025-11-03T04:05:13","slug":"opportunites-et-risques-du-federalisme-pragmatique-de-mario-draghi","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/508080\/","title":{"rendered":"Opportunit\u00e9s et risques du \u00ab\u00a0f\u00e9d\u00e9ralisme pragmatique\u00a0\u00bb de Mario Draghi"},"content":{"rendered":"

Apr\u00e8s un premier article de Pier Virgilio Dastoli sur le droit de veto<\/a>, nous publions ici un nouveau texte qui constitue un dialogue de sa part avec Mario Draghi. Ce dernier identifie \u00e9galement le manque d\u00e9mocratique de l\u2019Europe et lui attribue une partie des causes de la scl\u00e9rose qui nous frappe.<\/a> Mais au final, que propose-t-il en la mati\u00e8re ?<\/p>\n

Mario Draghi a d\u00e9clar\u00e9, le 24 octobre \u00e0 Oviedo, lors de la remise du prix Princesse des Asturies : \u00ab\u00a0L\u2019avenir de l\u2019Europe doit \u00eatre un chemin vers le f\u00e9d\u00e9ralisme\u00a0dans une conf\u00e9d\u00e9ration qui ne parvient pas \u00e0 r\u00e9pondre \u00e0 ses besoins\u00a0\u00bb, ajoutant toutefois que cela \u00ab\u00a0n\u00e9cessiterait des conditions politiques qui n\u2019existent pas aujourd\u2019hui\u00a0\u00bb et que \u00ab\u00a0les d\u00e9fis auxquels nous sommes confront\u00e9s sont trop urgents pour attendre qu\u2019elles apparaissent\u00a0\u00bb.<\/p>\n

D\u2019o\u00f9 sa conviction qu\u2019il faut miser sur \u00ab\u00a0un nouveau f\u00e9d\u00e9ralisme pragmatique bas\u00e9 sur des th\u00e8mes sp\u00e9cifiques, flexible et capable d\u2019agir au-del\u00e0 des m\u00e9canismes plus lents du processus d\u00e9cisionnel europ\u00e9en\u00a0\u00bb en r\u00e9unissant \u00ab\u00a0des coalitions de volontaires autour d\u2019int\u00e9r\u00eats strat\u00e9giques communs (\u2026) dans des secteurs technologiques forts qui s\u2019accordent sur un r\u00e9gime commun permettant \u00e0 leurs entreprises de se d\u00e9velopper rapidement (\u2026) ou des nations dot\u00e9es d\u2019industries de d\u00e9fense avanc\u00e9es qui unissent la recherche et le d\u00e9veloppement et financent des march\u00e9s publics communs, ou encore des leaders industriels qui co-investissent dans des secteurs critiques tels que les semi-conducteurs ou les infrastructures de r\u00e9seau qui r\u00e9duisent les co\u00fbts \u00e9nerg\u00e9tiques\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Quelques rappels sur les politiques europ\u00e9ennes s\u2019imposent<\/p>\n

Il serait utile de rappeler et de rappeler \u00e0 Mario Draghi que, en ce qui concerne les semi-conducteurs, l\u2019Union europ\u00e9enne a fait de petits pas en avant en adoptant en 2023 un r\u00e8glement sur les microchips (puces \u00e9lectroniques) dans le but de doubler la part europ\u00e9enne du march\u00e9 mondial d\u2019ici 2030. Ceci en mobilisant 43 milliards d\u2019euros d\u2019investissements publics et priv\u00e9s, dont 3,3 milliards provenant du budget europ\u00e9en.<\/p>\n

Il serait \u00e9galement utile de rappeler et de rappeler \u00e0 Mario Draghi que la politique europ\u00e9enne des r\u00e9seaux d\u2019\u00e9nergie (RET-E) a \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9e en 2013 en la liant \u00e0 l\u2019objectif de r\u00e9duction des \u00e9missions d\u2019ici 2030 dans la perspective de la neutralit\u00e9 climatique d\u2019ici 2050 et dans le cadre du Pacte vert europ\u00e9en avec un syst\u00e8me qui combine d\u00e9carbonisation, s\u00e9curit\u00e9 et innovation.<\/p>\n

Enfin, il convient de rappeler et de rappeler \u00e0 Mario Draghi qu\u2019en mati\u00e8re de r\u00e9seaux transeurop\u00e9ens (article 172 du TFUE), de politique industrielle (article 173, paragraphe 3, du TFUE) et de recherche et d\u00e9veloppement technologique, y compris dans le domaine spatial (article 182, paragraphe 1, du TFUE), le Trait\u00e9 de Lisbonne a introduit la proc\u00e9dure l\u00e9gislative ordinaire pour l\u2019adoption \u00e0 la majorit\u00e9 qualifi\u00e9e dans le Conseil et \u00e0 la majorit\u00e9 absolue au Parlement europ\u00e9en d\u2019actions, de mesures et de programmes-cadres dans ces domaines.<\/p>\n

Cela implique un contr\u00f4le d\u00e9mocratique parlementaire et la m\u00e9thode de la coop\u00e9ration renforc\u00e9e, qui exige le r\u00f4le de garantie de la Commission europ\u00e9enne et la consultation du Parlement europ\u00e9en, pourrait \u00e9galement s\u2019appliquer \u00e0 ces domaines.<\/p>\n

Quid de la dimension supranationale de la construction europ\u00e9enne, M. Draghi ?<\/p>\n

\u00c9tonnamment, Mario Draghi a soutenu que les coalitions de nations ou d\u2019entreprises pourraient \u00ab\u00a0contribuer \u00e0 renouveler l\u2019\u00e9lan d\u00e9mocratique de l\u2019Europe elle-m\u00eame\u00a0\u00bb\u00a0car les gouvernements devraient demander le consentement de leurs opinions publiques nationales.<\/p>\n

Plus surprenant encore, Mario Draghi a d\u00e9clar\u00e9 que \u00ab\u00a0si nous voulions transf\u00e9rer plus de pouvoirs \u00e0 l\u2019Europe, ce mod\u00e8le ne nous offrirait pas la l\u00e9gitimit\u00e9 d\u00e9mocratique pour le faire\u00a0\u00bb. Comme si la gouvernance actuelle n\u2019offrait pas d\u00e9j\u00e0, \u00e0 l\u2019\u00e9tat embryonnaire, la l\u00e9gitimit\u00e9 d\u00e9mocratique du Parlement europ\u00e9en qui agit et d\u00e9cide au nom des citoyens qui l\u2019ont \u00e9lu. Sans oublier la l\u00e9gitimit\u00e9 constitutionnelle de la Cour de justice, qui affirme la primaut\u00e9 du droit europ\u00e9en afin de garantir l\u2019\u00e9galit\u00e9 entre les \u00c9tats membres, et le r\u00f4le de la Commission europ\u00e9enne dans la d\u00e9fense des int\u00e9r\u00eats collectifs.<\/p>\n

L\u2019affirmation selon laquelle les gouvernements nationaux doivent \u00eatre appel\u00e9s \u00e0 obtenir le soutien d\u00e9mocratique de leurs citoyens pour des objectifs communs sp\u00e9cifiques est tr\u00e8s vague. Et nous inqui\u00e8te quelque peu en raison d\u2019une certaine vision conf\u00e9d\u00e9rale qui oublie la dimension supranationale de la construction europ\u00e9enne et la valeur ajout\u00e9e des souverainet\u00e9s partag\u00e9es.<\/p>\n

Compte tenu de ses multiples exp\u00e9riences nationales, europ\u00e9ennes et internationales, et compte tenu de \u00ab\u00a0l\u2019inaction\u00a0\u00bb qui entoure les propositions substantielles contenues dans son rapport sur la comp\u00e9titivit\u00e9 \u2014 et ceux d\u2019Enrico Letta sur le march\u00e9 unique et de Niinist\u00f6 sur la d\u00e9fense \u2014 nous nous attendions \u00e0 une r\u00e9ponse pr\u00e9cise \u00e0 la question qu\u2019il nous a pos\u00e9e : \u00ab\u00a0Pourquoi ne parvenons-nous pas \u00e0 changer ?\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Nous nous attendions \u00e0 une r\u00e9flexion sur les raisons politiques, \u00e9conomiques et institutionnelles qui ont jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent emp\u00each\u00e9 \u00ab\u00a0les volontaires\u00a0\u00bb de s\u2019engager dans la voie apparemment innovante du \u00ab\u00a0f\u00e9d\u00e9ralisme pragmatique\u00a0\u00bb ou les dirigeants industriels de co-investir dans les semi-conducteurs avec des accords de partenariat avec des pays o\u00f9 existent des mati\u00e8res premi\u00e8res dont l\u2019Europe manque ou dans des infrastructures de r\u00e9seau pour r\u00e9duire les co\u00fbts \u00e9nerg\u00e9tiques.<\/strong><\/p>\n

Un an apr\u00e8s son rapport sur la comp\u00e9titivit\u00e9, l\u2019int\u00e9ress\u00e9 regrette \u00ab\u00a0l\u2019inaction\u00a0\u00bb dans les domaines strat\u00e9giques<\/p>\n

Parmi les secteurs strat\u00e9giques cit\u00e9s par Mario Draghi, seul le secteur militaire semble sortir de \u00ab\u00a0l\u2019inaction\u00a0\u00bb si l\u2019on en croit l\u2019enthousiasme digne d\u2019une meilleure cause d\u2019Ursula von der Leyen lorsqu\u2019elle exprime sa satisfaction personnelle face \u00e0 \u00ab\u00a0la flamb\u00e9e des d\u00e9penses de d\u00e9fense\u00a0\u00bb\u00a0dans les pays europ\u00e9ens \u2014 sur laquelle Sergio Mattarella a lanc\u00e9 un avertissement convaincant devant la Communaut\u00e9 de Sant\u2019Egidio le 26 octobre. Chacun pour soi et chacun au d\u00e9triment des dettes publiques nationales, avec une vision et des choix qui \u00e9loignent, voire entravent, l\u2019objectif d\u2019une d\u00e9fense commune.<\/p>\n

Malgr\u00e9 les modestes progr\u00e8s r\u00e9alis\u00e9s par l\u2019Union europ\u00e9enne dans les domaines strat\u00e9giques indiqu\u00e9s par Mario Draghi dans son bref discours \u00e0 Oviedo, il n\u2019en reste pas moins que, un an apr\u00e8s son rapport sur la comp\u00e9titivit\u00e9, il est difficile de contester l\u2019alerte qu\u2019il a lanc\u00e9e le 16 septembre, puis lors du Meeting de Rimini et encore avant cela \u00e0 Coimbra sur \u00ab\u00a0l\u2019inaction\u00a0\u00bb. Cette derni\u00e8re concerne le d\u00e9clin europ\u00e9en, la croissance de la d\u00e9pendance qui menace la r\u00e9silience, l\u2019\u00e9cart par rapport aux ambitions en mati\u00e8re de climat, de num\u00e9rique et de s\u00e9curit\u00e9, et l\u2019incapacit\u00e9 \u00e0 financer des syst\u00e8mes sociaux en plein vieillissement.<\/p>\n

Son mod\u00e8le \u2013 qui rappelle L\u2019Europe \u00e0 la carte de Louis Armand en 1965 dans la petite Communaut\u00e9 des Six et qui s\u2019est limit\u00e9 \u00e0 ouvrir la voie aux programmes COST en mati\u00e8re de recherche, rendus plus ambitieux au d\u00e9but des ann\u00e9es 1970 par le commissaire europ\u00e9en de l\u2019\u00e9poque, Altiero Spinelli \u2013 est la r\u00e9ponse efficace et pragmatique \u00e0 la question \u00ab\u00a0Pourquoi ne parvenons-nous pas \u00e0 changer ?\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Ne risque-t-il pas d\u2019affaiblir la solidarit\u00e9 communautaire, d\u2019accro\u00eetre les in\u00e9galit\u00e9s, de r\u00e9duire la transparence, de marginaliser le r\u00f4le du Parlement europ\u00e9en et d\u2019\u00e9loigner la perspective f\u00e9d\u00e9rale pour la pr\u00e9parer lorsque les conditions seront r\u00e9unies pour la r\u00e9aliser?<\/p>\n

La volont\u00e9 politique d\u2019agir pour mobiliser les forces n\u00e9cessaires pour sortir de la crise ne peut \u00eatre le fruit d\u2019un sentiment partag\u00e9 par les dirigeants, mais doit \u00eatre fond\u00e9e sur la capacit\u00e9 d\u2019\u00e9laborer des propositions coh\u00e9rentes avec l\u2019int\u00e9r\u00eat collectif plut\u00f4t que sur la somme d\u2019int\u00e9r\u00eats nationaux apparents. Le tout sur une m\u00e9thode de d\u00e9cision qui implique\u00a0 \u2014 comme dans toute f\u00e9d\u00e9ration \u2014 les \u00c9tats f\u00e9d\u00e9r\u00e9s et les citoyen\u00b7es, et sur un pouvoir ex\u00e9cutif qui assume la responsabilit\u00e9 de sa mise en \u0153uvre.<\/p>\n

La poursuite d\u2019hypoth\u00e8ses face \u00e0 \u00ab\u00a0l\u2019inaction\u00a0\u00bb au c\u0153ur de 70 ans d\u2019histoire europ\u00e9enne<\/p>\n

Au cours des 70 ans d\u2019histoire de l\u2019int\u00e9gration europ\u00e9enne, diverses hypoth\u00e8ses ont \u00e9t\u00e9 imagin\u00e9es pour sortir des phases \u00ab\u00a0d\u2019inaction\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Elles allaient de l\u2019Europe \u00e0 deux ou plusieurs vitesses de Willy Brandt et Leo Tindemans \u00e0 la g\u00e9om\u00e9trie variable de Jacques Delors et \u00e0 son oxymore de la F\u00e9d\u00e9ration des \u00c9tats-nations, en passant par l\u2019hypoth\u00e8se d\u2019un nouveau trait\u00e9 adopt\u00e9 \u00e0 la majorit\u00e9 du \u00ab projet Spinelli \u00bb, l\u2019Europe \u00e0 cercles concentriques de Fran\u00e7ois Mitterrand, puis l\u2019\u00ab aimant \u00bb allemand (Kern Europa) de Schaeuble et Lamers, sans oublier les accords de Schengen, le protocole social de Maastricht et l\u2019euro.<\/p>\n

Chacune de ces hypoth\u00e8ses reposait sur la conviction qu\u2019il fallait respecter l\u2019objectif d\u2019un processus d\u2019int\u00e9gration progressive du continent selon une m\u00e9thode d\u00e9mocratique et en \u00e9vitant la voie de la d\u00e9molition de la m\u00e9thode communautaire qui \u00e9tait sous-entendue dans L\u2019Europe \u00e0 la carte de Louis Armand.<\/p>\n

Dans une phase de transition de la conf\u00e9d\u00e9ration \u00e0 la f\u00e9d\u00e9ration \u2014 qui exploite \u00ab\u00a0l\u2019\u00e9lan d\u00e9mocratique\u00a0\u00bb dont Mario Draghi a parl\u00e9 \u00e0 Oviedo \u2013 il serait utile de travailler sur la proposition d\u2019assises interparlementaires en tant qu\u2019espace public de d\u00e9mocratie repr\u00e9sentative, accompagn\u00e9es et compl\u00e9t\u00e9es par une nouvelle session de la Conf\u00e9rence sur l\u2019avenir de l\u2019Europe en tant qu\u2019espace public de d\u00e9mocratie participative. En outre, r\u00e9fl\u00e9chir \u00e0 l\u2019id\u00e9e d\u2019une consultation populaire parall\u00e8lement aux \u00e9lections europ\u00e9ennes de 2029 afin d\u2019engager un processus constituant vers le f\u00e9d\u00e9ralisme europ\u00e9en.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"Apr\u00e8s un premier article de Pier Virgilio Dastoli sur le droit de veto, nous publions ici un nouveau…\n","protected":false},"author":2,"featured_media":508081,"comment_status":"","ping_status":"","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1586],"tags":[11,62980,62981,1777,674,62982,1011,27,62983,17912,12,62984,62985,62986,25],"class_list":{"0":"post-508080","1":"post","2":"type-post","3":"status-publish","4":"format-standard","5":"has-post-thumbnail","7":"category-europe","8":"tag-actualites","9":"tag-domaines-strategiques-europeens","10":"tag-elections-europeennes-2029","11":"tag-eu","12":"tag-europe","13":"tag-federalisme-europeen","14":"tag-fr","15":"tag-france","16":"tag-instances-europeennes","17":"tag-mario-draghi","18":"tag-news","19":"tag-pacte-vert-europeen","20":"tag-prix-princesse-des-asturies-2025","21":"tag-rapport-draghi","22":"tag-republique-francaise"},"share_on_mastodon":{"url":"https:\/\/pubeurope.com\/@fr\/115483792165330206","error":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/508080","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=508080"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/508080\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/508081"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=508080"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=508080"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=508080"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}