![\"\"](\"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-content\/uploads\/2025\/04\/s\u00e9curit\u00e9-sociale-carte-vitale-1200x675.jpeg\")
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Enqu\u00eate sur un hold-up ou comment remettre la main sur un bien commun\u2026 non-\u00e9tatique\u00a0? D\u00e9signer les causes superstructurelles et syst\u00e9miques des attaques contre la s\u00e9curit\u00e9 sociale.<\/p>\n
(version longue de l\u2019article paru dans l\u2019IC n\u00b0 270 du mois de mai)<\/p>\n
Un m\u00eame constat partout en Europe\u00a0: une convergence\u2026 anti-sociale\u00a0!<\/p>\n
Dans une note de 2022 sur le financement de la protection sociale en Europe, la DREES constate que \u00a0: \u00ab\u00a0Depuis le d\u00e9but du XXIe si\u00e8cle, dans la quasi-totalit\u00e9 des pays d\u2019Europe, les cotisations employeurs diminuent au profit des contributions publiques\u00a0\u00bb (c\u2019est-\u00e0-dire fiscales), \u00ab\u00a0dans une volont\u00e9 de limiter la hausse du co\u00fbt du travail, alors que les cotisations salariales sont stables.\u00a0\u00bb(1) On pourrait ajouter que depuis la derni\u00e8re d\u00e9cennie du XXe si\u00e8cle, la chasse aux d\u00e9ficits publics a trouv\u00e9 dans le financement de la protection sociale (maladie, ch\u00f4mage, retraite) une cible de premier choix. Paradoxalement, le mod\u00e8le fran\u00e7ais de protection sociale \u2013 fond\u00e9 par le CNR (conseil national de la r\u00e9sistance) et instaur\u00e9 en 1945 par le ministre communiste Ambroise Croizat \u2013 a longtemps \u00e9t\u00e9 autog\u00e9r\u00e9 par les salari\u00e9s (bien que progressivement \u00e0 parit\u00e9 \u00e9gale avec les employeurs) et financ\u00e9 exclusivement par les salaires\u00a0; ind\u00e9pendamment donc\u2026 du budget de l\u2019\u00c9tat\u00a0! Ob\u00e9issant au principe \u00ab\u00a0de chacun selon ses moyens, \u00e0 chacun selon ses besoins\u00a0\u00bb(2), cet avant-poste communiste en territoire ennemi, a pourrait-on dire, commenc\u00e9 par la fin, en passant directement par la case \u00ab\u00a0des travailleurs associ\u00e9s\u00a0\u00bb(2) et en s\u2019affranchissant du r\u00f4le de l\u2019\u00c9tat\u00a0; \u00c9tat pr\u00e9matur\u00e9ment \u00ab\u00a0d\u00e9p\u00e9ri\u00a0\u00bb, car disqualifi\u00e9 par sa collaboration avec les nazis. Habitu\u00e9e \u00e0 d\u00e9noncer l\u2019\u00e9tatisme du socialisme r\u00e9el, c\u2019est pourtant la bourgeoisie qui n\u2019aura de cesse de vouloir replacer sous la tutelle publique, ce pactole incarnant une exp\u00e9rience in\u00e9dite de d\u00e9mocratie sociale, initialement construite sans, voire contre l\u2019\u00c9tat. Alors comment en est-on arriv\u00e9 l\u00e0\u00a0?<\/p>\n
La protection sociale en Europe ob\u00e9it \u00e0 deux grands principes\u00a0: 1) le mod\u00e8le bismarckien financ\u00e9 par les cotisations salariales (Allemagne d\u00e8s la fin du XIXe, France de l\u2019apr\u00e8s-guerre, Autriche, Pays-bas\u2026), 2) le mod\u00e8le beveridgien financ\u00e9 par l\u2019imp\u00f4t (Angleterre, Danemark, Irlande, Su\u00e8de\u2026). Pour r\u00e9sum\u00e9 ce que nous disions plus haut, le transfert de financement vers l\u2019imp\u00f4t correspond \u00e0 un glissement vers le mod\u00e8le beveridgien, pourtant minoritaire au sein de l\u2019UE, y compris apr\u00e8s les \u00e9largissements successifs\u2026 En 2020, la moyenne europ\u00e9enne de la part de financement relevant des cotisations sociales, s\u2019\u00e9levait encore \u00e0 54\u00a0% (contre 52 pour la France et 65 en Allemagne). A mi-chemin entre les deux mod\u00e8les, l\u2019UE glisse donc lentement vers une fiscalisation du financement de sa protection sociale \u2013 baisse du \u00ab\u00a0co\u00fbt\u00a0\u00bb du travail oblige\u2026 \u2013 , accompagn\u00e9e pour les plus fortun\u00e9s, du d\u00e9veloppement d\u2019un march\u00e9 assurantiel priv\u00e9 \u00e0 l\u2019anglo-saxonne.<\/p>\n
De l\u2019esp\u00e9rance de vie de \u00ab\u00a0l\u2019\u00c9tat social\u00a0\u00bb dans une UE\u2026 capitaliste.<\/p>\n
La formation des \u00c9tat-providence en Europe, n\u2019est pas le fruit d\u2019un capitalisme spontan\u00e9ment social, comme si cette 3e voie pr\u00f4nant une \u00ab\u00a0\u00e9conomie sociale de march\u00e9\u00a0\u00bb (3) selon la terminologie de l\u2019UE, pouvait r\u00e9sulter d\u2019un aimable \u00ab\u00a0dialogue social\u00a0\u00bb, cher \u00e0 la Conf\u00e9d\u00e9ration Europ\u00e9enne des Syndicats(3). En effet, le mod\u00e8le bismarckien na\u00eet en Allemagne, dans un contexte pr\u00e9-r\u00e9volutionnaire o\u00f9 le r\u00e9actionnaire Bismarck pers\u00e9cute les socialistes (Wilhelm Liebknecht, Clara Zetkin, August Bebel) et ach\u00e8te la paix civile avec une protection sociale financ\u00e9e par les salaires (1880-1890). La France de l\u2019apr\u00e8s-guerre jouit d\u2019un rapport de force tr\u00e8s favorable, avec un patronat collaborationniste disqualifi\u00e9, un PCF \u00e0 plus de 25\u00a0% et une CGT \u00e0 5 millions d\u2019adh\u00e9rents\u2026 ajoutons \u00e0 cela l\u2019h\u00e9ritage de la r\u00e9volution de 1793 (et l\u2019article 21 de sa d\u00e9claration), sans oublier la Commune de Paris qui illumine encore les consciences\u00a0! Quant au mod\u00e8le beveridgien n\u00e9 en Angleterre durant la 2de guerre mondiale et financ\u00e9 par l\u2019imp\u00f4t, son contr\u00f4le par l\u2019Etat rassurera la bourgeoisie gagn\u00e9e aux th\u00e8ses keyn\u00e9sienne, selon lesquelles le march\u00e9 est faillible et que l\u2019\u00c9tat doit lui suppl\u00e9er. Mais on ne peut \u00e9carter l\u2019hypoth\u00e8se que ce \u00ab\u00a0social\u00a0\u00bb lib\u00e9ralisme de circonstance, cherche \u00e0 parer cette \u00e9conomie de march\u00e9 en pleine reconstruction (Jean Monnet en France) d\u2019une vitrine sociale, afin de d\u00e9samorcer l\u2019attractivit\u00e9 du mod\u00e8le sovi\u00e9tique aupr\u00e8s de la classe ouvri\u00e8re\u2026<\/p>\n
Or, depuis la r\u00e9unification de l\u2019Allemagne (89) et la chute de l\u2019URSS (91), la vitrine sociale de l\u2019UE s\u2019est\u2026 d\u00e9mon\u00e9tis\u00e9e. L\u2019Europe est enfin pr\u00eate \u00e0 avancer sur la voie d\u2019une \u00ab\u00a0union \u00e9conomique et mon\u00e9taire\u00a0\u00bb qui donnera naissance au trait\u00e9 de Maastricht (92), au pacte de stabilit\u00e9 (97) et \u00e0 l\u2019Euro (99). Et c\u2019est durant cette d\u00e9cennie que les choses se g\u00e2tent pour la s\u00e9cu\u2026<\/p>\n
Un hold-up foment\u00e9 par la droite et la \u00ab\u00a0gauche\u00a0de gouvernement\u00a0\u00bb, selon une division du travail franco-europ\u00e9enne :<\/p>\n
On objectera que le budget de la protection sociale est partie prenante de la \u00ab\u00a0comptabilit\u00e9 nationale\u00a0\u00bb, que la crise de 29 et les conditionnalit\u00e9s du plan Marshall ont achev\u00e9 de g\u00e9n\u00e9raliser sur le vieux continent. En effet, l\u2019\u00e9conomie de march\u00e9 a besoin de mod\u00e9liser son fonctionnement macro \u00e9conomique \u00e0 l\u2019\u00e9chelle d\u2019une nation, afin de disposer d\u2019un tableau de bord lui permettant d\u2019orienter sa politique conjoncturelle en anticipant (th\u00e9oriquement\u2026) les crises. Dans ce cadre, le budget de la protection sociale (sous forme de salaire socialis\u00e9 ou d\u2019imp\u00f4t) est int\u00e9gr\u00e9 \u00e0 l\u2019observation des flux (et donc des d\u00e9ficits relativement au PIB) entre les agents \u00e9conomiques\u00a0: personnes physiques, morales et administrations publiques\u00a0(dont l\u2019\u00c9tat, les collectivit\u00e9s territoriales et\u2026 la s\u00e9cu). Mais tout cela n\u2019avait \u2013 du moins jusqu\u2019au d\u00e9but des ann\u00e9es 90 \u2013 aucun caract\u00e8re contraignant\u00a0!<\/p>\n
C\u2019est dans un c\u00e9l\u00e8bre rapport pr\u00e9parant d\u00e8s 1989 \u00ab\u00a0l\u2019Union Economique et Mon\u00e9taire\u00a0\u00bb, que Jacques Delors \u2013 alors pr\u00e9sident de ce qui deviendra la commission europ\u00e9enne \u2013 pr\u00e9voit de donner \u00e0 ce tableau de bord macro \u00e9conomique un caract\u00e8re \u00ab\u00a0contraignant\u00a0\u00bb (4), pr\u00e9figurant le futur pacte de stabilit\u00e9. Les \u00e9conomies nationales seraient en quelque sorte, conjoncturellement sous pilote automatique, sous la surveillance d\u2019un organisme tiers qui veillerait au grain. Dans un probable deal franco-allemand (Mitterand-Kohl), l\u2019UE validera \u00e0 Maastricht la r\u00e9unification allemande, tandis que l\u2019Allemagne acceptera le passage \u00e0 la monnaie unique, via une extension de son mod\u00e8le ordo-lib\u00e9ral (c\u2019est-\u00e0-dire, le lib\u00e9ralisme + la norme contraignante du droit, d\u00e9sormais grav\u00e9e dans les trait\u00e9s de l\u2019UE).<\/p>\n
Reste \u00e0 engager en France, la fiscalisation du financement de la s\u00e9cu. Ce sera chose faite d\u00e8s 91 avec la CSG (contribution sociale g\u00e9n\u00e9ralis\u00e9e) sous le gouvernement Mitterand-Rocard. Le second acte arrivera en 96, sous le gouvernement Chirac-Jupp\u00e9, ajoutant une nouvelle contribution fiscale (CRDS) avec son in\u00e9vitable corollaire\u00a0: la premi\u00e8re loi de financement de la s\u00e9curit\u00e9 sociale (LFSS) soumise \u00e0 l\u2019arbitrage, non plus des \u00ab\u00a0travailleurs associ\u00e9s\u00a0\u00bb (Mitterand avait d\u00e9j\u00e0 pr\u00e9par\u00e9 le terrain), mais du parlement. Le tout \u00ab\u00a0pour qualifier la France pour la monnaie unique\u00a0\u00bb d\u00e9clarera Chirac. Les gr\u00e8ves de 95 contre le plan Jupp\u00e9 (r\u00e9forme des retraites apr\u00e8s celle de Balladur en 93) n\u2019auront donc engrang\u00e9 qu\u2019une demi-victoire, qui allait devenir\u2026 une d\u00e9faite.<\/p>\n
C\u00f4t\u00e9 UE \u2013 tout en laissant hypocritement \u00e0 chaque Etat membre, le \u00ab\u00a0choix\u00a0\u00bb de son mod\u00e8le social\u2026 \u2013 le trait\u00e9 de Maastricht (arrach\u00e9 de peu au suffrage universel \u00e0 51\u00a0% malgr\u00e9 un vote ouvrier majoritairement d\u00e9favorable), valide l\u2019int\u00e9gration du budget de la s\u00e9cu \u2013 d\u00e9sormais partiellement fiscalis\u00e9\u2026 \u2013 dans le calcul des comptes (et donc des d\u00e9ficits) publics. Le trait\u00e9 de Lisbonne (officialisant en 2009, le viol du r\u00e9f\u00e9rendum fran\u00e7ais de mai 2005\u2026) int\u00e9grera ce trait\u00e9 dans le nouveau TUE (trait\u00e9 sur l\u2019UE). Inutile de pr\u00e9ciser que la proc\u00e9dure permettant la r\u00e9\u00e9criture du TUE est\u2026 quasi impossible \u00e0 mettre en \u0153uvre, a fortiori dans une UE \u00e9largie (ceci expliquant partiellement cela). Enfin, le pacte de stabilit\u00e9 et de croissance \u2013 inscrit dans les articles 121 et 126 du TFUE (ex-trait\u00e9 de Rome devenu Trait\u00e9 sur le fonctionnement de l\u2019UE) \u2013 a depuis 97, une valeur normative contraignante, faisant in\u00e9vitablement du budget de la s\u00e9cu (retraite, sant\u00e9, ch\u00f4mage), une variable d\u2019ajustement bien commode pour rentrer dans les fameux crit\u00e8res de Maastricht.<\/p>\n
D\u00e8s 1992, le tr\u00e8s droitier \u2013 et n\u00e9anmoins perspicace\u2026 \u2013 Alain Madelin avait donc bien compris les enjeux de cette d\u00e9cennie europ\u00e9enne, en pr\u00e9disant que\u00a0: \u00ab\u00a0Le trait\u00e9 de Maastricht agit comme une assurance-vie contre le retour \u00e0 l\u2019exp\u00e9rience socialiste pure et dure\u00a0\u00bb. L\u2019adoption en juin 97 par le conseil europ\u00e9en, du pacte de stabilit\u00e9, ainsi que le trait\u00e9 d\u2019Amsterdam sign\u00e9 en octobre de la m\u00eame ann\u00e9e, confirmeront h\u00e9las cette proph\u00e9tie\u00a0!<\/p>\n
S<\/strong>ortir<\/strong> le budget de la s\u00e9cu <\/strong>du pi\u00e8ge europ\u00e9en\u2026 <\/strong>et du pacte de stabilit\u00e9<\/strong>\u00a0!<\/strong><\/p>\n Hormis la CFDT favorable \u00e0 la CSG, un large arc syndical fran\u00e7ais (CGT, Solidaires, FSU, etc.) d\u00e9nonce \u00e0 juste titre, ce virage fiscal beveridgien et demande un retour \u00e0 la d\u00e9mocratie sociale des origines (exit le contr\u00f4le tronqu\u00e9 de l\u2019\u00c9tat, vendu aux int\u00e9r\u00eats des march\u00e9s et des assurances priv\u00e9es). Mais alors que l\u2019UE se pr\u00e9pare \u00e0 activer pour la seconde fois \u00ab\u00a0la clause d\u00e9rogatoire temporaire\u00a0\u00bb au pacte de stabilit\u00e9, permettant aux Etats membres de financer \u2013 hors crit\u00e8res de Maastricht \u2013 les d\u00e9penses militaires apr\u00e8s celles du Covid, qu\u2019attendons-nous pour exiger de sortir d\u00e9finitivement les comptes de la s\u00e9cu du calcul des d\u00e9ficits publics (tels que d\u00e9finis par Maastricht)\u00a0? On comprend mieux l\u2019empressement \u00e0 g\u00e9n\u00e9raliser le mod\u00e8le beveridgien qui subordonne le financement de la protection sociale \u00e0 la lutte contre les d\u00e9ficits, que nos gouvernements successifs ont beau jeu de creuser\u2026 \u00e0 la pelleteuse\u00a0! Pour briser ce cercle vicieux \u2013 et faute d\u2019engager ce front syndical vers une sortie plus ambitieuse de l\u2019UE (et du d\u00e9ni de son imp\u00e9rialisme\u2026) -, mettons donc un pied dans la porte\u00a0en exigeant de sortir la s\u00e9cu du pi\u00e8ge europ\u00e9en du pacte de stabilit\u00e9. Car si d\u2019aventure une \u00ab\u00a0Europe sociale\u00a0\u00bb \u00e9tait possible, son acc\u00e8s escarp\u00e9 passerait n\u00e9cessairement par l\u00e0. Alors, chiche\u00a0! Gageons que le constat (h\u00e9las pr\u00e9visible) d\u2019une impasse, ouvrira enfin les yeux aux forces de gauche, englu\u00e9es dans cette ruse europ\u00e9enne de la bourgeoisie.<\/p>\n Jena-Fran\u00e7ois Dejours, syndicaliste \u00e9ducation nationale<\/p>\n Notes\u00a0:<\/p>\n \u2013 (1) Note de la DREES (organisme statistique public affili\u00e9 au minist\u00e8re de la sant\u00e9)\u00a0: https:\/\/drees.solidarites-sante.gouv.fr\/sites\/default\/files\/2023-01\/CPS22_MAJ%20Fiche%2015%20-%20Financement%20de%20la%20protection%20sociale%20en%20Europe.pdf<\/a><\/p>\n \u2013 (2) expressions utilis\u00e9es par la tradition marxiste pour d\u00e9finir le communisme. Cf. Marx, Le Capital (livre III, tome 3, chap. 48 : \u00ab\u00a0la formule trinitaire\u00a0\u00bb) ou Critique du programme de Gotha (texte comment\u00e9 notamment par L\u00e9nine au chapitre V \u2013 4 de L\u2019\u00c9tat et la r\u00e9volution : https:\/\/www.marxists.org\/francais\/lenin\/works\/1917\/08\/er.pdf<\/a> )<\/p>\n \u2013 (3) voir la conf\u00e9rence de l\u2019historien du syndicalisme St\u00e9phane Sirot\u00a0: \u00ab\u00a0A quoi sert la CES\u00a0?\u00a0\u00bb\u00a0https:\/\/youtu.be\/u3wiHh8GgGo<\/a><\/p>\n