{"id":94639,"date":"2025-05-12T16:27:09","date_gmt":"2025-05-12T16:27:09","guid":{"rendered":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/94639\/"},"modified":"2025-05-12T16:27:09","modified_gmt":"2025-05-12T16:27:09","slug":"toulouse-vices-de-procedures-probleme-de-tribunal-pourquoi-le-proces-contre-tisseo-est-un-sac-de-noeuds","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.europesays.com\/fr\/94639\/","title":{"rendered":"Toulouse. Vices de proc\u00e9dures, probl\u00e8me de tribunal… Pourquoi le proc\u00e8s contre Tiss\u00e9o est un sac de n\u0153uds\u00a0?"},"content":{"rendered":"

Par
\n
\n Mar\u00e9va Laville<\/a>
\n <\/strong><\/p>\n

Publi\u00e9 le<\/p>\n

12 mai 2025 \u00e0 18h22 <\/p>\n

Jour J pour Tiss\u00e9o<\/strong><\/a>. Le syndicat mixte, son pr\u00e9sident depuis 2014 Jean-Michel Lattes \u2014 aussi adjoint au maire de Toulouse \u2014 et son ancien bras droit Jean-Michel Evin, ex-directeur des services g\u00e9n\u00e9ral, ainsi que trois soci\u00e9t\u00e9s poursuivies pour favoritisme dans le cadre de la pr\u00e9paration du chantier<\/a> de la ligne C du m\u00e9tro de Toulouse<\/strong>,<\/a> comparaissent devant le tribunal correctionnel ce lundi\u00a012 et mardi 13\u00a0mai 2025. Et c\u2019est un v\u00e9ritable sac de n\u0153uds<\/strong> qu\u2019il va falloir d\u00e9nouer en quelques heures. On vous explique pourquoi.<\/p>\n

#1. Des irr\u00e9gularit\u00e9s soulev\u00e9es par la Cour r\u00e9gionale des comptes<\/p>\n

L\u2019affaire remonte \u00e0 2015. Cette ann\u00e9e-l\u00e0, Tiss\u00e9o ouvre un march\u00e9 public \u00e0 bons de commande pour laquelle trois entreprises sont en concurrence\u2009: Algo\u00e9, Egis et Setec. C\u2019est le cabinet d\u2019\u00e9tude lyonnais Algo\u00e9<\/strong> qui a \u00e9t\u00e9 choisi pour travailler sur \u00ab\u2009une mise en \u0153uvre de la feuille de route mission d\u2019assistance de conseils et d\u2019appui au ma\u00eetre d\u2019ouvrage en mati\u00e8re d\u2019organisation, de planification des projets\u2009\u00bb sous trois volets\u2009: la strat\u00e9gie mobilit\u00e9s 2020-2025 valant r\u00e9vision du Plan de d\u00e9placements urbains (PDU), le projet Toulouse A\u00e9rospace Express, et la gestion patrimoniale.<\/p>\n

Algo\u00e9 a-t-elle \u00e9t\u00e9 choisie impartialement\u2009? C\u2019est l\u2019interrogation de la Chambre r\u00e9gionale des comptes dans un rapport produit en 2019.<\/a><\/p>\n

#2. Une \u00e9tude en amont de l\u2019appel d\u2019offres suspecte<\/p>\n

Tiss\u00e9o et son directeur g\u00e9n\u00e9ral des services \u00e0 l\u2019\u00e9poque, Jean-Michel Evin, aurait eu une r\u00e9union \u00e0 Lyon avec Sytral, l\u2019homologue lyonnais de Tiss\u00e9o, quelques mois avant l\u2019appel d\u2019offres, \u00e0 laquelle \u00e9tait invit\u00e9e la soci\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e Algo\u00e9. Tiss\u00e9o aurait alors command\u00e9 un diagnostic organisationnel \u00e0 Algo\u00e9 servant de support pour le march\u00e9 public. March\u00e9 public qu\u2019Algo\u00e9 a remport\u00e9 \u00ab\u2009sur des crit\u00e8res ne figurant pas au cahier des charges\u2009\u00bb, indique le parquet de Toulouse.<\/p>\n

\u00ab\u2009On a r\u00e9pondu aux comp\u00e9tences n\u00e9cessaires. Ce n\u2019\u00e9tait pas gagn\u00e9 d\u2019avance\u2009!\u2009\u00bb, r\u00e9pond Pascal Gustin, le repr\u00e9sentant du cabinet lyonnais.<\/p>\n

Par ailleurs, Algo\u00e9 \u00e9tait la seule des concurrentes de l\u2019appel d\u2019offres \u00e0 proposer une offre sur cinq ans alors que le cahier des charges pr\u00e9voyait un march\u00e9 de deux ans reconductible trois fois sur un an. Une dur\u00e9e qui reste toutefois \u00e9gale, en totalit\u00e9, \u00e0 celle inscrite sur le cahier des charges.<\/p>\n

#3. Des int\u00e9r\u00eats personnels\u2009?<\/p>\n

Pour corser le tout, un d\u00e9lit de prise ill\u00e9gale d\u2019int\u00e9r\u00eats<\/strong> est soup\u00e7onn\u00e9 par le tribunal correctionnel envers Jean-Michel Evin, ex-DGS de Tiss\u00e9o<\/strong> jusqu\u2019en 2018. Entre\u00a02016 et\u00a02019, il \u00e9tait charg\u00e9 de la surveillance de l\u2019ex\u00e9cution du march\u00e9 public \u00e0 bons de commande dont il \u00e9tait signataire, et a conserv\u00e9 ce poste alors que son fils travaillait en tant qu\u2019alternant puis salari\u00e9 au sein de la soci\u00e9t\u00e9 Algo\u00e9. Un lien tr\u00e8s \u00e9troit \u00ab\u2009de nature \u00e0 compromettre son impartialit\u00e9\u2009\u00bb<\/strong>, r\u00e9sume la pr\u00e9sidente du tribunal.<\/p>\n

Le fils Evin fait donc lui aussi parti des pr\u00e9venus pour recel de prise ill\u00e9gal d\u2019int\u00e9r\u00eats<\/strong>. \u00ab\u2009En toute connaissance de cause, il a accept\u00e9 d\u2019\u00eatre embauch\u00e9 en tant qu\u2019alternant et salari\u00e9 en cours d\u2019ex\u00e9cution du march\u00e9 public\u2009\u00bb, pr\u00e9cise le tribunal.<\/p>\n

#4. Des poursuites pour favoritisme<\/p>\n

Le rapport de la Cour r\u00e9gionale des comptes pointe avant tout du doigt un march\u00e9 public \u00e0 bons de commande unique<\/strong>. La soci\u00e9t\u00e9 Algo\u00e9 a \u00e9t\u00e9 choisie pour travailler sur plusieurs missions.<\/strong> Des missions qui auraient d\u00fb, selon la Cour r\u00e9gionale des comptes, faire l\u2019objet de plusieurs march\u00e9s publics. Leurs fonctions \u00e9tant bien diff\u00e9rentes.<\/p>\n

\u00c0 avoir condens\u00e9 l\u2019ensemble des t\u00e2ches en une seule feuille de route et un unique march\u00e9 public, la Cour r\u00e9gionale des comptes, qui a saisi le tribunal, estime que le code p\u00e9nal a \u00e9t\u00e9 viol\u00e9. Elle consid\u00e8re que par ce biais, Tiss\u00e9o a favoris\u00e9 l\u2019attribution<\/strong> du march\u00e9 au cabinet Algo\u00e9, allant alors \u00e0 l\u2019encontre des principes de libert\u00e9 d\u2019acc\u00e8s et d\u2019\u00e9galit\u00e9 des candidats.<\/p>\n

Pour ce d\u00e9lit, Tiss\u00e9o, son repr\u00e9sentant Jean-Michel Lattes et l\u2019ancien DGS Jean-Michel Evin, (d\u00e9missionnaire en 2018, ndlr.), risquent une peine de deux ans d\u2019emprisonnement et de 200\u2009000\u00a0euros d\u2019amende.<\/strong> Concernant la prise ill\u00e9gale d\u2019int\u00e9r\u00eats, ce d\u00e9lit est puni de cinq ans d\u2019emprisonnement et d\u2019une amende de 500\u2009000\u00a0euros<\/strong>, dont le montant peut \u00eatre port\u00e9 au double du produit tir\u00e9 de l\u2019infraction.<\/p>\n

Et la somme est consid\u00e9rable. Car dans cette affaire, l\u2019enjeu suppl\u00e9mentaire se compte \u00e0 coups de gros (gros) billets. Sur le papier, le march\u00e9 public avan\u00e7ait une facturation de 150\u2009000\u00a0euros minimum, chaque ann\u00e9e, pour les missions de la soci\u00e9t\u00e9 Algo\u00e9 choisie par Tiss\u00e9o. Or, dans le rapport de la Cour r\u00e9gionale des comptes, la somme finale d\u00e9bours\u00e9e pour Algo\u00e9 s\u2019\u00e9l\u00e8ve \u00e0 4,32 millions d\u2019euros.<\/strong> Soit un peu plus de cinq fois le budget initial. De quoi fortement alourdir l\u2019amende\u2026<\/p>\n

#5. Une affaire de march\u00e9s publics<\/p>\n

La loi rendait-elle obligatoire le partage de ce march\u00e9 public en plusieurs appels d\u2019offres<\/strong> distincts\u2009? Ou bien, \u00e9tait-il possible d\u2019en faire un seul<\/strong> et le diviser en plusieurs march\u00e9s associ\u00e9s\u2009?<\/p>\n

Selon la jurisprudence administrative, un march\u00e9 \u00e0 bons de commande qui comporte plusieurs types de prestations distinctes doit \u00eatre regard\u00e9 comme autant de march\u00e9s distincts, mais le recours au march\u00e9 non alloti n\u2019est permis que dans des cas exceptionnels.<\/strong> Tiss\u00e9o en est-il un\u2009?<\/p>\n

D\u2019apr\u00e8s la Chambre r\u00e9gionale des comptes, non. D\u2019autant qu\u2019Algo\u00e9 a fait appel \u00e0 de nombreux sous-traitants pour assurer ses missions regroup\u00e9es dans une feuille de route \u00ab\u00a0floue et au p\u00e9rim\u00e8tre large\u00a0\u00bb. Pour la d\u00e9fense, l\u2019allotissement se pr\u00e9vaut. \u00ab\u2009J\u2019ai un probl\u00e8me de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle dans le cas o\u00f9 les lots sont attribu\u00e9s \u00e0 d\u2019autres soci\u00e9t\u00e9s, \u00e9tant donn\u00e9 que les lots sont li\u00e9s. On ne peut pas dispatcher la feuille de route\u2009\u00bb, plaide Me \u00c9lisabeth Fernandez-Begault, <\/strong>avocate des p\u00e8re et fils Evin.<\/strong> Et d\u2019apr\u00e8s le tribunal\u2009? C\u2019est une partie des d\u00e9bats qui devront se tenir lors du proc\u00e8s.<\/p>\n

#6. Un probl\u00e8me de tribunal\u2009?<\/p>\n

Mais encore faut-il \u00eatre face au bon tribunal<\/strong>. La d\u00e9fense du p\u00e8re et fils Evin est repr\u00e9sent\u00e9e par une avocate sp\u00e9cialis\u00e9e en droit public. \u00ab\u2009C\u2019est tr\u00e8s important\u2009\u00bb, insiste Me Fernandez-Begault aupr\u00e8s d\u2019Actu Toulouse.<\/a><\/p>\n

Car tout le fondement de cette affaire repose sur un march\u00e9 public \u00e0 bons de commande unique. Et ce d\u00e9bat rel\u00e8verait de la justice administrative<\/strong>. Pourquoi Tiss\u00e9o et les trois soci\u00e9t\u00e9s poursuivies se retrouvent-ils face au tribunal correctionnel relevant de la justice p\u00e9nale\u2009?<\/p>\n

#7. Des vices de proc\u00e9dures ?<\/p>\n

C\u2019est la d\u00e9fense de la soci\u00e9t\u00e9 Algo\u00e9 qui s\u2019est charg\u00e9e de soulever le probl\u00e8me en invoquant des nullit\u00e9s de proc\u00e9dures.<\/strong> Mes Jacques Monferran et Laurent De Caunes,<\/strong> avocats de la soci\u00e9t\u00e9 Algo\u00e9, \u00e9voque un souci de contradictoire d\u2019une \u00ab\u2009enqu\u00eate bas\u00e9e sur un unique rapport de la Cour r\u00e9gionale des comptes\u2009\u00bb<\/strong>, confi\u00e9e \u00e0 un policier ne poss\u00e9dant pas les comp\u00e9tences pour se pencher sur une telle affaire.<\/p>\n

\n

On essaie de monter cette affaire en \u00e9pingle parce qu’on l’a confi\u00e9 \u00e0 un policier qui a des m\u00e9thodes qui s’adressent \u00e0 des voyous, pas \u00e0 des chefs d’entreprise et des politiques.<\/p>\n

Jacques Levy<\/strong>
\n avocat de Jean-Michel Lattes, pr\u00e9sident de Tiss\u00e9o <\/p><\/blockquote>\n

\u00ab\u00a0Nous allons \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 examiner un dossier point par point et vous verrez qu\u2019il n\u2019y a rien si ce n\u2019est la volont\u00e9 d\u2019un flic de flinguer un politique\u2009!\u00a0\u00bb,<\/strong> s\u2019agace Me Jacques Levy,<\/strong> avocat de Tiss\u00e9o, qui reproche l\u2019absence d\u2019ouverture d\u2019information judiciaire dans un dossier \u00e0 plusieurs millions d\u2019euros d\u2019argent public.<\/p>\n

\n

On a pris soin du contradictoire en f\u00e9vrier\u00a02024. Le dossier a \u00e9t\u00e9 mis \u00e0 la disposition des parties pour toute observation utile.<\/p>\n

V\u00e9ronique Benlafquih<\/strong>
\n Procureure de la R\u00e9publique <\/p><\/blockquote>\n

Quant \u00e0 l\u2019absence de juge d\u2019instruction dans le dossier, \u00ab\u2009on n\u2019est ni en comparution imm\u00e9diate, ni en audience de proc\u00e8s du procureur. Le tribunal n\u2019a pas le pouvoir d\u2019exiger du minist\u00e8re public une ouverture d\u2019information judiciaire\u2009\u00bb.\u00a0<\/p>\n

#8. Une entreprise d\u00e9j\u00e0 relax\u00e9e<\/p>\n

Les premi\u00e8res observations en contradictoire auraient d\u00e9j\u00e0 permis d\u2019\u00e9vincer une entreprise de ce proc\u00e8s. Et ce lundi 12 mai, des trois entreprises mises en causes, \u00e0 savoir les cabinets Algo\u00e9, Ethics Group et la soci\u00e9t\u00e9 Campana, l\u2019une d\u2019elle a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 relax\u00e9e. Il s\u2019agit d\u2019Ethics Group. La procureure de la R\u00e9publique, V\u00e9ronique Benlafquih, a retenu la demande l\u2019avocat Me Bertrand De Gerando<\/strong> d\u2019Ethics Group en d\u00e9but d\u2019audience. Suite \u00e0 une fusion-acquisition ne comprenant pas l\u2019entreprise autrefois concern\u00e9e par cette affaire, Ethics Group est donc lib\u00e9r\u00e9e de toute responsabilit\u00e9 p\u00e9nale.<\/strong><\/p>\n

#9. La prescription des faits pour les sous-traitants ?<\/p>\n

Me Bertrand De Gerando a par ailleurs soulev\u00e9 une question concernant les poursuites aupr\u00e8s des soci\u00e9t\u00e9s soutraitantes, accus\u00e9es de recel de d\u00e9lit de favoritisme.<\/strong> Celui-ci \u00e9tant une infraction instantan\u00e9e qui date de juin 2015, \u00ab\u00a0\u00e0 l\u2019\u00e9poque, puisqu\u2019il n\u2019y a pas de dissimulation, c\u2019\u00e9tait prescrit par 3 ans \u00e0 partir de la date de notification du march\u00e9\u00a0\u00bb, explique-t-il.<\/p>\n

Selon lui, les faits indiqu\u00e9s \u00e9taient d\u00e8s-lors prescrits en f\u00e9vrier 2019, au moment o\u00f9 le parquet de Toulouse transmettait l\u2019enqu\u00eate \u00e0 l\u2019Officier de police judiciaire (OPJ). Cet argument sera-t-il retenu par les juges ?<\/p>\n

#10. Un proc\u00e8s rigoureux<\/p>\n

Ces 12 et 13\u00a0mai, le tribunal correctionnel doit alors d\u00e9m\u00ealer au peigne fin un dossier \u00e0 multiples probl\u00e9matiques<\/strong>. Chaque point soulev\u00e9 par la Chambre r\u00e9gionale des comptes dans son rapport soumis au procureur de la R\u00e9publique est regard\u00e9 de pr\u00e8s et ce lundi 12\u00a0mai, les juges questionnent l\u2019ensemble des pr\u00e9venus. Essentiellement Jean-Michel Evin, le DGS signataire des bons de commande au nom du pr\u00e9sident de Tiss\u00e9o Jean-Michel Lattes, l\u2019actuel adjoint au maire, ainsi que le repr\u00e9sentant de la soci\u00e9t\u00e9 Algo\u00e9.<\/p>\n

Les pr\u00e9venus seront-ils relax\u00e9s ou jug\u00e9s coupables\u2009? Le tribunal poursuit son audience jusqu\u2019au mardi 13 mai. Tandis que du c\u00f4t\u00e9 des quelque sept avocats pr\u00e9sents dans la salle, on compte sur la rigueur pour analyser les quelque 18 000 documents de ce vaste dossier.<\/strong> \u00ab\u2009Entre le rapport et ce que dit la police dans son enqu\u00eate, on a des contradictions saines. Il faut une extr\u00eame pr\u00e9cision pour d\u00e9m\u00ealer le faux,<\/strong> assure Me Jacques Levy. Dans cette affaire, il y a un \u00e9norme malentendu entre ce que la loi autorise et la loi saisit.\u2009\u00bb<\/p>\n

Par ailleurs, les juges donneront leur d\u00e9cision sur ces nullit\u00e9s de proc\u00e9dure \u00e0 l\u2019issue des audiences. Si elles d\u00e9montrent la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019une ouverture d\u2019information judiciaire, une nouvelle enqu\u00eate s\u2019ouvrira.<\/p>\n

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