{"id":550360,"date":"2025-11-22T02:14:18","date_gmt":"2025-11-22T02:14:18","guid":{"rendered":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/550360\/"},"modified":"2025-11-22T02:14:18","modified_gmt":"2025-11-22T02:14:18","slug":"le-plan-de-paix-americain-remet-en-question-le-projet-de-lue-dutiliser-les-avoirs-russes-geles-pour-lukraine","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/550360\/","title":{"rendered":"Le plan de paix am\u00e9ricain remet en question le projet de l&rsquo;UE d&rsquo;utiliser les avoirs russes gel\u00e9s pour l&rsquo;Ukraine"},"content":{"rendered":"<p>Le nouveau plan de paix promu par les \u00c9tats-Unis a jet\u00e9 le trouble sur la proposition de l&rsquo;Union europ\u00e9enne d&rsquo;utiliser les avoirs immobilis\u00e9s de la Russie pour aider l&rsquo;Ukraine.<\/p>\n<p>Dans un revirement spectaculaire pour l&rsquo;UE, le plan dirig\u00e9 par les \u00c9tats-Unis sugg\u00e8re que les avoirs gel\u00e9s soient d\u00e9bloqu\u00e9s, lib\u00e9r\u00e9s et transform\u00e9s en une plateforme d&rsquo;investissement g\u00e9r\u00e9e par Washington. Cette formulation implique que la Russie ne serait pas seulement \u00e9pargn\u00e9e par le paiement de r\u00e9parations dans le cadre d&rsquo;un futur r\u00e8glement, mais qu&rsquo;elle en tirerait \u00e9galement des avantages commerciaux.<\/p>\n<p>Ce plan, qui a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9 \u00e0 Kiev en vue de n\u00e9gociations, va directement \u00e0 l&rsquo;encontre de l&rsquo;objectif de l&rsquo;UE, qui est de faire payer \u00e0 la Russie les dommages caus\u00e9s par la guerre et d&rsquo;accorder un pr\u00eat de r\u00e9paration pour r\u00e9pondre aux besoins financiers et militaires de l&rsquo;Ukraine.<\/p>\n<p>Le pr\u00e9sident ukrainien Volodymyr Zelenskyy a d\u00e9clar\u00e9 vendredi que son pays \u00e9tait confront\u00e9 \u00e0 \u00ab\u00a0un choix tr\u00e8s difficile : soit la perte de sa dignit\u00e9, soit le risque de perdre un partenaire cl\u00e9\u00a0\u00bb, en r\u00e9f\u00e9rence aux \u00c9tats-Unis. L&rsquo;administration Trump impose \u00e0 Kiev un calendrier agressif pour parvenir \u00e0 un accord d&rsquo;ici la fin de la semaine prochaine.<\/p>\n<p>Le <a href=\"https:\/\/fr.euronews.com\/2025\/11\/20\/quy-a-t-il-de-nouveau-dans-le-plan-americano-russe-pour-lukraine\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\"><strong>projet en 28 points<\/strong><\/a>, r\u00e9dig\u00e9 sans la contribution de l&rsquo;Europe et n\u00e9goci\u00e9 directement avec Moscou, comprend une section qui traite des actifs immobilis\u00e9s de la banque centrale russe, dont la valeur est estim\u00e9e \u00e0 environ 300 milliards d&rsquo;euros <a href=\"https:\/\/fr.euronews.com\/my-europe\/2025\/11\/06\/ou-sont-gardes-les-avoirs-russes-geles-personne-a-part-la-belgique-ne-veut-le-dire\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\"><strong>dans les juridictions du G7<\/strong>.<\/a><\/p>\n<p>Le texte propose la cr\u00e9ation de deux fonds distincts : l&rsquo;un dirig\u00e9 par les \u00c9tats-Unis avec la participation de l&rsquo;Europe pour financer la reconstruction de l&rsquo;Ukraine apr\u00e8s la guerre et l&rsquo;autre partag\u00e9 par les \u00c9tats-Unis et la Russie pour d\u00e9velopper des \u00ab\u00a0projets conjoints dans des domaines sp\u00e9cifiques\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p>Le point 14 pr\u00e9cise que \u00ab\u00a0100 milliards de dollars d&rsquo;actifs russes gel\u00e9s seront investis dans des efforts men\u00e9s par les \u00c9tats-Unis pour reconstruire l&rsquo;Ukraine et y investir. Les \u00c9tats-Unis recevront 50 % des b\u00e9n\u00e9fices de cette entreprise. L&rsquo;Europe ajoutera 100 milliards de dollars pour augmenter le montant des investissements disponibles pour la reconstruction de l&rsquo;Ukraine. Les fonds europ\u00e9ens gel\u00e9s seront d\u00e9gel\u00e9s\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p>Le reste des fonds russes gel\u00e9s, lit-on \u00e9galement dans le texte, \u00ab\u00a0sera investi dans un v\u00e9hicule d&rsquo;investissement am\u00e9ricano-russe distinct qui mettra en \u0153uvre des projets communs dans des domaines sp\u00e9cifiques. Ce fonds visera \u00e0 renforcer les relations et \u00e0 accro\u00eetre les int\u00e9r\u00eats communs afin de cr\u00e9er une forte incitation \u00e0 ne pas retourner au conflit\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p>Ainsi, la Russie s&rsquo;assurerait un arrangement lucratif apr\u00e8s la guerre qu&rsquo;elle a d\u00e9clench\u00e9e.<\/p>\n<p>Toutefois, la formulation du plan qui a fait l&rsquo;objet d&rsquo;une fuite est vague, et la mani\u00e8re dont ces fonds bas\u00e9s sur les actifs fonctionneraient dans la pratique est loin d&rsquo;\u00eatre claire.<\/p>\n<p>Il n&rsquo;explique pas si les 100 milliards de dollars que l&rsquo;Europe fournirait au fonds proviendraient des actifs russes ou comment ils seraient utilis\u00e9s pour reconstruire l&rsquo;Ukraine.<\/p>\n<p>Cela met les Europ\u00e9ens dans une situation d\u00e9licate et ajoute aux h\u00e9sitations concernant un pr\u00eat de r\u00e9paration, qui ne fonctionnerait que si les avoirs restaient gel\u00e9s et que la Russie acceptait de compenser les dommages. En revanche, le plan de Washington vise \u00e0 tirer profit de ces actifs, comme il l&rsquo;a fait pr\u00e9c\u00e9demment avec les<a href=\"https:\/\/fr.euronews.com\/my-europe\/2025\/05\/01\/kyiv-et-washington-annoncent-la-signature-dun-accord-sur-les-minerais-le-gaz-et-le-petrole\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\"> <strong>ressources min\u00e9rales de l&rsquo;Ukraine<\/strong>.<\/a><\/p>\n<p>Publiquement, l&rsquo;UE insiste sur le fait qu&rsquo;elle ira de l&rsquo;avant avec le pr\u00eat pour les r\u00e9parations.<\/p>\n<p>\u00ab\u00a0Je peux confirmer que le travail intense en cours sur les actifs russes immobilis\u00e9s se poursuivra\u00a0\u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 vendredi le porte-parole en chef de la Commission europ\u00e9enne.<\/p>\n<p>En priv\u00e9, les fonctionnaires et les diplomates admettent que le plan de paix am\u00e9ricain, r\u00e9dig\u00e9 sans l&rsquo;apport de l&rsquo;Europe, risque s\u00e9rieusement de faire d\u00e9railler la strat\u00e9gie de l&rsquo;UE et de laisser le bloc impuissant.<\/p>\n<p>\u00c9tant donn\u00e9 que l&rsquo;essentiel des actifs russes se trouve sur le territoire de l&rsquo;UE, les Vingt-Sept conservent une forte influence sur Moscou. Mais le point 14 aurait pour effet de d\u00e9manteler toute pression que l&rsquo;UE pourrait exercer dans les pourparlers et de mettre l&rsquo;Union en porte-\u00e0-faux.<\/p>\n<p>Le pour et le contre : un \u00e9quilibre d\u00e9licat<\/p>\n<p>Avant m\u00eame que le plan de paix en 28 points ne soit pr\u00e9sent\u00e9 cette semaine, le pr\u00eat destin\u00e9 \u00e0 financer les r\u00e9parations \u00e9tait confront\u00e9 \u00e0 une lutte acharn\u00e9e pour devenir une r\u00e9alit\u00e9, la Belgique \u00e9tant le chef de file de la <a href=\"https:\/\/fr.euronews.com\/my-europe\/2025\/10\/24\/la-belgique-soppose-au-pret-de-140-milliards-deuros-pour-lukraine-lors-du-sommet-de-lue\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\"><strong>r\u00e9sistance<\/strong><\/a>.<\/p>\n<p>Le pays h\u00e9berge Euroclear, le d\u00e9positaire central de titres qui garde 185 milliards d&rsquo;euros d&rsquo;actifs russes, et d\u00e9tient la cl\u00e9 pour d\u00e9bloquer la proposition. La Belgique exige des garanties solides de la part des autres \u00c9tats membres afin de se pr\u00e9munir contre les repr\u00e9sailles de Moscou.<\/p>\n<p>Sans \u00ab\u00a0garanties solides\u00a0\u00bb et sans \u00ab\u00a0couverture des risques d\u00e9finie contractuellement\u00a0\u00bb, la Belgique ne donnera jamais son accord, <a href=\"https:\/\/europeannewsroom.com\/de-wever-never-agree-to-access-russian-assets-without-strong-guarantees\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\"><strong>a d\u00e9clar\u00e9 le<\/strong><\/a> Premier ministre Bart De Wever.<\/p>\n<p>Par ailleurs, la Slovaquie d\u00e9clare qu&rsquo;elle n&rsquo;approuvera pas le pr\u00eat s&rsquo;il fournit une aide militaire \u00e0 Kiev, tandis que la Hongrie s&rsquo;oppose fermement \u00e0 l&rsquo;ensemble du projet, le qualifiant de \u00ab\u00a0cat\u00e9goriquement absurde\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p>L&rsquo;Allemagne, la Pologne, les <a href=\"https:\/\/www.euronews.com\/my-europe\/2025\/10\/28\/nordic-leaders-rule-out-joint-debt-insist-on-russian-frozen-assets-to-support-ukraine\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\"><strong>pays nordiques<\/strong><\/a> et les pays baltes sont quant \u00e0 eux tr\u00e8s favorables aux r\u00e9parations.<\/p>\n<p>\u00ab\u00a0Pour moi, il n&rsquo;y a pas d&rsquo;alternative\u00a0\u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 le mois dernier le Premier ministre danois, Mette Frederiksen, excluant l&rsquo;id\u00e9e d&rsquo;une nouvelle dette. \u00ab\u00a0Pour \u00eatre honn\u00eate, c&rsquo;est la seule fa\u00e7on d&rsquo;avancer, et j&rsquo;aime beaucoup l&rsquo;id\u00e9e que la Russie paie pour les dommages qu&rsquo;elle a caus\u00e9s et commis en Ukraine.<\/p>\n<p>Un groupe important d&rsquo;Etats membres, dont la France et l&rsquo;Italie, n&rsquo;ont pas encore pris leur d\u00e9cision et veulent consid\u00e9rer les <a href=\"https:\/\/fr.euronews.com\/my-europe\/2025\/11\/18\/soutien-a-lukraine-le-choix-dursula-von-der-leyen\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\"><strong>deux autres options<\/strong> <\/a>pr\u00e9sent\u00e9es par Ursula von der Leyen dans une lettre adress\u00e9e aux dirigeants de l&rsquo;UE cette semaine et vue par Euronews. La lettre a \u00e9t\u00e9 envoy\u00e9e quelques jours avant que le plan am\u00e9ricano-russe ne soit divulgu\u00e9 \u00e0 la presse.<\/p>\n<ul>\n<li>Option 1 : contributions bilat\u00e9rales de chaque Etat membre.<\/li>\n<li>Option 2 : emprunt commun au niveau de l&rsquo;UE.<\/li>\n<li>Option 3 : le pr\u00eat de r\u00e9paration bas\u00e9 sur les actifs russes.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Les diplomates consult\u00e9s par Euronews admettent que l&rsquo;option 1, ou les contributions bilat\u00e9rales, n&rsquo;est pas envisageable car elle serait fournie sur une base volontaire et pourrait cr\u00e9er de profondes divergences entre les Etats membres, ceux qui sont pr\u00eats \u00e0 contribuer de mani\u00e8re significative et ceux qui choisissent de ne pas le faire.<\/p>\n<p>L&rsquo;option 2 est consid\u00e9r\u00e9e comme plus r\u00e9aliste.<\/p>\n<p>Tout d&rsquo;abord, l&#8217;emprunt conjoint garantirait une approche europ\u00e9enne commune du financement de l&rsquo;Ukraine. Il l\u00e8verait l&rsquo;incertitude juridique li\u00e9e au sort des actifs russes.<\/p>\n<p>Cependant, elle aurait un impact fiscal imm\u00e9diat sur les \u00c9tats membres, qui seraient invit\u00e9s \u00e0 payer les int\u00e9r\u00eats li\u00e9s \u00e0 l&rsquo;\u00e9mission chaque ann\u00e9e. (L&rsquo;Ukraine ne rembourserait le principal que si la Russie acceptait de compenser les dommages).<\/p>\n<p>Le budget de l&rsquo;UE pourrait servir de garantie suppl\u00e9mentaire pour la dette commune. Le budget de l&rsquo;UE pourrait \u00eatre utilis\u00e9 comme garantie suppl\u00e9mentaire pour la dette commune, mais cela n\u00e9cessiterait l&rsquo;unanimit\u00e9, ce qui n&rsquo;est pas \u00e9vident \u00e9tant donn\u00e9 l&rsquo;opposition de la Hongrie \u00e0 toute forme d&rsquo;aide \u00e0 l&rsquo;Ukraine.<\/p>\n<p>Enfin, l&rsquo;option 3, le pr\u00eat pour les r\u00e9parations, est consid\u00e9r\u00e9e comme avantageuse parce qu&rsquo;elle impliquerait une nouvelle dette, pas de paiement d&rsquo;int\u00e9r\u00eats, et pour les \u00c9tats membres \u00e0 court d&rsquo;argent, pas de pression suppl\u00e9mentaire sur les budgets nationaux tout en continuant \u00e0 financer l&rsquo;Ukraine.<\/p>\n<p>Cependant, il n\u00e9cessiterait des \u00ab\u00a0garanties juridiquement contraignantes, inconditionnelles, irr\u00e9vocables et sur demande\u00a0\u00bb pour couvrir non seulement le cr\u00e9dit, mais aussi toute r\u00e9compense arbitrale \u00e9ventuelle, a averti Mme von der Leyen. Le pr\u00eat pour les r\u00e9parations pourrait \u00e9galement avoir des \u00ab\u00a0effets d&rsquo;entra\u00eenement\u00a0\u00bb sur la zone euro si les investisseurs \u00e9trangers le per\u00e7oivent comme une confiscation, ce qui est ill\u00e9gal.<\/p>\n<p>Selon des diplomates qui se sont confi\u00e9s \u00e0 Euronews, ce point n&rsquo;est pas pris \u00e0 la l\u00e9g\u00e8re par les Etats membres qui craignent que les march\u00e9s financiers r\u00e9agissent n\u00e9gativement et que la Russie puisse intenter un proc\u00e8s et gagner.<\/p>\n<p>Le pour et le contre p\u00e8sent lourdement dans l&rsquo;esprit des pays influents et tr\u00e8s endett\u00e9s, tels que la France, l&rsquo;Italie et l&rsquo;Espagne, qui devraient participer en fonction de leur taille \u00e9conomique, quel que soit le sc\u00e9nario retenu.<\/p>\n<p>Initialement, l&rsquo;Union europ\u00e9enne esp\u00e9rait parvenir \u00e0 un accord sur le financement de l&rsquo;Ukraine avant la r\u00e9union des dirigeants \u00e0 Bruxelles, le 18 d\u00e9cembre, en recourant \u00e0 l&rsquo;une des options pr\u00e9sent\u00e9es par Mme von der Leyen ou \u00e0 une combinaison de celles-ci.<\/p>\n<p>Mais le plan de paix am\u00e9ricain, qui a mis les Europ\u00e9ens sur la touche, ainsi que les doutes persistants sur le pr\u00eat destin\u00e9 \u00e0 financer les r\u00e9parations, ont fait planer le doute sur l&rsquo;\u00e9ch\u00e9ance.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"Le nouveau plan de paix promu par les \u00c9tats-Unis a jet\u00e9 le trouble sur la proposition de l&rsquo;Union&hellip;\n","protected":false},"author":2,"featured_media":550361,"comment_status":"","ping_status":"","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[5],"tags":[11,2196,1866,1011,27,14,12,132,220,364,28],"class_list":{"0":"post-550360","1":"post","2":"type-post","3":"status-publish","4":"format-standard","5":"has-post-thumbnail","7":"category-international","8":"tag-actualites","9":"tag-commission-europeenne","10":"tag-etats-unis-damerique","11":"tag-fr","12":"tag-france","13":"tag-international","14":"tag-news","15":"tag-russie","16":"tag-ukraine","17":"tag-union-europeenne","18":"tag-world"},"share_on_mastodon":{"url":"https:\/\/pubeurope.com\/@fr\/115590939578205542","error":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/550360","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=550360"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/550360\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/550361"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=550360"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=550360"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=550360"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}