{"id":596510,"date":"2025-12-13T08:28:13","date_gmt":"2025-12-13T08:28:13","guid":{"rendered":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/596510\/"},"modified":"2025-12-13T08:28:13","modified_gmt":"2025-12-13T08:28:13","slug":"en-bloquant-definitivement-les-actifs-russes-lue-joue-enfin-la-carte-de-la-fermete","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/596510\/","title":{"rendered":"En bloquant d\u00e9finitivement les actifs russes, l&rsquo;UE joue enfin la carte de la fermet\u00e9"},"content":{"rendered":"<p>La semaine m\u00eame o\u00f9 Donald Trump a qualifi\u00e9 les pays europ\u00e9ens de \u00ab\u00a0d\u00e9cadents\u00a0\u00bb et les dirigeants europ\u00e9ens de \u00ab\u00a0faibles\u00a0\u00bb, ces derniers sont revenus \u00e0 la charge.<\/p>\n<p>Dans un geste audacieux, l&rsquo;Union europ\u00e9enne a d\u00e9cid\u00e9 jeudi de d\u00e9clencher une clause d&rsquo;urgence<a href=\"https:\/\/www.euronews.com\/my-europe\/2025\/12\/11\/eu-triggers-emergency-clause-to-indefinitely-immobilise-russian-assets\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">dans les trait\u00e9s afin d&rsquo;immobiliser ind\u00e9finiment les actifs de la Banque centrale russe, d&rsquo;une valeur consid\u00e9rable de 210 milliards d&rsquo;euros sur l&rsquo;ensemble du territoire de l&rsquo;Union.<\/p>\n<p>L&rsquo;Union europ\u00e9enne a ainsi renforc\u00e9 son principal moyen de pression, s&rsquo;est oppos\u00e9e aux ing\u00e9rences ext\u00e9rieures et a isol\u00e9 l&rsquo;argent de la machine de guerre du Kremlin, tout cela d&rsquo;un seul coup.<\/p>\n<p>\u00ab\u00a0Nous envoyons un signal fort \u00e0 la Russie : tant que cette guerre d&rsquo;agression brutale se poursuivra, les co\u00fbts pour la Russie continueront d&rsquo;augmenter\u00a0\u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Ursula von der Leyen. \u00ab\u00a0C&rsquo;est un message fort adress\u00e9 \u00e0 l&rsquo;Ukraine : Nous voulons nous assurer que notre courageux voisin devienne encore plus fort sur le champ de bataille et \u00e0 la table des n\u00e9gociations\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p>La majeure partie des actifs, soit 185 milliards d&rsquo;euros, est d\u00e9tenue par Euroclear, un d\u00e9positaire central de titres situ\u00e9 \u00e0 Bruxelles, les 25 milliards d&rsquo;euros restants \u00e9tant r\u00e9partis entre des banques de cinq \u00c9tats membres.<\/p>\n<p>Jusqu&rsquo;\u00e0 pr\u00e9sent, les fonds ont \u00e9t\u00e9 paralys\u00e9s par le r\u00e9gime de sanctions traditionnel, qui doit \u00eatre renouvel\u00e9 tous les six mois par un vote unanime des \u00c9tats membres.<\/p>\n<p>Bien que tous les trains de sanctions contre la Russie aient \u00e9t\u00e9 reconduits jusqu&rsquo;\u00e0 pr\u00e9sent, le processus est devenu de plus en plus fragile. Au d\u00e9but de l&rsquo;ann\u00e9e, la Hongrie a menac\u00e9, non pas une fois mais deux fois, d&rsquo;<a href=\"https:\/\/fr.euronews.com\/my-europe\/2025\/01\/27\/la-hongrie-renonce-a-sa-menace-de-veto-et-autorise-la-reconduction-des-sanctions-de-lue-a-\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\"><strong>opposer son veto au renouvellement<\/strong><\/a>, entra\u00eenant les ambassadeurs dans une course contre la montre pour emp\u00eacher l&rsquo;effondrement total des restrictions laborieusement mises en place depuis f\u00e9vrier 2022.<\/p>\n<p>L&rsquo;exp\u00e9rience a \u00e9t\u00e9 douloureuse et a pes\u00e9 lourd dans les esprits lorsque, quelques mois plus tard, la Commission europ\u00e9enne a lanc\u00e9 l&rsquo;id\u00e9e ambitieuse de canaliser les actifs russes vers un pr\u00eat \u00e0 taux z\u00e9ro destin\u00e9 \u00e0 r\u00e9parer les dommages subis par l&rsquo;Ukraine.<\/p>\n<p>Parmi la pl\u00e9thore de questions entourant ce pr\u00eat sans pr\u00e9c\u00e9dent, il y avait celle de savoir comment prot\u00e9ger la cagnotte de 210 milliards d&rsquo;euros contre les vetos ind\u00e9sirables et les d\u00e9blocages accidentels. La principale pr\u00e9occupation \u00e9tait que si l&rsquo;argent \u00e9tait lib\u00e9r\u00e9 du jour au lendemain, cela pourrait d\u00e9clencher une crise de liquidit\u00e9 pour Euroclear et \u00e9branler la zone euro.<\/p>\n<p>Une modification ing\u00e9nieuse<\/p>\n<p>Dans un premier temps, la Commission a propos\u00e9 d&rsquo;activer l&rsquo;<a href=\"https:\/\/fr.euronews.com\/my-europe\/2023\/06\/13\/unanimite-ou-majorite-qualifiee-le-vieux-debat-europeen-refait-surface\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\"><strong>article 31, paragraphe 2,<\/strong><\/a> des trait\u00e9s afin de remplacer l&rsquo;unanimit\u00e9 par une majorit\u00e9 qualifi\u00e9e pour le renouvellement des sanctions. Cet article se fonde sur les \u00ab\u00a0int\u00e9r\u00eats et objectifs strat\u00e9giques\u00a0\u00bb, et les fonctionnaires pensaient donc avoir un argument \u00e0 faire valoir.<\/p>\n<p>Cependant, l&rsquo;article 31.2, parfois connu sous le nom de \u00ab\u00a0clause passerelle\u00a0\u00bb, comporte un \u00e9l\u00e9ment kafka\u00efen : tout pays peut invoquer des \u00ab\u00a0raisons vitales et d\u00e9clar\u00e9es de politique nationale\u00a0\u00bb pour contrecarrer le changement. En d&rsquo;autres termes, l&rsquo;unanimit\u00e9 est n\u00e9cessaire pour contourner l&rsquo;unanimit\u00e9.<\/p>\n<p>Cette modification, propos\u00e9e en septembre, a \u00e9t\u00e9 discr\u00e8tement abandonn\u00e9e et la Commission s&rsquo;est tourn\u00e9e vers une autre disposition : l&rsquo;article 122, qui permet aux \u00c9tats membres de d\u00e9cider \u00ab\u00a0dans un esprit de solidarit\u00e9\u00a0\u00bb des mesures \u00ab\u00a0appropri\u00e9es \u00e0 la situation \u00e9conomique\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p>L&rsquo;article 122 pr\u00e9sente deux avantages pratiques majeurs : il contourne le Parlement europ\u00e9en et ne requiert qu&rsquo;une majorit\u00e9 qualifi\u00e9e, ce qui permet \u00e0 l&rsquo;Union de r\u00e9agir plus rapidement et d&rsquo;\u00e9viter les vetos ind\u00e9sirables. Jusqu&rsquo;\u00e0 pr\u00e9sent, l&rsquo;article 122 avait \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9 dans le contexte d&rsquo;urgences \u00e9conomiques, notamment la pand\u00e9mie de COVID-19 et la crise \u00e9nerg\u00e9tique de 2022.<\/p>\n<p>En mars, la Commission a \u00e9largi l&rsquo;interpr\u00e9tation de ce qui constitue une urgence \u00e9conomique lorsqu&rsquo;elle a invoqu\u00e9 la disposition pour \u00e9tablir un programme de d\u00e9fense de 150 milliards d&rsquo;euros sous forme de pr\u00eats, arguant que l&rsquo;UE \u00e9tait confront\u00e9e \u00e0 une \u00ab\u00a0menace sans pr\u00e9c\u00e9dent pour la s\u00e9curit\u00e9\u00a0\u00bb. (Cette d\u00e9cision a d\u00e9clench\u00e9 la fureur du Parlement et a finalement donn\u00e9 lieu \u00e0 une action en justice).<\/p>\n<p>Le mois dernier, la Commission s&rsquo;est appuy\u00e9e sur ce raisonnement pour affirmer que la guerre men\u00e9e par la Russie avait \u00e9galement eu un \u00ab\u00a0impact \u00e9conomique grave\u00a0\u00bb qui se traduisait par des \u00ab\u00a0perturbations de l&rsquo;approvisionnement, une incertitude accrue, une augmentation des primes de risque, une baisse des investissements et des d\u00e9penses de consommation\u00a0\u00bb, ainsi que par d&rsquo;innombrables attaques hybrides sous la forme d&rsquo;incursions de drones, de sabotage et de d\u00e9sinformation.<\/p>\n<p>Certains experts juridiques ont remis en question cet argument, \u00e9tant donn\u00e9 que l&rsquo;invasion \u00e0 grande \u00e9chelle approche de son quatri\u00e8me anniversaire. Le Premier ministre belge <a href=\"https:\/\/fr.euronews.com\/my-europe\/2025\/11\/28\/fondamentalement-errone-le-premier-ministre-belge-reaffirme-son-opposition-a-litilisation-\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\"><strong>Bart De Wever<\/strong><\/a>, principal opposant au pr\u00eat pour les r\u00e9parations, a \u00e9galement mis en doute l&rsquo;existence d&rsquo;une situation d&rsquo;urgence \u00e0 l&rsquo;\u00e9chelle de l&rsquo;UE.<\/p>\n<p>Mais les difficult\u00e9s \u00e9conomiques \u00e9videntes de l&rsquo;Europe, associ\u00e9es \u00e0 la formulation vague de l&rsquo;article 122 et \u00e0 sa jurisprudence limit\u00e9e, ont donn\u00e9 \u00e0 la Commission une marge de man\u0153uvre suffisante pour aller de l&rsquo;avant.<\/p>\n<p>Nous sommes convaincus que la justification des dommages \u00e9conomiques pour d\u00e9clencher cette disposition du trait\u00e9 a \u00e9t\u00e9 satisfaite au-del\u00e0 de ce qui est requis\u00a0\u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Valdis Dombrovskis, le commissaire europ\u00e9en \u00e0 l&rsquo;\u00e9conomie, en r\u00e9ponse \u00e0 la critique.<\/p>\n<p>Enjeux g\u00e9opolitiques<\/p>\n<p>\u00c0 la suite de la d\u00e9cision, qui a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9e avec un large soutien, il sera strictement interdit aux \u00c9tats membres de restituer les actifs saisis \u00e0 la Banque centrale russe.<\/p>\n<p>Les 210 milliards d&rsquo;euros ne seront d\u00e9bloqu\u00e9s que lorsque la Russie aura mis fin \u00e0 sa guerre d&rsquo;agression contre l&rsquo;Ukraine et que ses actions ne menaceront plus l&rsquo;\u00e9conomie europ\u00e9enne dans son ensemble.<\/p>\n<p>Une nouvelle majorit\u00e9 qualifi\u00e9e sera n\u00e9cessaire pour lib\u00e9rer les fonds souverains.<\/p>\n<p>Dans la pratique, l&rsquo;accord place la barre tr\u00e8s haut et il est peu probable qu&rsquo;elle soit atteinte de sit\u00f4t. \u00c0 toutes fins utiles, les actifs seront immobilis\u00e9s sine die.<\/p>\n<p>Le Hongrois Viktor Orb\u00e1n, adepte bien connu du droit de veto, s&rsquo;est empress\u00e9 de d\u00e9noncer l&rsquo;utilisation de l&rsquo;article 122 comme une \u00ab\u00a0dictature bruxelloise\u00a0\u00bb et a promis que son pays ferait \u00ab\u00a0tout ce qui est en son pouvoir pour r\u00e9tablir un ordre l\u00e9gal\u00a0\u00bb, sugg\u00e9rant une action en justice.<\/p>\n<p>Les fonctionnaires et les diplomates, en revanche, se sont r\u00e9jouis de la nouvelle. Pour beaucoup, il s&rsquo;agit d&rsquo;un aper\u00e7u tentant de ce que pourrait \u00eatre la politique \u00e9trang\u00e8re de l&rsquo;UE sans le fardeau de l&rsquo;unanimit\u00e9, qui bloque si souvent l&rsquo;action collective et fait de l&rsquo;Union un retardataire sur la sc\u00e8ne internationale.<\/p>\n<p>\u00ab\u00a0C&rsquo;est une bonne chose que nous ayons trouv\u00e9 un moyen juridique de mettre un terme \u00e0 la querelle des six mois pour savoir si nous pourrons ou non prolonger les avoirs\u00a0\u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 un diplomate de haut rang, \u00ab\u00a0parce qu&rsquo;\u00e0 chaque fois, nous sommes en position de subir un chantage, en fonction des caprices de quelqu&rsquo;un \u00e0 Budapest. Nous disposons d\u00e9sormais d&rsquo;un moyen solide d&rsquo;immobiliser les avoirs\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p>Cette solution permet \u00e0 l&rsquo;UE de s&rsquo;opposer \u00e0 toute tentative de lib\u00e9ration pr\u00e9matur\u00e9e des actifs souverains, comme l&rsquo;ont propos\u00e9 les \u00c9tats-Unis et la Russie dans leur plan de paix en 28 points qui a fait l&rsquo;objet d&rsquo;une fuite.<\/p>\n<p>Ce plan contenait une id\u00e9e controvers\u00e9e consistant \u00e0 diviser les actifs en deux v\u00e9hicules d&rsquo;investissement distincts pour le b\u00e9n\u00e9fice commercial de Washington et de Moscou, un renversement spectaculaire de la mission de responsabilit\u00e9 que les alli\u00e9s occidentaux ont jusqu&rsquo;\u00e0 pr\u00e9sent approuv\u00e9e.<\/p>\n<p>Les 28 points ont stup\u00e9fi\u00e9 les dirigeants de l&rsquo;UE, qui se sont empress\u00e9s de resserrer les rangs et de r\u00e9primander publiquement la Maison-Blanche pour avoir voulu prendre des d\u00e9cisions sur l&rsquo;Europe sans l&rsquo;Europe.<\/p>\n<p>Dans un premier temps, ils ont organis\u00e9 des sommets et publi\u00e9 des d\u00e9clarations, sans obtenir de r\u00e9sultats tangibles. Le chancelier allemand Friedrich Merz a publi\u00e9 un article d&rsquo;opinion exhortant l&rsquo;Europe \u00e0 rester ferme.<\/p>\n<p>\u00ab\u00a0Si nous prenons cette question au s\u00e9rieux, nous ne pouvons pas laisser \u00e0 des \u00c9tats non europ\u00e9ens le soin de d\u00e9cider du sort des ressources financi\u00e8res d&rsquo;un \u00c9tat agresseur qui ont \u00e9t\u00e9 l\u00e9galement gel\u00e9es dans le cadre de notre propre \u00c9tat de droit et dans notre propre monnaie\u00a0\u00bb, a-t-il \u00e9crit.<\/p>\n<p>\u00ab\u00a0Les d\u00e9cisions que nous prenons aujourd&rsquo;hui fa\u00e7onneront l&rsquo;avenir de l&rsquo;Europe\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p>En bloquant les avoirs russes, les Europ\u00e9ens sont d\u00e9sormais pr\u00eats \u00e0 jouer leurs cartes.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"La semaine m\u00eame o\u00f9 Donald Trump a qualifi\u00e9 les pays europ\u00e9ens de \u00ab\u00a0d\u00e9cadents\u00a0\u00bb et les dirigeants europ\u00e9ens de&hellip;\n","protected":false},"author":2,"featured_media":596511,"comment_status":"","ping_status":"","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1586],"tags":[11,1777,674,1779,1011,27,12,25,132,1778,220,364],"class_list":{"0":"post-596510","1":"post","2":"type-post","3":"status-publish","4":"format-standard","5":"has-post-thumbnail","7":"category-europe","8":"tag-actualites","9":"tag-eu","10":"tag-europe","11":"tag-european-union","12":"tag-fr","13":"tag-france","14":"tag-news","15":"tag-republique-francaise","16":"tag-russie","17":"tag-ue","18":"tag-ukraine","19":"tag-union-europeenne"},"share_on_mastodon":{"url":"https:\/\/pubeurope.com\/@fr\/115711318783370121","error":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/596510","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=596510"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/596510\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/596511"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=596510"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=596510"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=596510"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}