{"id":697164,"date":"2026-01-29T11:08:15","date_gmt":"2026-01-29T11:08:15","guid":{"rendered":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/697164\/"},"modified":"2026-01-29T11:08:15","modified_gmt":"2026-01-29T11:08:15","slug":"confidentialite-dans-lue-moins-de-regles-moins-de-confidentialite","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/697164\/","title":{"rendered":"Confidentialit\u00e9 dans l\u2019UE : moins de r\u00e8gles, moins de confidentialit\u00e9 ?"},"content":{"rendered":"<p><strong>L\u2019\u00ab Omnibus num\u00e9rique \u00bb marque une nouvelle politique de protection de la vie priv\u00e9e dans l\u2019UE visant \u00e0 r\u00e9duire la charge administrative des entreprises. Les d\u00e9fenseurs de la vie priv\u00e9e y voient plut\u00f4t une capitulation face aux \u00c9tats-Unis.  <\/strong> <\/p>\n<p>L\u2019Union europ\u00e9enne est connue comme un phare de la confidentialit\u00e9. Des cadres juridiques tels que le RGPD et l\u2019AI Act d\u00e9finissent des lignes claires dans lesquelles les entreprises technologiques peuvent op\u00e9rer. Le cadre europ\u00e9en de protection de la vie priv\u00e9e \u00e9tait toutefois une arme \u00e0 double tranchant : les r\u00e8gles \u00e9taient destin\u00e9es \u00e0 ma\u00eetriser les g\u00e9ants de la technologie, mais pour les PME locales, elles repr\u00e9sentaient surtout une lourde charge administrative.   <\/p>\n<p>2026 semble \u00eatre un tournant pour la l\u00e9gislation sur la protection de la vie priv\u00e9e en Europe. L\u2019UE change son fusil d\u2019\u00e9paule : en novembre, l\u2019<a href=\"https:\/\/commission.europa.eu\/law\/law-topic\/data-protection\/legal-framework-eu-data-protection_en\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">\u00ab Omnibus num\u00e9rique \u00bb<\/a> a vu le jour. Celui-ci red\u00e9finira en profondeur le cadre juridique dans lequel op\u00e8rent les entreprises technologiques.   <\/p>\n<p>En l\u2019honneur de la Journ\u00e9e de la protection des donn\u00e9es, une invention du Conseil europ\u00e9en, soit dit en passant, nous examinons les principaux changements qui se profilent pour la l\u00e9gislation sur la protection de la vie priv\u00e9e en Europe et quel sera l\u2019impact sur votre vie priv\u00e9e. <\/p>\n<p>Dix ans de RGPD : un parcours cahoteux <\/p>\n<p>Commen\u00e7ons en 2016. Le 14 avril 2016 pour \u00eatre pr\u00e9cis : le jour de la naissance du RGPD (AVG). La l\u00e9gislation \u00e9tait r\u00e9volutionnaire il y a dix ans, car c\u2019\u00e9tait la premi\u00e8re du genre au monde. Avec le RGPD, des r\u00e8gles plus strictes sont apparues pour le traitement des \u00ab donn\u00e9es personnelles \u00bb en Europe. Les entreprises technologiques doivent conserver les donn\u00e9es des citoyens sur le sol europ\u00e9en et ne peuvent pas les utiliser \u00e0 des fins commerciales sans autorisation.     <\/p>\n<p>Il faudrait encore deux ans, jusqu\u2019en mai 2018, avant que la loi n\u2019entre pleinement en vigueur. Le timing ne pouvait pas \u00eatre meilleur : le scandale Cambridge Analytica, avec Facebook comme figure centrale, avait clairement montr\u00e9 au monde qu\u2019une machine perverse de collecte de donn\u00e9es se cachait derri\u00e8re les services num\u00e9riques. Le RGPD aurait donc un impact bien au-del\u00e0 du territoire europ\u00e9en, apr\u00e8s que certains pays asiatiques et \u00c9tats am\u00e9ricains ont introduit des r\u00e8gles de confidentialit\u00e9 similaires.   <\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-content\/uploads\/2026\/01\/gdpr.jpg.webp.webp\"><img loading=\"lazy\" decoding=\"async\" width=\"1469\" height=\"1080\" src=\"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-content\/uploads\/2026\/01\/gdpr.jpg.webp.webp\" alt=\"rgpd\" class=\"wp-image-136044\" title=\"rgpd\"  \/><\/a>Le RGPD est un succ\u00e8s partag\u00e9.<\/p>\n<p>Dix ans plus tard, les avis sur le RGPD sont partag\u00e9s. Alors que la l\u00e9gislation nous a certainement fait r\u00e9fl\u00e9chir plus consciemment \u00e0 ce que nous partageons en ligne, les critiques affirmeront que la loi n\u2019a pas montr\u00e9 suffisamment de dents pour amener les entreprises technologiques \u00e0 se remettre en question. Les <a href=\"https:\/\/itdaily.be\/nieuws\/business\/linkedin-gdpr-boete-310-miljoen\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">amendes<\/a> suivent lorsque le mal est d\u00e9j\u00e0 fait depuis longtemps. Les petites entreprises se noient dans la paperasse et les consommateurs sont exasp\u00e9r\u00e9s par ces fen\u00eatres de cookies.   <\/p>\n<p>L\u2019IA met la vie priv\u00e9e sous pression <\/p>\n<p>Le RGPD s\u2019est av\u00e9r\u00e9 incapable de faire face \u00e0 la prochaine vague de r\u00e9cup\u00e9ration massive de donn\u00e9es dont les mod\u00e8les d\u2019IA sont responsables. Pour entra\u00eener ChatGPT, Gemini et autres, les g\u00e9ants de la technologie ont r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 d\u2019Internet. Les chatbots diffusent donc des informations personnelles et souvent m\u00eame <a href=\"https:\/\/itdaily.fr\/nouvelles\/logiciel\/chatgpt-accuse-homme-de-meurtre\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">totalement incorrectes<\/a> sur les personnes, sans possibilit\u00e9 de les faire supprimer ou modifier.   <\/p>\n<p>L\u2019IA a chang\u00e9 les r\u00e8gles du jeu, et l\u2019UE devait donc suivre. Depuis 2024, l\u2019<a href=\"https:\/\/itdaily.fr\/blogs\/business\/ai-act-secteur-publique-exercice-delicat\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">AI Act<\/a> est introduit au compte-gouttes. Cette loi appelle les d\u00e9veloppeurs de syst\u00e8mes d\u2019IA \u00e0 traiter de mani\u00e8re transparente et responsable les donn\u00e9es qu\u2019ils fournissent aux mod\u00e8les.   <\/p>\n<p>L\u2019industrie technologique y a toutefois vu un nouvel \u00e9l\u00e9ment de l\u00e9gislation dans le cadre juridique d\u00e9j\u00e0 complexe en Europe. Les entreprises europ\u00e9ennes ont \u00e9galement os\u00e9 exprimer leur m\u00e9contentement cette fois-ci, comme cela a \u00e9t\u00e9 <a href=\"https:\/\/itdaily.fr\/blogs\/business\/mwc-2025-europa-manque-le-train-ia\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">entendu lors de la derni\u00e8re \u00e9dition du salon MWC<\/a>. L\u2019UE voulait d\u2019abord inventer la ceinture de s\u00e9curit\u00e9, puis la voiture, telle \u00e9tait la critique m\u00e9taphorique.   <\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/itdaily.fr\/blogs\/business\/mwc-2025-europa-manque-le-train-ia\/?utm_medium=readmore&amp;utm_source=ue-omnibus-moins-regles-moins-confidentialite\" rel=\"ugc noopener\" id=\"readalso-block_dca6036f9fd4103df242d6ce4b922d32\" class=\"readalso cube\" target=\"_blank\"><\/p>\n<p class=\"readalso-title\">lire aussi<\/p>\n<p>    MWC 2025 : L\u2019Europe manque le train de l\u2019IA, mais dispose des meilleures ceintures de s\u00e9curit\u00e9<br \/>\n<\/a><br \/>\nMoins d\u2019administration <\/p>\n<p>Cette longue pr\u00e9paration nous am\u00e8ne \u00e0 l\u2019Omnibus. L\u2019Union europ\u00e9enne semble \u00e9couter les entreprises, car l\u2019accent est mis sur la r\u00e9duction de la complexit\u00e9. Moins d\u2019administration \u00e9quivaut \u00e0 plus de pouvoir de concurrence pour le march\u00e9 europ\u00e9en. Cependant, les entreprises am\u00e9ricaines ne se soucieront pas non plus de moins de r\u00e8gles. Cela ne vaut pas seulement pour la technologie : l\u2019<a href=\"https:\/\/finance.ec.europa.eu\/publications\/omnibus-i-package-commission-simplifies-rules-sustainability-and-eu-investments-delivering-over-eu6_en\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Omnibus I<\/a> de f\u00e9vrier 2025 supprime la l\u00e9gislation ESG.     <\/p>\n<p>L\u2019Omnibus peut \u00eatre r\u00e9sum\u00e9 dans les six points cl\u00e9s suivants : <\/p>\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Moins de charges administratives, en particulier pour les PME, les associations et les organisations ayant des traitements \u00e0 faible risque ; <\/li>\n<\/ul>\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Clarification de ce qui rel\u00e8ve du terme \u00ab donn\u00e9es personnelles \u00bb ; <\/li>\n<\/ul>\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Int\u00e9gration des directives e-privacy dans le RGPD ; <\/li>\n<\/ul>\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Plus de place pour l\u2019utilisation des donn\u00e9es personnelles pour la formation des mod\u00e8les d\u2019IA ; <\/li>\n<\/ul>\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Un point de contact central pour les violations de donn\u00e9es et les incidents. <\/li>\n<\/ul>\n<p>Les directives actualis\u00e9es pr\u00e9voient \u00e9galement un report de certaines mesures contre les syst\u00e8mes d\u2019IA \u00ab \u00e0 haut risque \u00bb, tels que l\u2019identification biom\u00e9trique et le maintien de l\u2019ordre, jusqu\u2019en d\u00e9cembre 2027. \u00ab La simplification n\u2019est pas une d\u00e9r\u00e9glementation \u00bb, pr\u00e9cise la Commission lors de l\u2019annonce d\u2019Omnibus.  <\/p>\n<p>Il reste \u00e0 voir quel sera l\u2019impact du paquet Omnibus sur d\u2019autres l\u00e9gislations. Ainsi, la <a href=\"https:\/\/itdaily.be\/nieuws\/cloud\/beltug-data-act-cloud-exit\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Data Act<\/a> devrait normalement entrer en vigueur cette ann\u00e9e. Cette l\u00e9gislation pr\u00e9voit des directives concernant les \u00e9changes de donn\u00e9es dans un contexte B2B et l\u2019accessibilit\u00e9 des donn\u00e9es pour les utilisateurs de services num\u00e9riques.   <\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/itdaily.fr\/blogs\/business\/ue-omnibus-moins-regles-moins-confidentialite\/?utm_medium=readmore&amp;utm_source=ue-omnibus-moins-regles-moins-confidentialite\" rel=\"ugc noopener\" id=\"readalso-block_7d93344ccab643026893c30e0dd2a65d\" class=\"readalso cube\" target=\"_blank\"><\/p>\n<p class=\"readalso-title\">lire aussi<\/p>\n<p>    L\u2019UE remanie les cartes de la confidentialit\u00e9 : moins de r\u00e8gles, moins de confidentialit\u00e9 ?<br \/>\n<\/a><br \/>\nCapitulation devant l\u2019Am\u00e9rique <\/p>\n<p>Les militants de la vie priv\u00e9e ont une autre interpr\u00e9tation. Ils consid\u00e8rent la simplification propos\u00e9e avant tout comme un affaiblissement du cadre europ\u00e9en de protection de la vie priv\u00e9e qui servait autrefois d\u2019exemple au monde. Les r\u00e8gles Omnibus venaient d\u2019\u00eatre annonc\u00e9es que l\u2019association autrichienne Noyb \u00e9tait d\u00e9j\u00e0 sur les starting-blocks.   <\/p>\n<p>Les <a href=\"https:\/\/noyb.eu\/en\/eu-commission-about-wreck-core-principles-gdpr\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">mots durs<\/a> ne sont pas \u00e9vit\u00e9s. Max Schrems, le visage public de l\u2019organisation, parle d\u2019une \u00ab attaque contre les droits num\u00e9riques dans l\u2019UE \u00bb et estime que \u00ab les valeurs fondamentales du RGPD sont d\u00e9molies \u00bb. Noyb n\u2019est pas le moindre des adversaires : Schrems a d\u00e9j\u00e0 r\u00e9ussi \u00e0 faire tomber \u00e0 deux reprises un accord de transfert de donn\u00e9es entre l\u2019UE et les \u00c9tats-Unis.   <\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/itdaily.fr\/blogs\/cloud\/cloud-illegal-dans-ue-souverainete\/?utm_medium=readmore&amp;utm_source=ue-omnibus-moins-regles-moins-confidentialite\" rel=\"ugc noopener\" id=\"readalso-block_3900f5500852f1504923ddd0f7ebe046\" class=\"readalso cube\" target=\"_blank\"><\/p>\n<p class=\"readalso-title\">lire aussi<\/p>\n<p>    Le cloud ill\u00e9gal ? La souverainet\u00e9 comme Saint Graal pour le secteur informatique europ\u00e9en<br \/>\n<\/a><\/p>\n<p>Schrems s\u2019indigne principalement du fait que les entreprises d\u2019IA ont un acc\u00e8s beaucoup plus facile aux donn\u00e9es personnelles des citoyens. La protection des donn\u00e9es sensibles dispara\u00eet \u00e9galement. La Commission europ\u00e9enne c\u00e8de \u00e0 la pression de Washington avec les r\u00e8gles r\u00e9vis\u00e9es, selon Noyb. Trump et ses compagnons <a href=\"https:\/\/itdaily.fr\/nouvelles\/business\/eu-ai-action-summit-vance\/\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">ne m\u00e2chent pas leurs mots<\/a> sur ce qu\u2019ils pensent des r\u00e8gles europ\u00e9ennes.    <\/p>\n<p>Point de basculement <\/p>\n<p>Mais m\u00eame des dirigeants europ\u00e9ens influents comme Macron appellent eux-m\u00eames \u00e0 haute voix que les r\u00e8gles entravent l\u2019innovation. L\u2019UE semble au moins dispos\u00e9e \u00e0 mettre de l\u2019eau dans son vin en mati\u00e8re de protection de la vie priv\u00e9e. Non seulement pour se concilier Trump, mais aussi pour g\u00eaner le moins possible ses propres entreprises afin qu\u2019elles puissent rivaliser avec les leaders du march\u00e9 am\u00e9ricain.   <\/p>\n<p>Notre vie priv\u00e9e num\u00e9rique est \u00e0 un tournant. Les principes id\u00e9alistes se heurtent de plus en plus \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 politique et \u00e9conomique. L\u2019Union europ\u00e9enne veut \u00eatre autonome sur le plan technologique et la vie priv\u00e9e est alors consid\u00e9r\u00e9e comme un obstacle plut\u00f4t qu\u2019un outil. La vie priv\u00e9e devra-t-elle c\u00e9der le pas \u00e0 la comp\u00e9titivit\u00e9 ? La Journ\u00e9e de la protection des donn\u00e9es semble aujourd\u2019hui plus actuelle que jamais.     <\/p>\n<blockquote class=\"wp-block-quote is-layout-flow wp-block-quote-is-layout-flow\">\n<p> Les principes id\u00e9alistes se heurtent \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 politique et \u00e9conomique. <\/p>\n<\/blockquote>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"L\u2019\u00ab Omnibus num\u00e9rique \u00bb marque une nouvelle politique de protection de la vie priv\u00e9e dans l\u2019UE visant \u00e0&hellip;\n","protected":false},"author":2,"featured_media":697165,"comment_status":"","ping_status":"","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1586],"tags":[11,1777,674,1779,1011,27,79215,12,25,1778,364,657],"class_list":{"0":"post-697164","1":"post","2":"type-post","3":"status-publish","4":"format-standard","5":"has-post-thumbnail","7":"category-europe","8":"tag-actualites","9":"tag-eu","10":"tag-europe","11":"tag-european-union","12":"tag-fr","13":"tag-france","14":"tag-gdpr","15":"tag-news","16":"tag-republique-francaise","17":"tag-ue","18":"tag-union-europeenne","19":"tag-vie-privee"},"share_on_mastodon":{"url":"https:\/\/pubeurope.com\/@fr\/115978076506471606","error":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/697164","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=697164"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/697164\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/697165"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=697164"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=697164"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=697164"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}